Bruno Fuchs

Informations

• Mandat en cours depuis le 21 juin 2017
• Groupe politique : Mouvement Démocrate et Démocrates apparentés (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Mouvement Démocrate
• Profession : Industriel-Chef d'entreprise
• Liens :
  • Fiche Assemblée nationale
  • Page Wikipédia
  • Page Facebook
  • Compte Twitter : @bruno_fuchs

Contact

• Par e-mail :
  • bruno.fuchs@assemblee-nationale.fr
• Par courrier :
  • Assemblée nationale, 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
  • Permanence parlementaire 162 Bis Avenue de Colmar 68100 Mulhouse 09 61 65 59 51
• Collaborateurs :
  • M. Paul Donn
  • Mme Marieke Liebaert
  • Mme Barbara Bourges
  • Mme Isabelle Laferrerie

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Affaires étrangères (membre)
• Missions parlementaires :
  • Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique (vice-président)
  • Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi organique relatif au système universel de retraite (membre)
  • Mission d'information sur le suivi de la fermeture de la centrale nucléaire de fessenheim (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Délégation française à l'assemblée parlementaire du conseil de l'europe (membre suppléant)
  • Commission départementale prévue à l'article l. 2334-37 du code général des collectivités territoriales (membre titulaire)
  • Section française de l'assemblée parlementaire de la francophonie a.p.f (président délégué)
  • Commission départementale de coopération intercommunale (membre titulaire)
  • Assemblée parlementaire franco-allemande (membre suppléant)
• Groupes d'études et d'amitié :
  • Groupe d'amitié france-guinée équatoriale (président)
  • Groupe d'amitié france-sénégal (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-bénin (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-turquie (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-guinée (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-côte d'ivoire (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-cuba (vice-président)
  • Groupe d'études commerce, artisanat et métiers d'art (co-président)
  • Groupe d'études langues et cultures régionales (membre)
  • Groupe d'études diplomatie économique avec l'afrique (membre)
  • Groupe d'études filière brassicole (vice-président)
  • Groupe d'études francophonie (membre)
  • Groupe d'études les kurdes (vice-président)
  • Groupe d'études startup, pme et eti (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Accompagnement des enfants atteints de pathologie chronique ou de cancer (1 intervention)
• Lutte contre les inégalités mondiales (23 interventions)
• Respect des principes de la république (2 interventions)
• Situation du commerce et des autres secteurs touchés par la crise de la covid-19 (1 intervention)

Tous ses dossiers

Ses interventions

Consulter ses travaux en commissions

Consulter ses travaux en hémicycle

Consulter toutes ses interventions

Proposés		Signés
450	Total	3895
25	adoptés	655
144	rejetés	1343
36	tombés	252
104	retirés	919
87	non soutenus	187
54	irrecevables	478
0	en attente	61

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Champ lexical (sur 12 mois)

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 17/02/20 : Rapport d'information tel quel déposé, en application de l'article 29 du Règlement, au nom de la section française ...
• 22/05/19 : Rapport de la Commission des affaires étrangères sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbatio...
• 13/02/19 : Rapport d'information déposé, en application de l'article 29 du Règlement, au nom de la section française de l'Asse...
• 04/12/18 : Rapport de la Commission des affaires étrangères sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, ...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

Ce député n'a déposé aucune proposition de loi.

Toutes ses propositions de loi cosignées

Votes

Ses derniers votes

• 29/06/21 : pour l'ensemble du projet de loi relatif à la bioéthique (lecture définitive).
• 22/06/21 : pour la déclaration du Gouvernement relative à la programmation militaire (application de l'article 50-1 de la Constitution).
• 26/05/21 : pour l'ensemble de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires (première lecture). (par délégation)
• 25/05/21 : pour l'ensemble du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire (première lecture). (par délégation)

Tous ses votes

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 10/11/20 : Élections en guinée et en côte d'ivoire
• 08/07/20 : Situation au mali
• 08/06/20 : Questions sur la politique du logement : impact de la crise du covid-19 perspectives de relance économique et transition écologique
• 18/05/20 : Questions sur le thème : quelles réponses pendant et après la crise du covid-19 pour améliorer la sécurité sanitaire

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 06/07/21 : Ministère de l’éducation nationale (enseignement maternel et primaire)
• 08/06/21 : Ministère de l’europe (ambassades et consulats)
• 11/05/21 : Ministère auprès du ministre de l’économie (collectivités territoriales)
• 13/04/21 : Ministère des solidarités (personnes handicapées)

Toutes ses questions écrites

Historique des fonctions et mandats

• Commission des affaires culturelles et de l'éducation (membre du 31 janvier 2020 au 30 septembre 2020)
• Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi organique relatif au système universel de retraite (membre du 27 janvier 2020 au 30 septembre 2020)
• Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique (vice-président du 26 juillet 2019 au 30 septembre 2020)
• Groupe Mouvement Démocrate et Démocrates apparentés (apparenté du 28 juin 2017 au 29 septembre 2020)
• Commission des affaires européennes (membre du 5 juillet 2017 au 5 mai 2020)
• Commission des affaires culturelles et de l'éducation (membre du 1er octobre 2019 au 27 janvier 2020)
• Commission des affaires étrangères (membre du 29 juin 2017 au 30 septembre 2019)
• Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le gouvernement à prendre par ordonnance les mesures de préparation au retrait du royaume-uni de l'union européenne (membre du 13 novembre 2018 au 15 mars 2019)
• Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un État au service d'une société de confiance (membre du 6 décembre 2017 au 20 décembre 2018)
• Mission d'information commune sur le site de stockage souterrain de déchets stocamine (rapporteur du 15 juin 2018 au 25 octobre 2018)
• Groupe d'études les kurdes (membre du 15 février 2018 au 12 juin 2018)
• Groupe d'études startup et pme (membre du 8 mars 2018 au 24 mai 2018)
• Groupe d'études filière brassicole (membre du 23 février 2018 au 29 mars 2018)
• Section française de l'assemblée parlementaire de la francophonie a.p.f (membre du 28 octobre 2017 au 2 février 2018)