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Les amendements de Valérie Rabault pour ce dossier
333 interventions trouvées.
Je suis saisie de quatre amendements identiques, n° 515, 1484, 1550 et 1554. L'amendement n° 515 de M. Fabien Roussel est défendu. La parole est à M. Julien Bayou, pour soutenir l'amendement n° 1484.
L'amendement n° 1554 de M. Aurélien Saintoul est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 639 et 731. L'amendement n° 639 de M. Bastien Lachaud est défendu. La parole est à M. Aurélien Saintoul, pour soutenir l'amendement n° 731.
Je suis saisie de plusieurs amendements, n° 1234, 1169, 1518, 1536, 1650, 1652, 1653 et 1506, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 1169, 1518, 1536, 1650, 1652 et 1653 sont identiques. Ils font l'objet de deux sous-amendements n° 1809 de M. Laurent Jacobelli et 1828 de M. Bastien Lachaud. La parole est à M. Jean-Lo...
Sur les amendements n° 1169 et identiques, je suis saisie par les groupes Renaissance et Horizons et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Les amendements identiques n° 1169 du Gouvernement, 1518 de M. Jean-Louis Thiériot, 1536 du rapporteur, 1650 de Mme Anne Genetet, 1652...
Le sous-amendement n° 1828 de M. Bastien Lachaud est défendu. L'amendement n° 1506 de M. Jean-Louis Thiériot a été défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 73 Nombre de suffrages exprimés 73 Majorité absolue 37 Pour l'adoption 73 Contre 0
Sur les amendements identiques n° 1769 et 1770, je suis saisie par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 362 et 1107. La parole est à M. Laurent Jacobelli, pour soutenir l'amendement n° 362.
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1769 et 1770. La parole est à M. Aurélien Saintoul, pour soutenir l'amendement n° 1769.
L'amendement n° 1770 de M. Bastien Lachaud est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 70 Nombre de suffrages exprimés 57 Majorité absolue 29 Pour l'adoption 8 Contre 49
L'amendement n° 291 du Gouvernement est défendu. Cet amendement fait l'objet des sous-amendements n° 1801 et 1829, ainsi que d'une demande de scrutin public de la part du groupe Renaissance. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Laurent Jacobelli, pour soutenir le sous-amendement n° 1801.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 67 Nombre de suffrages exprimés 66 Majorité absolue 34 Pour l'adoption 64 Contre 2
Sur les amendements identiques n° 1548 et 1600, je suis saisie par le groupe Horizons et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Christophe Bentz, pour soutenir l'amendement n° 1261.
Je suis saisie de trois amendements, n° 60, 367 et 1385, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 60 de Mme Caroline Colombier et 367 de M. Laurent Jacobelli sont défendus. La parole est à Mme Anna Pic, pour soutenir l'amendement n° 1385.
Je suis saisie de quatre amendements, n° 1548, 1600, 1729 et 366, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 1548 et 1600 sont identiques. La parole est à Mme Anne Le Hénanff, pour soutenir l'amendement n° 1548.
L'amendement n° 1729 de M. Kévin Pfeffer est défendu. La parole est à M. Laurent Jacobelli, pour soutenir l'amendement n° 366.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 62 Nombre de suffrages exprimés 54 Majorité absolue 28 Pour l'adoption 49 Contre 5
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1407 et 1408. L'amendement n° 1407 de M. Bastien Lachaud est défendu. La parole est à M. Aurélien Saintoul, pour soutenir l'amendement n° 1408.
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 640 et 732. L'amendement n° 640 de M. Bastien Lachaud est défendu. La parole est à M. Aurélien Saintoul, pour soutenir l'amendement n° 732.
