Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.

Intervention de Philippe Gosselin

Séance en hémicycle du mardi 10 janvier 2023 à 15h00
Accélération de la production d'énergies renouvelables — Vote sur l'ensemble

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaPhilippe Gosselin :

Je ne sais pas sur quel article il se fonde ; en tout cas, il concerne l'organisation des votes. .

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Cette législature étant désormais achevée, les commentaires sont désactivés.
Vous pouvez commenter les travaux des nouveaux députés sur le NosDéputés.fr de la législature en cours.