Les amendements de Valérie Rabault pour ce dossier
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L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (n° 443, 526).
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (n° 443, 526).
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (n° 443, 526).
Hier soir, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement n° 723 portant article additionnel après l'article 3, examiné par priorité.
Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement n° 896 à l'article 11.
Ce matin, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'article 2 bis . La parole est à M. Maxime Laisney.
Je vous propose d'examiner l'article 2 bis ainsi que les amendements portant article additionnel après cet article. Je suspendrai ensuite la séance quelques minutes, avant d'aborder l'article 4, afin que nous puissions échanger avec le Gouvernement.
La parole est à Mme Aude Luquet, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour donner l'avis de la commission.
L'amendement n° 1404 de M. Philippe Ballard est défendu. La parole est à M. Pierre Cazeneuve, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour donner l'avis de la commission.
Je suis saisie de quatorze amendements, n° 157, 935, 1185, 2768, 1990, 53, 2871, 1730, 1735, 2747, 1284, 605, 726 et 1661, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 157, 935 et 1185 sont identiques, tout comme les amendements n° 605 et 726. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement n° 157.
La parole est à M. le président de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
Les amendements n° 1185 de M. Jean-Luc Bourgeaux, 2768 de M. Emmanuel Maquet, 1990 de M. Éric Ciotti, 53 de M. Julien Rancoule, 2871 de M. Emmanuel Maquet sont défendus, tout comme les amendements n° 1730 et 1735 de M. Marc Le Fur. La parole est à M. Jean-Yves Bony, pour soutenir l'amendement n° 2747.
L'amendement n° 1284 de M. Thomas Ménagé est défendu. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement n° 605.
Les amendements n° 726 de M. Julien Dive et 1661 de M. Julien Odoul sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur l'ensemble de ces amendements ?
L'amendement n° 2415 de Mme Sophia Chikirou, portant article additionnel après l'article 2 bis , est défendu. Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1192 et 1532. La parole est à M. Jean-Luc Bourgeaux, pour soutenir l'amendement n° 1192.
La séance est reprise. Chers collègues, je vous informe qu'à la demande du Gouvernement, en application de l'article 95, alinéa 4 du règlement, la discussion de l'article 4 et des amendements portant article additionnel après cet article, ainsi que de l'article 11 decies et des amendements portant article additionnel après cet article, ...
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 892 et 900. La parole est à Mme Delphine Batho, pour soutenir l'amendement n° 892.
Les amendements n° 1397 de M. Philippe Ballard et 1520 de M. Sébastien Jumel, pouvant être soumis à une discussion commune, sont défendus.
L'article 95, alinéa 4 du règlement est très clair : le Gouvernement peut demander une réserve ou un examen prioritaire à tout moment.
