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Les interventions de Vincent Descoeur sur ce dossier
522 amendements trouvés
25/01/2023 — Amendement N° CF152 au texte N° 760 - Après l'article 13 (Irrecevable)
M. Fabrice Brun, M. Descoeur
Cet amendement a été déclaré irrecevable au titre de l’article 40 de la Constitution. Exposé sommaire :
23/01/2023 — Amendement N° AS1 au texte N° 760 - Avant l'article 1er (Non soutenu)
M. Fabrice Brun, M. Bony, M. Descoeur
À l’intitulé de la première partie, substituer aux mots : « aux recettes et à l’équilibre » les mots : « au rééquilibrage ». Exposé sommaire : Du fait du vieillissement démographique à l’œuvre depuis le début du siècle, le nombre de départs à la retraite excède celui des entrées sur le marché du travail chaque année. Dans ce contexte parti...
