Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi visant à accroître le financement des entreprises et l'attractivité de la France. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Discussion de la proposition de loi visant à accroître le financement des entreprises et l'attractivité de la France. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures, en salle Lamartine : Débat sur le thème : « La place dans la société et dans le droit des familles monoparentales » ; Débat sur le thème : « Quel grand plan pour l'emploi des seniors, après la réforme des retraites et celle de l'assurance chômage ? ». La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi visant à garantir un revenu digne aux agriculteurs et à accompagner la transition agricole ; Discussion de la proposition de loi constitutionnelle pour un article 49 respectueux de la représentation nationale ; Discussion de la propositi...

Prochaine séance, demain, à quatorze heures : Questions au Gouvernement ; Présentation du rapport annuel de la Cour des comptes ; Suite de la discussion du projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire ; Suite de la discuss...

Prochaine séance, demain, à neuf heures : Discussion de la proposition de loi visant à faciliter la transformation des bureaux en logements ; Discussion de la proposition de loi visant à professionnaliser l'enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques. La séance est levée.

Prochaine séance, mardi 5 mars, à neuf heures : Questions orales sans débat. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, renforçant la sécurité des élus locaux et la protection des maires. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quatorze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion de la proposition de loi créant l'homicide routier et visant à lutter contre la violence routière ; Discussion de la proposition de loi visant à soutenir l'engagement bénévole et simplifier la vie associative ; Discussion de la proposition de lo...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi créant l'homicide routier et visant à lutter contre la violence routière ; Discussion de la proposition de loi visant à soutenir l'engagement bénévole et à simplifier la vie associative ; Discussion de la proposition de loi visant à allo...

Prochaine séance, lundi 22 janvier, à seize heures : Discussion du projet de loi relatif à l'accélération et à la simplification de la rénovation de l'habitat dégradé et des grandes opérations d'aménagement. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quatorze heures : Questions au Gouvernement ; Questions sur le thème : « L'état de la psychiatrie en France » ; Débat sur le thème : « L'instrumentalisation politique des élections des parents d'élèves dans les conseils d'école ». La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quatorze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le gouvernement du royaume du Danemark pour l'élimination de la double imposition en matière d'impôts sur le revenu et la prév...

Prochaine séance, demain, à neuf heures : Discussion de la proposition de résolution, déposée en application de l'article 34-1 de la Constitution, appelant à la dénonciation, par les autorités françaises, de l'accord franco-algérien du 27 décembre 1968 ; Discussion de la proposition de loi constitutionnelle relative à la souveraineté de la Fr...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi visant à remédier aux déséquilibres du marché locatif en zone tendue ; Discussion de la proposition de loi visant à soutenir l'engagement bénévole et à simplifier la vie associative. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion de la proposition de loi améliorant l'efficacité des dispositifs de saisie et de confiscation des avoirs criminels ; Discussion de la proposition de loi visant à réduire les inégalités territoriales pour les ouvertures de casinos ; Discuss...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Discussion de la proposition de loi visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique ; Discussion de la proposition de loi améliorant l'efficacité des dispositifs de saisie et de confiscation des avoirs criminels ; Discussion de la proposition de loi visant ...

Prochaine séance, lundi, à seize heures : Débat en salle Lamartine sur le thème : le chlordécone en Martinique et en Guadeloupe, l'action de l'État face aux nécessaires réparations. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la proposition de loi relative à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP. La séance est levée.

Prochaine séance à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Déclaration du Gouvernement relative aux partenariats renouvelés entre la France et les pays africains, suivie d'un débat. La séance est levée.