Les amendements de Yaël Braun-Pivet pour ce dossier
53 interventions trouvées.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 180 Nombre de suffrages exprimés 179 Majorité absolue 90 Pour l'adoption 36 Contre 143
Je suis saisie de quatre amendements identiques, n° 823, 2915, 3019 et 3024. La parole est à M. Frédéric Valletoux, pour soutenir l'amendement n° 823.
La parole est à M. Philippe Dunoyer, pour soutenir les amendements n° 1327 et 1326, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Sur l'amendement n° 3132, je suis saisie par les groupes La France insoumise – NUPES, Les Républicains et Écologiste – NUPES d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisie de six amendements identiques, n° 3132, 180, 274, 1082, 2699 et 2956, qui font l'objet d'un sous-amendemen...
La parole est à M. le président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Écoutez-moi, s'il vous plaît. C'est un débat important, vif. Je vais donner la parole à plusieurs orateurs de chaque groupe, mais on écoute d'abord le président de la commission des finances, puis le ministre délégué.
Chaque groupe a pu s'exprimer par la voix d'un orateur. La parole est à M. le président de la commission.
S'il vous plaît, chers collègues, laissez parler l'orateur ! Monsieur le président de la commission, je vous laisse terminer.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 262 Nombre de suffrages exprimés 236 Majorité absolue 119 Pour l'adoption 97 Contre 139
Sur les amendements n° 2736 et 2733, je suis saisie par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Philippe Tanguy, pour soutenir l'amendement n° 2736.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 244 Nombre de suffrages exprimés 242 Majorité absolue 122 Pour l'adoption 68 Contre 174
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1359 et 1982. La parole est à M. David Valence, pour soutenir l'amendement n° 1359.
La parole est à M. Jean-Luc Fugit, rapporteur de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour soutenir l'amendement n° 1982.
