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Rapports de
Charles Fournier
6 rapports signés
13/12/2023 — Rapport d'information N° 1990 tel quel déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques sur les incidences du déploiement des grands entrepôts logistiques
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques Organe
12/10/2023 — Avis N° 1723 sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
Rapporteur Pour Avis pour la Commission des affaires économiques Organe
12/10/2023 — Avis N° 1723 (Tome VI) sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
Rapporteur Pour Avis pour la Commission des affaires économiques Organe
12/10/2023 — Avis N° 1723 (Tome V) sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
Rapporteur Pour Avis pour la Commission des affaires économiques Organe
05/04/2023 — Rapport d'information N° 1069 tel quel déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques sur la grippe aviaire et son impact sur les élevages
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
29/03/2023 — Rapport N° 1020 de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la proposition de loi de M. Charles Fournier et plusieurs de ses collègues visant à garantir l’accès sûr et tranquille à la nature pour tous les Français (886).
Rapporteur pour la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
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