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Les interventions de Jean-Charles Larsonneur sur ce dossier

383 amendements trouvés


30/10/2023 — Amendement N° 1890C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Metzdorf, M. Dunoyer, Mme Panonacle, Mme Maud Petit, Mme Klinkert, M. Ledoux, M. Gumbs, M. Da Silva, Mme Vignon, M...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Sport400 0000
Jeunesse et vie associative0400 000
Jeux olympiques et paralympiques 202400

30/10/2023 — Amendement N° CF3256C au texte N° 1680 - Avant l'article 45 (Retiré)
Mme Magnier, Mme Félicie Gérard, M. Jolivet, M. Plassard, M. Albertini, M. Alfandari, M. Batut, Mme Bellamy, M. Benoi...

I. – Le budget et le compte administratif ou le compte financier unique des collectivités, de leurs groupements et des établissements publics locaux de plus de 3 500 habitants qui appliquent le régime budgétaire et comptable prévu aux articles L. 5217‑10‑1 à L. 5217‑10‑15 et L. 5217‑12‑2 à L. 5217‑12‑5 du code général des collectivités territor...

30/10/2023 — Amendement N° CF3257C au texte N° 1680 - Avant l'article 45 (Retiré)
Mme Magnier, Mme Félicie Gérard, M. Jolivet, M. Plassard, M. Albertini, M. Alfandari, M. Batut, Mme Bellamy, M. Benoi...

I. – Le budget et le compte administratif ou le compte financier unique des collectivités, de leurs groupements et des établissements publics locaux de plus de 3 500 habitants qui appliquent le régime budgétaire et comptable prévu aux articles L. 5217‑10‑1 à L. 5217‑10‑15 et L. 5217‑12‑2 à L. 5217‑12‑5 du code général des collectivités territor...

30/10/2023 — Amendement N° CF3254C au texte N° 1680 - Après l'article 49 (Retiré)
Mme Félicie Gérard, Mme Magnier, M. Jolivet, M. Plassard, M. Albertini, M. Alfandari, M. Batut, Mme Bellamy, M. Benoi...

Avant le 1er septembre 2024, Le Gouvernement remet au Parlement un rapport sur l’opportunité de création d’une EuroVignette pour les poids lourds adossée à un mécanisme permettant d’en déduire les contributions réelles de TICPE. Exposé sommaire : Au sein de l’Union Européenne, de nombreux pays tels que les Pays-Bas, la Suède, le Lu...

30/10/2023 — Amendement N° CF3255C au texte N° 1680 - Après l'article 49 (Rejeté)
Mme Félicie Gérard, Mme Magnier, M. Jolivet, M. Plassard, M. Albertini, M. Alfandari, M. Batut, Mme Bellamy, M. Benoi...

Avant le 1er septembre 2024, le Gouvernement remet au Parlement un rapport sur l’opportunité d’une révision du barème des indemnités kilométriques prenant en compte l’émission de gaz à effet de serre du véhicule en lieu et place de la puissance administrative du véhicule. Exposé sommaire : Les contribuables français ont, lors de le...

28/10/2023 — Amendement N° 1848C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
Mme Moutchou, Mme Liso, M. Bordat, M. Mazars, Mme Carel, M. Larsonneur, Mme Le Hénanff, Mme Poussier-Winsback, Mme De...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Justice judiciaire00
Administration pénitentiaire5 000 0000
Protection judiciaire de la jeunesse0

28/10/2023 — Amendement N° 1847C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
Mme Moutchou, M. Bordat, M. Mazars, Mme Carel, M. Larsonneur, Mme Le Hénanff, Mme Poussier-Winsback, Mme Decodts, M. ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Justice judiciaire00
Administration pénitentiaire00
Protection judiciaire de la jeunesse00

28/10/2023 — Amendement N° 1846C au texte N° 1680 - Article 35 (Adopté)
Mme Moutchou, Mme Liso, M. Bordat, M. Mazars, Mme Carel, M. Larsonneur, Mme Le Hénanff, Mme Poussier-Winsback, Mme De...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Justice judiciaire00
Administration pénitentiaire00
Protection judiciaire de la jeunesse00

