Bruno Fuchs

Informations

• Mandat en cours depuis le 21 juin 2017
• Groupe politique : Mouvement Démocrate et apparentés (apparenté)
• Parti politique (rattachement financier) : Mouvement Démocrate
• Profession : Industriel-Chef d'entreprise
• Liens :
  • Fiche Assemblée nationale
  • Page Wikipédia
  • Compte Twitter : @bruno_fuchs
  • Page Facebook
  • Site web : http://www.image-strategie.com

Contact

• Par e-mail :
  • bruno.fuchs@assemblee-nationale.fr
• Par courrier :
  • Permanence parlementaire 162 Bis Avenue de Colmar 68100 Mulhouse 09 61 65 59 51
  • Assemblée nationale, 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
• Collaborateurs :
  • Mme Isabelle Laferrerie
  • Mme Barbara Bourges
  • Mme Marieke Liebaert
  • M. Dylan Bonfils

Responsabilités

• Commission permanente :
• Missions parlementaires :
  • Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique (vice-président)
  • Commission des affaires européennes (membre)
  • Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi organique relatif au système universel de retraite (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Délégation française à l'assemblée parlementaire du conseil de l'europe (membre suppléant)
  • Commission départementale prévue à l'article l. 2334-37 du code général des collectivités territoriales (membre titulaire)
  • Section française de l'assemblée parlementaire de la francophonie a.p.f (président délégué)
  • Commission départementale de coopération intercommunale (membre titulaire)
  • Assemblée parlementaire franco-allemande (membre suppléant)
• Groupes d'études et d'amitié :
  • Groupe d'amitié france-guinée équatoriale (président)
  • Groupe d'amitié france-sénégal (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-bénin (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-turquie (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-guinée (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-côte d'ivoire (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-cuba (vice-président)
  • Groupe d'études commerce, artisanat et métiers d'art (co-président)
  • Groupe d'études langues et cultures régionales (membre)
  • Groupe d'études diplomatie économique avec l'afrique (membre)
  • Groupe d'études filière brassicole (vice-président)
  • Groupe d'études francophonie (membre)
  • Groupe d'études les kurdes (vice-président)
  • Groupe d'études startup, pme et eti (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Débat sur la mise en oeuvre des ordonnances de la loi travail (1 intervention)
• Projet de loi de finances pour 2020 (3 interventions)
• Bioéthique (41 interventions)
• Accord de coopération entre l'union européenne et l'afghanistan (2 interventions)

Tous ses dossiers

Ses interventions

Consulter ses travaux en commissions

Consulter ses travaux en hémicycle

Consulter toutes ses interventions

Proposés		Signés
323	Total	2380
12	adoptés	344
100	rejetés	898
25	tombés	160
76	retirés	575
73	non soutenus	153
37	irrecevables	208
0	en attente	42

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Champ lexical (sur 12 mois)

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 22/05/19 : Rapport de la Commission des affaires étrangères sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbatio...
• 13/02/19 : Rapport d'information déposé, en application de l'article 29 du Règlement, au nom de la section française de l'Asse...
• 04/12/18 : Rapport de la Commission des affaires étrangères sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, ...
• 13/11/18 : Rapport d'information déposé en application de l'article 29 du règlement au nom de la section française de l'Assemb...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

Ce député n'a déposé aucune proposition de loi.

Toutes ses propositions de loi cosignées

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 05/11/19 : Droits d'inscription à l'université
• 30/04/19 : Causes de l'incendie de notre-dame de paris
• 23/01/19 : Stocamine
• 31/10/18 : Usage du français dans l'union européenne (1 commentaire)

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 14/01/20 : Ministère de l'europe (politique extérieure)
• 07/01/20 : Secrétariat d'état au numérique (administration)
• 07/01/20 : Secrétariat d'état aux transports (transports routiers)
• 07/01/20 : Ministère de l'enseignement supérieur (enseignement supérieur)

Toutes ses questions écrites

Historique des fonctions et mandats

• Commission des affaires culturelles et de l'éducation (membre du 1er octobre 2019 au 27 janvier 2020)
• Commission des affaires étrangères (membre du 29 juin 2017 au 30 septembre 2019)
• Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le gouvernement à prendre par ordonnance les mesures de préparation au retrait du royaume-uni de l'union européenne (membre du 13 novembre 2018 au 15 mars 2019)
• Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un État au service d'une société de confiance (membre du 6 décembre 2017 au 20 décembre 2018)
• Mission d'information commune sur le site de stockage souterrain de déchets stocamine (rapporteur du 15 juin 2018 au 25 octobre 2018)
• Groupe d'études les kurdes (membre du 15 février 2018 au 12 juin 2018)
• Groupe d'études startup et pme (membre du 8 mars 2018 au 24 mai 2018)
• Groupe d'études filière brassicole (membre du 23 février 2018 au 29 mars 2018)
• Section française de l'assemblée parlementaire de la francophonie a.p.f (membre du 28 octobre 2017 au 2 février 2018)