Énergie et climat

Je suis saisi d'un amendement no 355 qui fait l'objet de deux sous-amendements, nos 925 et 929. La parole est à M. François-Michel Lambert, pour soutenir l'amendement.

Sur les amendements identiques nos 306 et 621, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Sur l'amendement no 635, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Julien Aubert, pou...

Je suis saisi de trois amendements, nos 306, 621 et 635, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 306 et 621 sont identiques. La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, pour soutenir l'amendement no 306.

Je vais maintenant mettre aux voix les amendements identiques nos 306 et 621 – ce qui nous évitera d'avoir un débat sur la vache nucléaire, après la tomate nucléaire…

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 27 Nombre de suffrages exprimés 27 Majorité absolue 14 Pour l'adoption 6 Contre 21

Chers collègues, si vous voulez que nous ayons fini avant la séance du soir, il faudrait vous concentrer un peu !

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 27 Nombre de suffrages exprimés 25 Majorité absolue 13 Pour l'adoption 4 Contre 21

Je suis saisi d'une série d'amendements portant article additionnel après l'article 8. La parole est à Mme Monica Michel, pour soutenir l'amendement no 535.

Je suis saisi de trois amendements, nos 491, 573 et 533, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 491 et 573 sont identiques. La parole est à Mme Mathilde Panot, pour soutenir l'amendement no 491.

Sur les amendements identiques nos 37 et 495, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Mathilde Panot.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 37 et 495. La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, pour soutenir l'amendement no 37.

L'amendement no 495 de Mme Mathilde Panot est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 27 Nombre de suffrages exprimés 26 Majorité absolue 14 Pour l'adoption 3 Contre 23

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 38 et 498. La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, pour soutenir l'amendement no 38.

La parole est à M. le ministre d'État, pour soutenir l'amendement no 837 rectifié qui porte article additionnel après l'article 10.

Je suis saisi de deux amendements, nos 847 et 848, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Émilie Cariou, pour les soutenir.

L'amendement no 388 de M. Éric Alauzet n'est pas défendu, mais il est repris par la commission. Il fait l'objet d'un sous-amendement no 931 du Gouvernement. La parole est à M. le rapporteur pour soutenir l'amendement.