Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, à quinze heures : Débat sur la dette ; Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2024. La séance est levée.

Prochaine séance, aujourd'hui, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi pour le plein emploi ; Discussion du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi pour le plein emploi. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi pour le plein emploi. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Sous réserve de la décision de la conférence des présidents, discussion d'une motion de censure. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi pour le plein emploi. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à l'industrie verte. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Votes solennels sur le projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de la justice 2023-2027, et sur le projet de loi organique relatif à l'ouverture, la modernisation et la responsabilité du corps judiciaire ; Suite de la discussion du projet de loi relat...

Prochaine séance, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion du projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de la justice 2023-2027. La séance est levée.

Prochaine séance, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de la justice 2023-2027. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de la justice 2023-2027. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de la justice 2023-2027. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi portant transposition de l'accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l'entreprise. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi visant à renforcer l'accompagnement des élus locaux dans la mise en œuvre de la lutte contre l'artificialisation des sols. La séance est levée.

Prochaine séance, aujourd'hui, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion en nouvelle lecture de la proposition de loi maintenant provisoirement un dispositif de plafonnement de revalorisation de la variation annuelle des indices locatifs ; Suite de la discussion du projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire ...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion de la proposition de résolution, déposée en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative à l'accord commercial entre l'Union européenne et le Mercosur ; Suite de la discussion de la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins ...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Discussion de la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense. La séance est levée.