Accélération de la production d'énergies renouvelables

Sur l'amendement n° 56, je suis saisie par le groupe Écologiste – NUPES d'une demande de scrutin public. De même, sur l'amendement n° 1985, je suis saisie par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission sur les amendements identiq...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 114 Nombre de suffrages exprimés 105 Majorité absolue 53 Pour l'adoption 49 Contre 56

Je suis saisie de trois amendements, n° 1151, 1152 et 1543, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 1152 et 1543 sont identiques. La parole est à M. Christophe Plassard, pour soutenir les amendements n° 1151 et 1152, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Ce n'est pas le même vote, nous sommes d'accord. Le sous-amendement a été adopté et nous allons passer au scrutin public sur l'amendement. Je mets aux voix l'amendement n° 56, tel qu'il a été sous-amendé.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 116 Nombre de suffrages exprimés 113 Majorité absolue 57 Pour l'adoption 109 Contre 4

Vous n'êtes pas à ma place. Si vous voulez venir à ma place, vous n'avez qu'à le faire. Un peu de respect, s'il vous plaît. Merci.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 94 Nombre de suffrages exprimés 86 Majorité absolue 44 Pour l'adoption 62 Contre 24

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (n° 443, 526).

Hier soir, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement n° 1412 à l'article 1er CBA.

Sur l'amendement n° 1412, je suis saisie par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine – NUPES d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Sébastien Jumel, pour soutenir l'amendement n° 1412.

La parole est à M. Pierre Cazeneuve, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour donner l'avis de la commission.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 174 Nombre de suffrages exprimés 166 Majorité absolue 84 Pour l'adoption 81 Contre 85

Sur l'amendement n° 1610 et sur l'article 1er CBA, je suis saisie par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. L'amendement n° 197 de M. Jorys Bovet est défendu.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 179 Nombre de suffrages exprimés 175 Majorité absolue 88 Pour l'adoption 60 Contre 115

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 194 Nombre de suffrages exprimés 191 Majorité absolue 96 Pour l'adoption 162 Contre 29

Je suis saisie de onze amendements, n° 801, 1604, 800, 798, 102, 371, 101, 149, 155, 162 et 2003, portant article additionnel après l'article 1er CBA et pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 102 et 371, ainsi que les amendements n° 101, 149, 155, 162 et 2003 sont identiques. La parole est à M. Jérôme Nury, pour sout...

Les amendements identiques n° 102 de M. Dino Cinieri et 371 de M. Jean-Pierre Vigier, ainsi que les amendements identiques n° 101 de M. Dino Cinieri et 149 de M. Yannick Neuder sont défendus. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement n° 155.

L'amendement n° 162 de M. Jean-Pierre Vigier est défendu. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement n° 2003.

Sur l'amendement n° 798, je suis saisie par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 216 Nombre de suffrages exprimés 215 Majorité absolue 108 Pour l'adoption 80 Contre 135