Fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures
(Article 1er)

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 79 et 99. La parole est à M. David Habib, pour soutenir l'amendement no 79.

Je vous informe que j'accorderai exceptionnellement la parole à trois orateurs sur cet amendement : M. Aubert, M. Habib, puis M. Pancher. La parole est à M. Julien Aubert.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 85 et 140. La parole est à M. David Habib, pour soutenir l'amendement no 85.

Je suis saisi de trois amendements, nos 109, 20 et 110, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Ludovic Pajot, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements, nos 3 et 4, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 23 et 40. La parole est à M. Jean-Paul Mattei, pour soutenir l'amendement no 23.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 17, 24 et 142. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour soutenir l'amendement no 17.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 112 et 177. La parole est à M. Jean-Charles Colas-Roy, pour soutenir l'amendement no 112.

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 7, 25, 38 et 95. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour soutenir l'amendement no 7.

Je suis saisi de trois amendements, nos 36, 28 et 37, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 28 et 37 sont identiques. La parole est à M. Paul Christophe, pour soutenir l'amendement n° 36.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 28 et 37. La parole est à M. Jean-Paul Mattei, pour soutenir l'amendement no 28.

Je vous propose, chers collègues, d'achever l'examen de l'article 1er, sur lequel six amendements restent en discussion, avant de lever la séance. Je suis saisi de deux amendements, nos 200 et 14, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Charles Colas-Roy, rapporteur, pour soutenir l'amendement no 200.

Je suis saisi d'un amendement no 115, qui fait l'objet d'un sous-amendement no 195. La parole est à M. Jean-Charles Colas-Roy, pour soutenir l'amendement.