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Les amendements de Valérie Rabault pour ce dossier
333 interventions trouvées.
Je suis saisie par le groupe Renaissance de deux demandes de scrutin public, respectivement sur les amendements n° 1100 et 297. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. L'amendement n° 1214 de M. Vincent Bru est défendu. Quel est l'avis de la commission ?
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 62 Nombre de suffrages exprimés 56 Majorité absolue 29 Pour l'adoption 50 Contre 6
Je suis saisie de l'amendement n° 297 et des amendements identiques n° 921 et 922, qui peuvent être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 297 fait l'objet d'un sous-amendement. La parole est à M. le ministre, pour soutenir l'amendement n° 297.
Nous en venons au sous-amendement n° 1810 de Mme Mélanie Thomin à l'amendement n° 297. La parole est à Mme Anna Pic pour le pour soutenir.
Dans la discussion commune, il y a ensuite deux amendements identiques. La parole est à Mme Martine Etienne, pour soutenir l'amendement n° 921.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 64 Nombre de suffrages exprimés 62 Majorité absolue 32 Pour l'adoption 57 Contre 5
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1466 et 1467. La parole est à Mme Martine Etienne, pour soutenir l'amendement n° 1466.
La parole est à Mme la secrétaire d'État chargée des anciens combattants et de la mémoire, pour donner l'avis du Gouvernement.
Les amendements identiques n° 641 de M. Bastien Lachaud et 733 de M. Aurélien Saintoul sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 923 et 924. L'amendement n° 923 de M. Bastien Lachaud est défendu. La parole est à Mme Pascale Martin, pour soutenir l'amendement n° 924.
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1029 et 1094. L'amendement n° 1029 de M. Bastien Lachaud est défendu. La parole est à M. Aurélien Saintoul, pour soutenir l'amendement n° 1094.
Les amendements identiques n° 1005 de M. Bastien Lachaud et 1096 de M. Aurélien Saintoul sont défendus. Sur l'amendement n° 1757, je suis saisie par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 67 Nombre de suffrages exprimés 66 Majorité absolue 34 Pour l'adoption 55 Contre 11
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1030 et 1095. L'amendement n° 1030 de M. Bastien Lachaud est défendu. La parole est à M. Aurélien Saintoul, pour soutenir l'amendement n° 1095.
La parole est à M. Julien Bayou, pour soutenir les amendements n° 1427 et 1428, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Sur les amendements n° 1060, 1059 et 1061, je suis saisie par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine – NUPES de demandes de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. L'amendement n° 450 de M. Fabien Roussel est défendu.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 67 Nombre de suffrages exprimés 53 Majorité absolue 27 Pour l'adoption 14 Contre 39
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 70 Nombre de suffrages exprimés 56 Majorité absolue 29 Pour l'adoption 13 Contre 43
Je suis saisie de deux amendements, n° 1388 et 372, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Anna Pic, pour soutenir l'amendement n° 1388.
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 207 et 1046. L'amendement n° 207 de M. Sébastien Chenu est défendu. La parole est à M. José Gonzalez, pour soutenir l'amendement n° 1046.
