Charles Fournier

Informations

• Mandat en cours depuis le 22 juin 2022
• Groupe politique : Écologiste - NUPES (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Europe Écologie Les Verts
• Né le : 10 mars 1968 (56 ans) à Romorantin (Loir-et-Cher)
• Profession : consultant - formateur
• Liens :
  • Fiche Assemblée nationale
  • Page Wikipédia
  • Page Facebook
  • Compte Twitter : @cfourniereelv
  • Site web : https://charlesfournier2022.fr

Contact

• Par e-mail :
  • charles.fournier@assemblee-nationale.fr
• Par courrier :
  • Assemblée nationale, 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
• Collaborateurs :
  • Mme Léa Duchesne de Lamotte
  • Mme Zélie Geneix
  • M. Maxime Poumerol

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Affaires économiques (membre)
• Missions parlementaires :
  • Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la france (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Assemblée parlementaire franco-allemande (membre)
  • Commission départementale prévue à l'article l. 2334-37 du code général des collectivités territoriales (membre titulaire)
  • Conseil national de l'économie circulaire (membre titulaire)
• Groupes d'études et d'amitié :
  • Groupe d'amitié france-danemark (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-chili (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-laos (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-tchèque (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-portugal (vice-président)
  • Groupe d'études condition et bien-être des animaux (membre)
  • Groupe d'études conditions d'accueil des migrants et mineurs non accompagnés (membre)
  • Groupe d'études Économie sociale et solidaire et responsabilité sociétale des entreprises (vice-président)
  • Groupe d'études gestion des déchets, économie circulaire et économie verte (membre)
  • Groupe d'amitié france-maroc (vice-président)
  • Groupe d'études démocratie participative et e-démocratie (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Protéger la population des risques liés aux pfas (27 interventions)
• Prévention en santé (1 intervention)
• Réduction de l'impact environnemental de l'industrie textile (17 interventions)
• Sécurité des professionnels de santé (1 intervention)

Tous ses dossiers

Ses interventions

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Consulter ses travaux en hémicycle

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Proposés		Signés
394	Total	9234
26	adoptés	346
149	rejetés	3187
33	tombés	439
34	retirés	816
12	non soutenus	188
74	irrecevables	1733
66	en attente	2525

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Champ lexical (sur 12 mois)

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 13/12/23 : Rapport d'information tel quel déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires ...
• 12/10/23 : Avis sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
• 12/10/23 : Avis (Tome VI) sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
• 12/10/23 : Avis (Tome V) sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 20/03/23 : Proposition de loi présentée en application de l'article 11 de la Constitution visant à affirmer que l'âge légal de...
• 21/02/23 : Proposition de loi visant à garantir l’accès sûr et tranquille à la nature pour tous les Français
• 29/11/22 : Proposition de loi pour une chasse plus respectueuse de la nature et de ses usages
• 21/09/22 : Proposition de loi présentée en application de l'article 11 de la Constitution portant création d'une contribution ...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Votes

Ses derniers votes

• 09/04/24 : contre l’ensemble du projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution (texte de la commission paritaire). (par délégation)
• 09/04/24 : contre l'ensemble du projet de loi relatif à l’organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire (texte de la commission paritaire). (par délégation)
• 04/04/24 : pour l'ensemble de la proposition de loi visant à garantir un revenu digne aux agriculteurs et à accompagner la transition agricole (première lecture).
• 04/04/24 : pour l'article 3 de la proposition de loi visant à garantir un revenu digne aux agriculteurs et à accompagner la transition agricole (première lecture).

Tous ses votes

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 26/03/24 : Traversée de la manche par les migrants
• 05/03/24 : Psychiatrie publique à tours
• 28/02/24 : Financement de la transition écologique
• 21/11/23 : Hébergement d'urgence pour les familles avec enfants

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 23/04/24 : Ministère auprès du ministre de l’économie (propriété intellectuelle)
• 09/04/24 : Ministère du ministère auprès du Premier ministre (administration)
• 12/12/23 : Ministère du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche (recherche et innovation)
• 05/12/23 : Ministère des ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires (consommation)

Toutes ses questions écrites

Historique des fonctions et mandats

• Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (membre du 13 mars 2024 au 5 avril 2024)
• Commission des affaires économiques (membre du 1er juin 2023 au 7 mars 2024)
• Mission d'information relative à l'impact du déploiement des entrepôts (rapporteur du 13 avril 2023 au 19 décembre 2023)
• Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte (secrétaire du 29 juin 2023 au 21 novembre 2023)
• Commission des affaires économiques (membre du 8 avril 2023 au 31 mai 2023)
• Section française de l'assemblée parlementaire de la francophonie a.p.f (membre du 14 février 2023 au 17 mai 2023)
• Groupe d'amitié france-maroc (président du 10 février 2023 au 11 mai 2023)
• Mission d'information sur la grippe aviaire et son impact sur les élevages (co-rapporteur du 3 novembre 2022 au 8 avril 2023)
• Commission des affaires économiques (membre du 9 mars 2023 au 22 mars 2023)
• Commission des affaires économiques (membre du 2 février 2023 au 8 mars 2023)
• Groupe d'amitié france-maroc (vice-président du 23 décembre 2022 au 10 février 2023)
• Commission des affaires économiques (membre du 24 novembre 2022 au 1er février 2023)
• Commission des affaires économiques (membre du 30 juin 2022 au 16 novembre 2022)