Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 - projet de loi de finances pour 2018

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2018 (nos 235, 273, 264 rectifié, 266 rectifié). Hier soir, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'article 3.

Je vous informe que vingt orateurs sont inscrits sur l'article 3. Je vous invite à la mesure si vous voulez que nous puissions examiner les amendements ce matin. La parole est à M. Xavier Paluszkiewicz.

Je suis saisi de cinq amendements identiques, nos 332, 395, 429, 913 et 1165. La parole est à M. Pierre-Henri Dumont, pour soutenir l'amendement no 332.

La parole est à M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.

Je suis saisi de trois amendements, nos 780, 430 et 1250, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Émilie Bonnivard, pour soutenir l'amendement no 780.

Je suis saisi de deux amendements, nos 85 et 1355, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement no 85.

Je suis saisi de deux amendements, nos 536 et 861, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement no 536.

Je suis saisi de deux amendements, nos 94 et 462, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement no 94.

Monsieur Woerth, je vous remercie d'avoir rappelé que j'avais invité mes collègues à la concision au début de la discussion. Si mon message peut trouver un écho dans votre bouche, tant mieux.

Je suis saisi de quatre amendements, nos 631, 632, 638 et 637, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Éric Alauzet, pour soutenir l'amendement no 631.

Je suis saisi de deux amendements, nos 638 et 637, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Nicolas Forissier, pour les soutenir.

Elle est de droit. Avant de suspendre la séance, je rappellerai seulement que vous avez défendu tous vos amendements. Alors, quand vous dites que l'hémicycle ne joue pas le jeu, c'est aussi votre cas.

Sur l'article 3, je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisi de trois amendements, nos 1256, 1009 et 1205, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1009 et 1205 sont identiques. La parole est à M. ...

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 577 et 932. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 577.

Nous en venons aux explications de vote sur l'article 3. La parole est à Mme Amélie de Montchalin.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2018 (nos 235, 273, 264 rectifié, 266 rectifié). Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'article 14, examiné par priorité.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 135 et 1190, tendant à supprimer l'article 14. La parole est à Mme Marine Le Pen, pour soutenir l'amendement no 135.

La parole est à M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission sur ces deux amendements identiques.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 875, 870, 1040, 1202 et 1332, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l'amendement no 875.

La parole est à M. le président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.