Accélération de la production d'énergies renouvelables

L'amendement n° 602 de M. Fabrice Brun est défendu, tout comme les amendements n° 1285, 1292 et 1293 de M. Thomas Ménagé.

Cette règle a même été validée par une décision du Conseil constitutionnel. Elle s'applique donc à nous tous.

Je suis saisie de plusieurs amendements, n° 686, 319, 320 et 1719, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 686 de M. Kévin Pfeffer est défendu, de même que les amendements n° 319 et 320 de M. Maxime Minot. La parole est à M. Jean-Luc Bourgeaux, pour soutenir l'amendement n° 1719.

Je suis saisie de deux amendements, n° 899 et 3008, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Delphine Batho, pour soutenir l'amendement n° 899.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 2730 et 2062, faisant l'objet de trois sous-amendements. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l'amendement n° 2730.

L'amendement n° 2062 de M. Charles Fournier est défendu. Le sous-amendement n° 3102 de M. Charles Fournier ainsi que les n° 3080 et 3079 de M. Pierre Meurin sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

L'amendement n° 2442 de Mme Clémence Guetté, portant article additionnel après l'article 4 bis AA, est défendu. La parole est à M. le rapporteur pour avis.

Je suis saisie de deux amendements, n° 442 et 2147, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Luc Bourgeaux, pour soutenir l'amendement n° 442.

L'amendement n° 2147 de M. Hervé de Lépinau est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements en discussion commune ?

Je suis saisie de cinq amendements, n° 708, 281, 2346, 1585 et 1902 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 1585 et 1902 rectifié sont identiques et font l'objet d'un sous-amendement. Les amendements n° 708 de M. Julien Dive, 281 de M. Vincent Descoeur et 2346 de M. Emmanuel Maquet sont défendus. La parole ...

Le sous-amendement n° 3094 de M. Antoine Villedieu est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements en discussion commune et sur le sous-amendement ?

J'appelle maintenant les amendements portant article additionnel après l'article 5. L'amendement n° 2832 de M. Antoine Vermorel-Marques est défendu.

Je suis saisie de trois amendements identiques, n° 2047, 2856 et 2951. La parole est à Mme Pascale Boyer, pour soutenir l'amendement n° 2047.

Sur l'amendement n° 2461, je suis saisie par le groupe La France insoumise – NUPES d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Sur l'amendement n° 1230, je suis saisie par le groupe Écologiste – NUPES d'une demande de scrutin public. Il en est de même de l'amendement n° 894. Les scrutins ...

L'amendement n° 2951 de M. Luc Lamirault, cosigné par tous les membres du groupe Horizons et apparentés, est défendu. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisie de quatre amendements, n° 389, 2833, 390 et 2834, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 389 et 2833 sont identiques, de même que les amendements n° 390 et 2834 . Les amendements identiques n° 389 de Mme Lise Magnier et 2833 de M. Antoine Vermorel-Marques sont défendus. Les amendements identiques n° 3...

Je suis saisie de deux amendements, n° 1230 et 894, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Charles Fournier, pour soutenir l'amendement n° 1230.

La parole est à M. Pierre Cazeneuve, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour donner l'avis de la commission.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1491 et 1945, tendant à supprimer l'article 5 bis . La parole est à M. Hubert Wulfranc, pour soutenir l'amendement n° 1491.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 891 et 2408. L'amendement n° 891 de Mme Delphine Batho est défendu. La parole est à M. Maxime Laisney, pour soutenir l'amendement n° 2408.