Charles Fournier

Informations

• Mandat en cours depuis le 22 juin 2022
• Groupe politique : Écologiste - NUPES (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Les Écologistes-mouvement écologiste independant
• Né le : 10 mars 1968 (55 ans) à Romorantin (Loir-et-Cher)
• Profession : consultant - formateur
• Liens :
  • Fiche Assemblée nationale
  • Page Wikipédia
  • Page Facebook
  • Compte Twitter : @cfourniereelv
  • Site web : https://charlesfournier2022.fr

Contact

• Par e-mail :
  • charles.fournier@assemblee-nationale.fr
• Par courrier :
  • Assemblée nationale, 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
• Collaborateurs :
  • Mme Léa Duchesne de Lamotte
  • M. Maxime Poumerol
  • Mme Zélie Geneix

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Lois constitutionnelles, législation et administration générale de la république (membre)
• Missions parlementaires :
  • Mission d'information relative à l'impact du déploiement des entrepôts (rapporteur)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Assemblée parlementaire franco-allemande (membre)
  • Commission départementale prévue à l'article l. 2334-37 du code général des collectivités territoriales (membre titulaire)
  • Conseil national de l'économie circulaire (membre titulaire)
• Groupes d'études et d'amitié :
  • Groupe d'amitié france-danemark (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-chili (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-laos (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-tchèque (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-portugal (vice-président)
  • Groupe d'études condition et bien-être des animaux (membre)
  • Groupe d'études conditions d'accueil des migrants et mineurs non accompagnés (membre)
  • Groupe d'études Économie sociale et solidaire et responsabilité sociétale des entreprises (vice-président)
  • Groupe d'études gestion des déchets, économie circulaire et économie verte (membre)
  • Groupe d'amitié france-maroc (vice-président)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Le localisme au service de la réindustrialisation et de l'environnement (8 interventions)
• Accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires et fonctionnement des installations existantes (17 interventions)
• Protéger le groupe Électricité de france d'un démembrement (8 interventions)
• Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (1 intervention)

Tous ses dossiers

Ses interventions

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Consulter ses travaux en hémicycle

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Proposés		Signés
198	Total	4754
16	adoptés	149
72	rejetés	1501
23	tombés	191
19	retirés	537
3	non soutenus	74
38	irrecevables	949
27	en attente	1353

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Champ lexical (sur 11 mois)

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 05/04/23 : Rapport d'information tel quel déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires ...
• 29/03/23 : Rapport de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la proposition de loi de M....

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 20/03/23 : Proposition de loi présentée en application de l'article 11 de la Constitution visant à affirmer que l'âge légal de...
• 21/02/23 : Proposition de loi visant à garantir l’accès sûr et tranquille à la nature pour tous les Français
• 29/11/22 : Proposition de loi pour une chasse plus respectueuse de la nature et de ses usages
• 21/09/22 : Proposition de loi présentée en application de l'article 11 de la Constitution portant création d'une contribution ...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Votes

Ses derniers votes

• 24/05/23 : contre l'amendement n° 1045 de M. Giletti à l'article 2 et rapport annexé du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).
• 16/05/23 : contre l'ensemble du projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes (texte de la commission mixte paritaire).
• 16/05/23 : pour la motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, du projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes (texte de la commission mixte paritaire).
• 11/05/23 : contre la proposition de résolution visant à lutter contre les sur-transpositions en matière agricole (art. 34-1 de la Constitution).

Tous ses votes

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 21/03/23 : Sixième rapport du giec
• 08/11/22 : Cop27

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 27/12/22 : Secrétariat d'état à l’écologie (environnement)
• 09/08/22 : Ministère de la santé (établissements de santé)

Toutes ses questions écrites

Historique des fonctions et mandats

• Commission des affaires économiques (membre du 8 avril 2023 au 31 mai 2023)
• Section française de l'assemblée parlementaire de la francophonie a.p.f (membre du 14 février 2023 au 17 mai 2023)
• Groupe d'amitié france-maroc (président du 10 février 2023 au 11 mai 2023)
• Mission d'information sur la grippe aviaire et son impact sur les élevages (co-rapporteur du 3 novembre 2022 au 8 avril 2023)
• Commission des affaires économiques (membre du 9 mars 2023 au 22 mars 2023)
• Commission des affaires économiques (membre du 2 février 2023 au 8 mars 2023)
• Groupe d'amitié france-maroc (vice-président du 23 décembre 2022 au 10 février 2023)
• Commission des affaires économiques (membre du 24 novembre 2022 au 1er février 2023)
• Commission des affaires économiques (membre du 30 juin 2022 au 16 novembre 2022)