Accélération de la production d'énergies renouvelables

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 151 Nombre de suffrages exprimés 148 Majorité absolue 75 Pour l'adoption 56 Contre 92

Les amendements identiques n° 533 de M. Xavier Batut et 872 de M. Nicolas Dupont-Aignan sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisie de six amendements, n° 1142, 1988, 2991, 302, 425 et 1141, tendant à rétablir l'article et pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 302, 425 et 1141 sont identiques. La parole est à M. Pierre Meurin, pour soutenir l'amendement n° 1142.

L'amendement n° 1988 de M. Emmanuel Maquet est défendu. La parole est à M. Jérémie Patrier-Leitus, pour soutenir l'amendement n° 2991.

Sur les amendements identiques n° 302, 425 et 1141, je suis saisie par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 144 Nombre de suffrages exprimés 144 Majorité absolue 73 Pour l'adoption 51 Contre 93

Je suis saisie de deux amendements, n° 1035 et 1050, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Josiane Corneloup, pour soutenir l'amendement n° 1035.

Je suis saisie de deux amendements, n° 67 et 926, tendant à rétablir l'article et pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Marie Pochon, pour soutenir l'amendement n° 67.

Sur l'amendement n° 530, je suis saisie par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisie de trois amendements, n° 601, 530 et 1530, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 601 de M. Michaël Taverne est défendu. La parol...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 143 Nombre de suffrages exprimés 143 Majorité absolue 72 Pour l'adoption 40 Contre 103

Chers collègues, le vote à main levée n'a pas permis de déterminer le sort de l'amendement. Personne ne s'opposant à ce que nous procédions à un scrutin public sans l'avoir précédemment annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée, je vais procéder au scrutin. Je mets aux voix l'amendement n° 2170.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 134 Nombre de suffrages exprimés 133 Majorité absolue 67 Pour l'adoption 63 Contre 70

Sur les amendements n° 1651, 1533 rectifié et l'article 1er F, je suis saisie par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Pierre Meurin, pour soutenir l'amendement de suppression n° 1651.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 136 Nombre de suffrages exprimés 132 Majorité absolue 67 Pour l'adoption 38 Contre 94

Il vient d'être adopté. Je vous donnerai la parole sur l'amendement suivant. La parole est à M. Pierre Meurin, pour soutenir l'amendement n° 1533 rectifié.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 117 Nombre de suffrages exprimés 116 Majorité absolue 59 Pour l'adoption 39 Contre 77

Je suis saisie de trois amendements, n° 976, 981 et 1115, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 976 et 981 sont identiques. L'amendement n° 976 de Mme Alexandra Martin est défendu. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement n° 981.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 132 Nombre de suffrages exprimés 131 Majorité absolue 66 Pour l'adoption 90 Contre 41

À la demande de la commission, en application de l'alinéa 4 de l'article 95 du règlement, je vous indique que, ce soir, l'Assemblée nationale examinera par priorité l'article 3 et les amendements portant article additionnel après cet article. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.