Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.


Les interventions de Jean-Charles Larsonneur sur ce dossier

383 amendements trouvés


20/10/2023 — Amendement N° AC455C au texte N° 1680 - Article 35 (Irrecevable)
M. Patrier-Leitus, M. Amiel, Mme Chassaniol, Mme Petel, Mme Yadan, Mme Le Peih, M. Ghomi, M. Bordat, Mme Magnier, Mme...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Sport200 0000
Jeunesse et vie associative300 0000
Jeux olympiques et paralympiques 20240500 ...

20/10/2023 — Amendement N° CF1719C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
Mme Le Feur, M. Zulesi, M. Pahun, M. Larsonneur, M. Ramos, Mme Dupont, Mme Piron, M. Giraud, M. Molac, M. Ledoux, M. ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

...

(en euros)
Programmes+-
Compétitivité et durabilité de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt5 000 0000
Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation
(en euros)
Programmes+-
Patrimoines01 000 000
Création00
Transmission des savoirs et démocratisation de la culture1 000 000

20/10/2023 — Amendement N° CF1843C au texte N° 1680 - Article 35 (Non soutenu)
M. Patrier-Leitus, M. Amiel, Mme Chassaniol, Mme Petel, Mme Yadan, M. Ghomi, Mme Le Peih, M. Bordat, Mme Magnier, Mme...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant, mémoire et liens avec la Nation300 0000
Indemnisation des victimes des persécutions a...

20/10/2023 — Amendement N° CF1720C au texte N° 1680 - Article 35 (Non soutenu)
Mme Le Feur, M. Ghomi, M. Bataillon, M. Abad, M. Larsonneur, M. Ramos, Mme Dupont, Mme Piron, M. Giraud, M. Haury, M....

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Compétitivité et durabilité de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt00
Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation0

20/10/2023 — Amendement N° CF1296C au texte N° 1680 - Article 35 (Non soutenu)
Mme Piron, Mme Moutchou, M. Ghomi, M. Ardouin, M. Vuibert, M. Fiévet, M. Bordat, Mme Hugues, M. Larsonneur

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Infrastructures et services de transports5 000 0000
Affaires maritimes, pêche et aquaculture00
Paysages, eau e...

20/10/2023 — Amendement N° CF1297C au texte N° 1680 - Article 35 (Non soutenu)
Mme Piron, Mme Brugnera, M. Ghomi, Mme Moutchou, M. Ardouin, M. Larsonneur, Mme Hugues

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de l'élève<...

20/10/2023 — Amendement N° CF1395C au texte N° 1680 - Article 35 (Non soutenu)
M. Causse, Mme Brugnera, Mme Heydel Grillere, M. Travert, M. Bouyx, Mme Jacqueline Maquet, Mme Métayer, M. Giraud, Mm...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

20/10/2023 — Amendement N° CF1861C au texte N° 1680 - Article 56 (Non soutenu)
Mme Riotton, M. Emmanuel, M. Roseren, M. Ott, M. Larsonneur, M. Ardouin, M. Ghomi, M. Lamirault, Mme Heydel Grillere,...

Après l’alinéa 17, insérer les deux alinéas suivants : « aa) Le I est complété par un 6° ainsi rédigé : « 6° Pour l’année 2024, une dotation proportionnelle à l’effort de production de logements des communes. L’effort de production de chaque commune est mesuré à partir du dynamisme démographique de la commune, du nombre de permis de co...

20/10/2023 — Amendement N° CF1860C au texte N° 1680 - Après l'article 59 (Non soutenu)
Mme Riotton, M. Emmanuel, M. Roseren, M. Ott, M. Larsonneur, Mme Violland, M. Ardouin, M. Ghomi, M. Lamirault, Mme He...

I. – À l’article L. 133‑11 du code du tourisme, après la première occurrence du mot : « tourisme », sont insérés les mots : « , qui disposent sur leur territoire administratif d’un site touristique, public ou privé, ». II. – La perte de recettes pour l’État est compensée à due concurrence par la création d’une taxe additionnelle à l’accise sur...

