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Sécurité globale


Les interventions de Sylvain Waserman


Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier

313 interventions trouvées.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la proposition de loi relative à la sécurité globale (nos 3452,3527).

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la proposition de loi relative à la sécurité globale (nos 3452, 3527).

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la proposition de loi relative à la sécurité globale (nos 3452, 3527).

Hier soir, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles de la proposition de loi, s'arrêtant à l'amendement no 226, à l'article 18.

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 472, 699, 716 et 865. La parole est à Mme Marie-George Buffet, pour soutenir l'amendement no 472.

Je n'allongerai pas le temps de parole à cinq minutes, mais je n'interromprai pas les orateurs au milieu d'une phrase et les laisserai terminer leur propos. Nous donnerons une large part aux débats. Monsieur Saulignac, je suis très sensible à vos paroles ; il est évidemment très important de laisser vivre le débat sur des sujets comme celui-ci,...

Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles de la proposition de loi, s'arrêtant à l'amendement no 642 portant article additionnel après l'article 24.

L'amendement no 716 de M. Christophe Naegelen est défendu. La parole est à Mme Paula Forteza, pour soutenir l'amendement no 865.

À la demande du Gouvernement, nous examinons par priorité l'article 24 et les amendements portant article additionnel après l'article 24. La parole est à M. Alexis Corbière.

L'amendement no 642 n'est pas défendu. La parole est à M. Saïd Ahamada, pour soutenir l'amendement no 321.

La parole est à Mme Alice Thourot, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, pour donner l'avis de la commission sur ces amendements de suppression.

La parole est à M. Jean-Michel Fauvergue, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, pour donner l'avis de la commission.

On peut éviter les provocations inutiles ! Les insultes comme les provocations sont explicitement interdites, je vous le rappelle, par l'article 70 du règlement. Revenons au fond du débat, s'il vous plaît.

Non, monsieur Bernalicis, vous ne faites pas que défendre votre amendement, soyons clairs. Je vous écoute, continuez donc à défendre votre amendement.

Je suis saisi de deux amendements, nos 66 et 48, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 66 de M. Dino Cinieri est défendu. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 48.

Merci de l'avoir signalé ; nous verrons ce qu'il en est avec le service technique. C'est dommage, les jours où nous pouvons faire des bons scores d'audience, avec des sujets importants !

Nous reprenons le fil des amendements à l'article 21. La parole est à Mme Frédérique Dumas, pour soutenir l'amendement no 1206.

J'informe l'Assemblée que, sur l'amendement no 1205, je suis saisi par le groupe Libertés et territoires d'une demande de scrutin public. Et sur l'article 21, je suis saisi d'une autre demande de scrutin public, par le groupe La France insoumise. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Alice T...

Chers collègues, je vous demande d'éviter les invectives sur des sujets connexes. Concentrons-nous sur le texte et sur les amendements. La parole est donc à M. Ugo Bernalicis.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 474 et 888. La parole est à Mme Marie-George Buffet, pour soutenir l'amendement de suppression no 474.