Intervention de Véronique Louwagie

Réunion du mercredi 10 mai 2023 à 21h00
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaVéronique Louwagie, présidente :

Monsieur le ministre, pourriez-vous nous faire un état des lieux de l'insertion des élèves handicapés dans les établissements scolaires ? Quelles ont été les évolutions éventuelles en 2022 ? De nouvelles orientations ont-elles été prises pour 2023 et les années à venir ?

Par ailleurs, des élèves se retrouvent parfois sans enseignant en raison de la vacance de nombreux postes. J'ai bien entendu que des modifications étaient envisagées pour la nouvelle rentrée scolaire, mais pouvez-vous nous donner des indications sur le nombre de jours de vacance sur ces postes pour l'année scolaire ?

La sous-exécution des crédits consacrés à la masse salariale est liée pour moitié aux effectifs. Vous avez cependant évoqué des départs plus importants, à hauteur de 3,9 %. Pouvez-vous nous faire un point sur ces départs et les circonstances de ceux-ci ? Sont-ils ciblés sur certains territoires ? Avez-vous une répartition par ancienneté des personnels ?

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