(en euros)
Programmes+-
Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables160 000 0000
Aide à l'accès au logement00
(en euros)
Programmes+-
Administration territoriale de l'État2 000 0000
Vie politique00
Conduite et pilotage des politiques de l'intér...

19/10/2023 — Amendement N° CF466C au texte N° 1680 - Article 35 (Adopté)
Mme Magnier, Mme Félicie Gérard, M. Jolivet, M. Plassard, M. Lamirault, M. Thiébaut, M. Favennec-Bécot, M. Albertini,...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant, mémoire et liens avec la Nation92 2900
Indemnisation des victimes des persécutions an...

19/10/2023 — Amendement N° CF406C au texte N° 1680 - Article 52 (Rejeté)
Mme Magnier, Mme Félicie Gérard, M. Jolivet, M. Plassard, M. Lamirault, M. Thiébaut, M. Favennec-Bécot, M. Albertini,...

I – À l’alinéa 26, substituer aux mots : « les factures, sur une ligne séparée, le montant » les mots : « une ligne séparée ou une annexe de la facture, le montant unitaire en euro par mégawattheure ». II. – Compléter cet article par l’alinéa suivant : « VII. – La perte de recettes pour l’État est compensée à due concurrence par la créatio...

19/10/2023 — Amendement N° CF571C au texte N° 1680 - Article 35 (Irrecevable)
M. Metzdorf, M. Dunoyer, Mme Panonacle, Mme Maud Petit, Mme Klinkert, M. Ledoux, M. Gumbs, M. Da Silva, M. Sorez, M. ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de l'élève<...

19/10/2023 — Amendement N° CF526C au texte N° 1680 - Article 35 (Irrecevable)
Mme Rilhac, Mme Dordain, Mme Clapot, Mme Dupont, Mme Decodts, M. Fait, Mme Delpech, M. Causse, M. Gumbs, Mme Spillebo...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Inclusion sociale et protection des personnes20 000 0000
Handicap et dépendance00
Égalité entre les femmes et ...

19/10/2023 — Amendement N° CF572C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
M. Metzdorf, M. Dunoyer, Mme Panonacle, Mme Maud Petit, Mme Klinkert, M. Ledoux, M. Gumbs, M. Da Silva, Mme Vignon, M...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Justice judiciaire0100 000 000
Administration pénitentiaire100 000 0000
Protection judiciaire de la jeunesse

19/10/2023 — Amendement N° CF573C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
M. Metzdorf, M. Dunoyer, Mme Panonacle, Mme Maud Petit, Mme Klinkert, M. Ledoux, M. Gumbs, M. Da Silva, Mme Vignon, M...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Sport400 0000
Jeunesse et vie associative0400 000
Jeux olympiques et paralympiques 202400

19/10/2023 — Amendement N° CF544C au texte N° 1680 - Article 35 (Irrecevable)
Mme Rilhac, Mme Dordain, Mme Clapot, Mme Dupont, M. Olive, M. Fait, Mme Delpech, M. Causse, M. Gumbs, M. Bordat, M. T...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Inclusion sociale et protection des personnes20 000 0000
Handicap et dépendance00
Égalité entre les femmes et ...

19/10/2023 — Amendement N° CF550C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
Mme Rilhac, Mme Dordain, Mme Clapot, Mme Dupont, Mme Decodts, M. Fait, Mme Delpech, M. Causse, M. Gumbs, Mme Spillebo...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Accès et retour à l'emploi00
Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi20 000 0000
...

19/10/2023 — Amendement N° CF551C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
Mme Rilhac, Mme Dordain, Mme Clapot, Mme Dupont, M. Olive, M. Fait, Mme Delpech, M. Causse, M. Gumbs, M. Bordat, M. T...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Accès et retour à l'emploi00
Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi20 000 0000
...