Protéger la population des risques liés aux pfas

Dans cent ans, quelle trace aurons-nous laissée dans l'histoire ? A priori, les pyramides seront toujours debout, on pourra continuer d'admirer les colonnes du Parthénon et on écoutera peut-être encore Beethoven, Led Zeppelin et pourquoi pas Orelsan. Mais dans cent ans, nos successeurs devront aussi s'occuper d'un héritage autrement plus...

Tout le monde expliquera ici, ou a expliqué ailleurs, ce que sont les Pfas : extrêmement persistants, extrêmement résistants, ils sont partout, dans 99 % des corps des Français et même dans l'estomac des ours polaires. Tout le monde a appelé ou appellera l'attention sur le caractère généralisé de cette pollution. Tout le monde redira combien l...

Selon vous, nous opposerions emploi et écologie. Ce n'est pas le cas, et vous le savez. Vous savez que j'effectue un tour de France sur les questions industrielles pour marier demain emploi et écologie.

Lors du débat sur la loi relative à l'industrie verte, vous avez refusé d'intégrer le sujet des Pfas. Nicolas Thierry a fait des propositions, j'en ai fait aussi.

Aucune n'a été retenue, ce n'était pas le sujet du moment. Aujourd'hui, ce sujet est devant nous et nous devons le traiter. Nous n'avons pas le temps d'attendre. Oui, nous sommes Européens et nous souhaitons que l'Europe adopte les mesures les plus ambitieuses en la matière, mais nous ne pouvons faire un pari sur ce point. Nous voulons faire ...

En ce moment, l'Europe recule sur la réglementation Reach et sur la notation extra-financière et nous nous en inquiétons. La France doit se positionner pour être en pointe sur le sujet.

Nous aurions pu attendre des mesures européennes, mais cela serait insuffisant. Il nous faut agir maintenant. Après l'argument nous invitant à attendre, on utilise la technique du brouillage technique en distinguant polymères et monomères.

Cette distinction ne vise qu'à perdre l'auditoire. L'ensemble des catégories posent problème. Un polymère chauffé à plus de 340 degrés comme cela se produit dans les processus industriels peut redevenir un monomère. Les deux sont indissociables ; c'est un même sujet. Nous devons assumer nos responsabilités et appliquer le principe de précaution...

Mais ils n'ont pas donné de résultats suffisants. Nous avançons vite lorsque nous légiférons, et c'est ce que nous vous proposons de faire aujourd'hui. Enfin, on agite l'épouvantail du chômage et des suppressions d'emplois. Nous avons discuté avec les salariés de Tefal, qui semblaient ignorer ce que dit l'ARS des eaux et boues rejetées par Tef...

Il faut agir vite et nous proposons des délais raisonnables. Nicolas Thierry a présenté de nombreux amendements de compromis. Le texte a été voté à l'unanimité parce que des compromis ont été trouvés grâce au rapporteur, qui mérite de nombreux applaudissements.

La discussion est un peu cocasse. En commission, le rapporteur Isaac-Sibille soutenait qu'il fallait être audacieux, en affirmant que le sujet principal était la réduction des rejets. Il disait alors qu'il fallait aller loin et être les mieux-disants sur les rejets. Dans l'hémicycle, par miracle, le député Isaac-Sibille, qui n'est peut-être pas...

Une autre industrie est possible, d'autres emplois sont possibles. Une véritable industrie verte n'est pas une industrie décarbonée, mais une industrie qui n'altère pas la santé, qui n'utilise pas de perturbateurs endocriniens, qui fait le pari de la qualité, de la proximité, de la coopération et de la santé de ses salariés. Maintenant que tou...

Allez voir aussi le documentaire de Camille Étienne qui vient de sortir ! Vous apprendrez beaucoup. Elle est ici dans les tribunes : je la salue.

Monsieur Isaac-Sibille, auteur d'un rapport sur les Pfas, vous nous avez fait la leçon sur le sujet, vous avez même prétendu que nous étions favorables aux rejets – cela m'avait énervé, et je vous l'avais dit. Au moment où nous devrions aller plus loin, vous défendez finalement une position moins-disante. Vous le savez, on ne peut pas faire co...

Nous avons besoin de courage politique. Il nous faut mettre les industriels devant leurs responsabilités. Je n'oppose pas écologie et emplois. Au contraire, repousser les décisions à demain mettrait les emplois en péril dans un certain nombre d'activités. Celles et ceux qui sauront faire ces changements garantiront les emplois à long terme. Le...

…dont je salue une nouvelle fois le rapport tout en rappelant qu'il doit être suivi d'effets à la hauteur. Cette proposition de loi n'est pas punitive. Dans de nombreux secteurs, comme le textile ou les sports d'hiver, le marché est déjà prêt. Allons donc plus loin, monsieur le ministre ! Osons dès aujourd'hui franchir une étape, de manière ra...

Vous ne pouvez pas dire que les industriels ont respecté la loi et ignoraient la situation alors que le problème des Pfas est connu depuis des années. On continue à rejeter du PFOA – acide perfluorooctanoïque –, alors qu'il est interdit depuis 2020. On continue à rejeter du Pfos – acide perfluorooctanesulfonique –, alors que son utilisation est...

Pour certains d'entre eux, la charge sera d'ailleurs indolore, alors qu'elle serait lourde à porter pour les collectivités. Ce n'est donc pas aux contribuables ni aux collectivités de payer, mais bien aux industriels : ce qu'ils ont abîmé, ils doivent le réparer.

Tout à l'heure, monsieur le ministre, vous nous avez reproché de « balancer » des études. Mais j'ai entendu toute une série d'arguments qui faisaient référence à des études scientifiques ! Y aurait-il donc les bons et les mauvais scientifiques ? Nous avons étudié ce que disent les scientifiques.

Ils sont largement d'accord entre eux et je ne me permettrai pas d'affirmer que certains Pfas seraient dangereux et pas d'autres. Je lis ce qu'écrivent les scientifiques car notre rôle est de prendre des décisions politiques à partir de leurs études. Ensuite, quand je vous invite à regarder le film Dark Waters, ce n'est pas pour vous pr...