Intervention de Bruno Fuchs

J'ai retiré tous mes amendements relatifs à la question environnementale parce qu'ils visaient des activités précises de l'ARCOM. Mais nous examinons à présent un article qui définit les missions de l'ARCOM, qui pose les grands principes : nous sommes donc au coeur du sujet. Il est temps de déterminer si nous voulons ou non que celle-ci prenne en charge la question environnementale.

En matière de régulation, il y a tout de même des choix à faire au sujet des réseaux et des plateformes quand on sait que 1 % des gaz à effet de serre mondiaux sont produits par le visionnage de vidéos sur des smartphones. Les choix que l'ARCOM fera en matière de régulation conditionneront nécessairement notre stratégie bas carbone. Je souhaite donc maintenir mon amendement, quitte à le modifier d'ici à la séance.