Démocratie plus représentative responsable et efficace
(Discussion des articles)

À ce moment, l'important à mes yeux est que chacun puisse s'exprimer. Ne me reprochez donc pas de faire droit aux demandes d'intervention qui me sont adressées.

Monsieur Jacob, comme vous le voyez, nous ne poursuivons pas nos travaux sur le projet de loi constitutionnelle puisque nous en sommes en train de débattre de la thématique qui nous occupe.

M. Jumel avait demandé la parole, mais il s'est absenté. Je la lui donnerai quand il reviendra. La parole est maintenant à M. Philippe Latombe.

La parole est à M. Pierre Dharréville. S'exprimeront ensuite M. Chenu, M. Dupont-Aignan, Mme Guévenoux et M. Corbière.

Seize personnes sont encore inscrites. Pour la clarté de nos débats, je vais citer leurs noms, dans l'ordre des interventions à venir : M. Chenu, M. Dupont-Aignan, Mme Guévenoux, M. Corbière, M. Pahun, M. Meyer Habib, Mme Ménard, M. Turquois, Mme Obono, M. Dumont, Mme Kamowski, M. Breton, M. Lachaud, M. Faure et Mme Zannier.

Tout à fait, monsieur Jumel. Et puisque vous vous étiez inscrit antérieurement, je vous donne la parole immédiatement. Nous reprendrons ensuite le cours des interventions, tel que je l'ai indiqué.

Merci, monsieur Corbière. Comme vous l'avez vu, il est midi quarante. Vu le nombre de demandes de parole sur le sujet qui nous occupe, auxquelles j'ai choisi de faire droit, nous ne reprendrons sans doute pas l'examen du projet de loi constitutionnelle avant treize heures.

Monsieur Faure, il y a beaucoup de demandes de prise de parole. Il faut donc être respectueux des autres et tenir le temps imparti.

La parole est à M. Marc Fesneau, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.