28/10/2023 — Amendement N° 1845C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
Mme Moutchou, M. Bordat, M. Mazars, Mme Carel, M. Larsonneur, Mme Le Hénanff, Mme Poussier-Winsback, Mme Decodts, M. ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Justice judiciaire00
Administration pénitentiaire00
Protection judiciaire de la jeunesse00

27/10/2023 — Amendement N° 1533C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
Mme Dupont, M. Larsonneur, M. Lemaire, Mme Marsaud, Mme Hugues, M. Le Gac, M. Giraud, Mme Clapot, Mme Dordain, Mme Ja...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Administration territoriale de l'État4 000 0000
Vie politique00
Conduite et pilotage des politiques de l'intér...

26/10/2023 — Amendement N° 1261C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
M. Plassard, M. Belhamiti, M. Larsonneur, M. Kervran, Mme Le Hénanff, M. Favennec-Bécot, Mme Félicie Gérard, M. Joliv...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Environnement et prospective de la politique de défense010 000 000
Préparation et emploi des forces065 000 000
(en euros)
Programmes+-
Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant, mémoire et liens avec la Nation92 2900
Indemnisation des victimes des persécutions an...

26/10/2023 — Amendement N° 1236C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Vignon, M. Falorni, Mme Rilhac, M. Vignal, M. Frei, M. Ott, M. Sorre, M. Ghomi, M. Abad, M. Bordat, Mme Violland,...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Infrastructures et services de transports00
Affaires maritimes, pêche et aquaculture00
Paysages, eau et biodiv...

26/10/2023 — Amendement N° 879C au texte N° 1680 - Article 35 (Tombe)
Mme Vignon, M. Falorni, Mme Rilhac, M. Vignal, M. Olive, Mme Colboc, M. Sorre, M. Frei, M. Marion, M. Abad, M. Bordat...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

...

(en euros)
Programmes+-
Compétitivité et durabilité de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt02 000 000
Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation
(en euros)
Programmes+-
Compétitivité et durabilité de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt00
Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation0

25/10/2023 — Amendement N° CF3085C au texte N° 1680 - Article 35 (Adopté)
M. Belhamiti, M. Larsonneur, M. Kervran, Mme Le Hénanff, M. Favennec-Bécot, Mme Félicie Gérard, M. Jolivet, Mme Magni...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Environnement et prospective de la politique de défense010 000 000
Préparation et emploi des forces065 000 000
(en euros)
Programmes+-
Patrimoines01 000 000
Création00
Transmission des savoirs et démocratisation de la culture1 000 000

24/10/2023 — Amendement N° CF2686C au texte N° 1680 - Article 35 (Tombe)
Mme Le Hénanff, M. Albertini, M. Alfandari, M. Batut, Mme Bellamy, M. Benoit, Mme Carel, M. Christophe, M. Favennec-B...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

23/10/2023 — Amendement N° CF2613C au texte N° 1680 - Après l'article 59 (Irrecevable)
M. Mournet, M. Zulesi, Mme Melchior, M. Armand, Mme Iborra, M. Fait, M. Ghomi, Mme Decodts, M. Ardouin, Mme Brugnera,...

I. - Après le chapitre II du code de l’action sociale et des familles, il est inséré un chapitre II bis ainsi rédigé « CHAPITRE II BIS « Assurance chômage « Art. L. 442-2. - Les accueillants familiaux mentionnés à l’article L. 441-1 qui ne relèvent pas des dispositions des articles L. 444-1 et suivants sont assimilés à des salariés pour l’app...

23/10/2023 — Amendement N° AC704C au texte N° 1680 - Après l'article 55 (Irrecevable)
M. Larsonneur, M. Patrier-Leitus

L’article L. 329‑4 du code de la recherche est complété par un alinéa ainsi rédigé : « Au moins 4 % du budget d’intervention de l’Agence nationale de la recherche est consacré à l’étude des régions polaires. » Exposé sommaire : Cet amendement dédie une part minimale du budget de l'Agence nationale de la recherche (ANR) à l'étude des régions ...

(en euros)
Programmes+-
Accès et retour à l'emploi20 000 0000
Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi020 000 000