Les amendements de Valérie Rabault pour ce dossier
78 interventions trouvées.
La parole est à M. le ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics.
La parole est à M. Mathieu Lefèvre, suppléant M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 211 Nombre de suffrages exprimés 209 Majorité absolue 105 Pour l'adoption 154 Contre 55
Je suis saisie de plusieurs amendements, n° 508, 17, 301, 168, 596, 781, 378, 650, 20 et 288, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 17 et 301 sont identiques. Il en est de même des amendements n° 378 et 650. L'amendement n° 508 de M. Pierre-Henri Dumont est défendu. La parole est à Mme Émilie Bonnivard, pour souten...
L'amendement identique n° 301 de Mme Véronique Louwagie est défendu. La parole est à M. le rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour soutenir l'amendement n° 168 de la commission.
Les amendements identiques n° 378 de Mme Véronique Louwagie et 650 de M. Charles de Courson sont défendus. Il en est de même des amendements n° 20 et 288 des mêmes auteurs. Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme Céline Calvez, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.
À partir de maintenant, nous appliquerons la règle du « un pour, un contre » : deux interventions, une favorable et une défavorable, par discussion commune. La parole est à Mme Véronique Louwagie.
La parole est à M. le président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. le président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Je suis saisie de trois amendements, n° 665, 705 et 666, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 665 et 705 sont identiques. La parole est à M. Jean-Pierre Vigier, pour soutenir l'amendement n° 665.
Je suis saisie de trois amendements identiques, n° 667, 721 et 886. L'amendement n° 667 de M. Jean-Pierre Vigier a été défendu. La parole est à M. Inaki Echaniz, pour soutenir l'amendement n° 721.
Je suis saisie de trois amendements, n° 105, 486 et 839 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 105 et 486 sont identiques. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement n° 105.
L'amendement n° 486 de M. Pierre-Henri Dumont est défendu. La parole est à M. Thomas Ménagé, pour soutenir l'amendement n° 839 rectifié.
Sur l'amendement n° 518, je suis saisie par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Sur les amendements identiques n° 16, 25, 183, 332, 525 et 854, je suis saisie par le groupe Rassemblement National d'une demande de scrutin public. Le scrutin est anno...
Mes chers collègues, je vous invite à baisser le niveau du fond sonore. Quel est l'avis de la commission ?
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 210 Nombre de suffrages exprimés 202 Majorité absolue 102 Pour l'adoption 44 Contre 158
Je suis saisie de six amendements identiques, n° 16, 25, 183, 332, 525 et 854. La parole est à M. Pierre Cordier, pour soutenir l'amendement n° 16.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 234 Nombre de suffrages exprimés 231 Majorité absolue 116 Pour l'adoption 108 Contre 123
Sur l'amendement n° 575, je suis saisie par le groupe Socialistes et apparentés (membre de l'intergroupe NUPES) d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisie de deux amendements, n° 575 et 14, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Christine Pires B...
