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Les amendements de Hélène Laporte pour ce dossier
76 interventions trouvées.
Prochaine séance, demain, à quatorze heures : Questions au gouvernement ; Suite de la discussion du projet de loi visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires et à améliorer l'accompagnement des victimes ; Discussion de la proposition de loi visant à faciliter la mise à disposition aux régions du réseau routier national non concé...
Prochaine séance, lundi 5 février, à dix heures, sous réserve de la décision de la conférence des présidents : Discussion et vote sur la motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 2, de la Constitution. La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de discussion de la proposition de loi visant à reconnaître les métiers de la médiation sociale ; Discussion de la proposition de loi créant l'homicide routier et visant à lutter contre la violence routière ; Discussion de la proposition de résolution relative à l'adoption d'une...
Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion du projet de loi relatif à l'accélération et à la simplification de la rénovation de l'habitat dégradé et des grandes opérations d'aménagement. La séance est levée.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Lecture des conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP ; Lecture des conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à amélior...
Prochaine séance, aujourd'hui, à quinze heures, sous réserve de la décision de la Conférence des présidents, convoquée demain à quatorze heures quarante-cinq : Discussion et vote sur la motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 3 de la Constitution. La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 : suite de l'examen des crédits de la mission "Enseignement scolaire" . La séance est levée.
Prochaine séance, ce mercredi après-midi, à quinze heures : suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale. La séance est levée.
Prochaine séance, à quinze heures : Débat sur la dette ; Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2024. La séance est levée.
Prochaine séance, aujourd'hui, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi pour le plein emploi ; Discussion du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique. La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi pour le plein emploi. La séance est levée.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi pour le plein emploi. La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Sous réserve de la décision de la conférence des présidents, discussion d'une motion de censure. La séance est levée.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi pour le plein emploi. La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à l'industrie verte. La séance est levée.
Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Votes solennels sur le projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de la justice 2023-2027, et sur le projet de loi organique relatif à l'ouverture, la modernisation et la responsabilité du corps judiciaire ; Suite de la discussion du projet de loi relat...
Prochaine séance, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion du projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de la justice 2023-2027. La séance est levée.
Prochaine séance, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de la justice 2023-2027. La séance est levée.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de la justice 2023-2027. La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de la justice 2023-2027. La séance est levée.
