Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Réunion du mardi 12 décembre 2017 à 14h00

Résumé de la réunion

La réunion

Source

COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES ET DE L'ÉDUCATION

Mardi 12 décembre 2017

La séance est ouverte à quatorze heures.

(Présidence de M. Bruno Studer, président de la Commission)

La commission des Affaires culturelles et de l'Éducation procède à l'examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements déposés auprès du service de la séance sur le projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants (texte adopté par la Commission n° 446).

La Commission a tout d'abord adopté deux amendements de M. Gabriel Attal, rapporteur :

– l'amendement AC02 (n° 250) à l'article 3 ;

– l'amendement AC01 (n° 249) à l'article 3.

La Commission a ensuite examiné, en application de l'article 88 du Règlement, les amendements déposés sur le texte en séance publique.

La Commission a accepté les amendements figurant dans le tableau ci-après (1):

AuteurGroupePlaceAlinéa
212M. BERTA PhilippeMODEMPREMIER5
59M. ATTAL GabrielREMPREMIER6
245M. VILLANI CédricREMPREMIERap 6
60M. ATTAL GabrielREMPREMIER8
228Mme BRUGNERA AnneREMPREMIER9
217Mme BRUGNERA AnneREMPREMIER10
63M. ATTAL GabrielREMPREMIER10
233Mme BRUGNERA AnneREMPREMIER10
230Mme BRUGNERA AnneREMPREMIERap 11
113Mme PAU-LANGEVIN GeorgeNGPREMIERap 12
114Mme PAU-LANGEVIN GeorgeNGPREMIERap 12
62M. ATTAL GabrielREMPREMIER13
237Mme BRUGNERA AnneREMPREMIER13
35M. HETZEL PatrickLRPREMIER13
93M. ATTAL GabrielREMPREMIER13
61M. ATTAL GabrielREMPREMIER15
65M. ATTAL GabrielREMPREMIER21
89M. ATTAL GabrielREM3ap 9
135Mme BUFFET Marie-GeorgeGDR3ap 9
243Mme LENNE MarionREM45
246Mme CALVEZ CélineREM45
47Mme LE GRIP ConstanceLR46
92M. ATTAL GabrielREM47
91M. ATTAL GabrielREM48
90M. ATTAL GabrielREM49
98M. ATTAL GabrielREM419
64M. ATTAL GabrielREM51
87Mme BRUGNERA AnneREMap 5
66M. ATTAL GabrielREM61
28Mme SANQUER NicoleUAI63
29Mme SANQUER NicoleUAI63
51M. GOMÈS PhilippeUAI6ap 3

La séance est levée à quatorze heures cinq.

Présences en réunion

Réunion du mardi 12 décembre 2017 à 14 heures

Présents. – M. Gabriel Attal, Mme Aurore Bergé, Mme Brigitte Liso, Mme Josette Manin, M. Bruno Studer, Mme Agnès Thill, M. Patrick Vignal

Excusés. - Mme Ramlati Ali, M. Stéphane Claireaux, Mme Sophie Mette, M. Franck Riester

1 () Les autres amendements étant considérés comme repoussés