Lutte contre le dérèglement climatique

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 189, 2922, 6976, 413, 2924, 3603, 2491, 4474 et 6177, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 189, 2922, 6976 sont identiques, ainsi que les amendements nos 2924 et 3603, et les amendements nos 2491 et 4474. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement n...

Les amendements nos 2922 de M. Thibault Bazin et 6976 de M. Jean-Marie Sermier sont défendus. La parole est à Mme Valérie Beauvais, pour soutenir l'amendement no 413.

Les amendements identiques nos 2924 de M. Thibault Bazin et 3603 de M. Jean-Marie Sermier sont défendus. Les amendements identiques nos 2491 de M. Bertrand Pancher et 4474 de Mme Nathalie Sarles sont également défendus. L'amendement no 6177 de Mme Nadia Essayan est défendu. Quel est l'avis de la commission ?

Les amendements nos 3825 et 3812 de Mme Delphine Batho, et no 5631 de Mme Annie Chapelier, pouvant faire l'objet d'une discussion commune, sont défendus.

Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, nos 3841, 3881, 3965, 4111, 4168 et 4563. La parole est à Mme Valérie Beauvais, pour soutenir l'amendement no 3841.

Les amendements identiques nos 3881 de M. Julien Dive, 3965 de M. Marc Le Fur, 4111 de Mme Sylvie Bouchet Bellecourt, 4168 de M. Thibault Bazin et 4563 de Mme Lise Magnier sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?

Les amendements identiques nos 896 de M. Gérard Cherpion, 2545 de M. Bertrand Pancher, 3186 de Mme Lise Magnier, 3442 de M. Frédéric Reiss et 4790 de Mme Marie-Noëlle Battistel sont défendus.

Les amendements identiques nos 897 de M. Gérard Cherpion, 2584 de M. Bertrand Pancher, 3187 de Mme Lise Magnier, 3445 de M. Frédéric Reiss et 4791 de Mme Marie-Noëlle Battistel sont défendus.

Les amendements identiques nos 273 de M. Julien Dive, 2203 de Mme Lise Magnier, 2868 de M. Charles de Courson, 2925 de M. Thibault Bazin, 3837 de Mme Valérie Beauvais, 3959 de M. Marc Le Fur, 4059 de Mme Sylvie Bouchet-Bellecourt et 5572 de Mme Florence Lasserre sont défendus.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 3829 et 3985. L'amendement no 3829 de Mme Delphine Batho est défendu. La parole est à M. Jean-Paul Lecoq, pour soutenir l'amendement no 3985.

Sur l'article 21, je suis saisie par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Philippe Naillet, pour soutenir les amendements nos 2983, 2984 et 2985, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 64 Nombre de suffrages exprimés 59 Majorité absolue 30 Pour l'adoption 51 Contre 8

L'amendement de suppression no 4553 de M. Marc Le Fur est défendu. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisie de quatre amendements identiques, nos 172, 335 rectifié, 3565 et 3850 rectifié. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement no 172.

Les amendements nos 335 rectifié de Mme Émilie Bonnivard, 3565 de M. François-Michel Lambert et 3850 rectifié de M. Xavier Breton sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisie de huit amendements identiques, nos 540, 1220, 2386, 2777, 4848, 6494, 6538 et 6552. La parole est à M. François-Michel Lambert, pour soutenir l'amendement no 540.

Sur les amendements identiques nos 540, 1220, 2386, 2777, 4848, 6494, 6538 et 6552, je suis saisie par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Les amendements identiques nos 2386 de M. Charles de Courson, 2777 de M. David Lorion et 4848 de Mme Nathalie...

Les amendements identiques nos 6538 de M. Jean-Luc Poudroux et 6552 de M. Jean-Charles Colas-Roy sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?