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Intervention en hémicycle le 08/04/2024 : Extension et adaptation à la polynésie française à la nouvelle-calédonie et aux îles wallis et futuna de dispositions législatives relatives à la santé
Charlotte Parmentier-Lecocq, rapporteure de la commission des affaires sociales
Charlotte Parmentier-Lecocq Cet amendement a été examiné par la commission en application de l'article 88 du règlement et a reçu un avis défavorable : en effet, appliquer des règles d'éthique différentes en Polynésie de celles qui s'appliquent ailleurs en France pourrait menacer les droits dont tous les Français bénéficient, y compris en Polynésie française.
Intervention en hémicycle le 08/04/2024 : Extension et adaptation à la polynésie française à la nouvelle-calédonie et aux îles wallis et futuna de dispositions législatives relatives à la santé
Charlotte Parmentier-Lecocq, rapporteure de la commission des affaires sociales
Charlotte Parmentier-Lecocq J'émets le même avis défavorable qu'en commission. L'amendement est satisfait car il vise à proposer aux femmes majeures un entretien psychologique avant l'IVG alors que le code de la santé publique prévoit déjà qu'une telle consultation est systématiquement proposée avant et après l'IVG. Je remarque que, tel qu'il est rédigé, votre amendement ne tend pas à rendre cet entretien obligatoire et qu'il ne mentionne qu'un entretien préalable à l'IVG et aucun entretien postérieur. Ce dernier point fait craindre qu'il vise à décourager les femmes d'avoir recours à l'avortement.
Intervention en hémicycle le 08/04/2024 : Extension et adaptation à la polynésie française à la nouvelle-calédonie et aux îles wallis et futuna de dispositions législatives relatives à la santé
Charlotte Parmentier-Lecocq, rapporteure de la commission des affaires sociales
Charlotte Parmentier-Lecocq Avis défavorable. Nous sommes en total désaccord. Cet amendement conduirait, en quelque sorte, à lever, en Polynésie, l'interdiction de discriminer les donneurs de sang en fonction de leur orientation sexuelle, ce que nous ne souhaitons pas. En effet, il vise à donner aux territoires concernés la compétence de déterminer les critères relatifs à la sélection des donneurs. Ce n'est pas ce que nous souhaitons. Le respect des droits et des libertés est en jeu.
Intervention en hémicycle le 08/04/2024 : Extension et adaptation à la polynésie française à la nouvelle-calédonie et aux îles wallis et futuna de dispositions législatives relatives à la santé
Charlotte Parmentier-Lecocq, rapporteure de la commission des affaires sociales
Charlotte Parmentier-Lecocq Défavorable. L'amendement prévoit de conférer au gouvernement local des prérogatives dans un domaine qui ne relève pas forcément du Gouvernement dans le droit commun. Il n'y a pas lieu de transposer à la Polynésie française un dispositif qui n'est pas prévu.
Intervention en hémicycle le 08/04/2024 : Extension et adaptation à la polynésie française à la nouvelle-calédonie et aux îles wallis et futuna de dispositions législatives relatives à la santé
Charlotte Parmentier-Lecocq, rapporteure de la commission des affaires sociales
Charlotte Parmentier-Lecocq Cet amendement est identique à celui de Mme Reid Arbelot, qui, en commission des affaires sociales, avait déposé un amendement visant à supprimer une disposition du code de santé publique qui n'était plus opérante en Polynésie française. Or tel qu'il était rédigé, l'amendement s'appliquait également à la Nouvelle-Calédonie. Nous sommes convenus qu'elle le retire en vue d'en proposer un nouveau. C'est pourquoi nous avons déposé ces amendements identiques.
Intervention en hémicycle le 08/04/2024 : Extension et adaptation à la polynésie française à la nouvelle-calédonie et aux îles wallis et futuna de dispositions législatives relatives à la santé
Charlotte Parmentier-Lecocq, rapporteure de la commission des affaires sociales
Charlotte Parmentier-Lecocq Très bien !
Intervention en hémicycle le 08/04/2024 : Extension et adaptation à la polynésie française à la nouvelle-calédonie et aux îles wallis et futuna de dispositions législatives relatives à la santé
Charlotte Parmentier-Lecocq, rapporteure de la commission des affaires sociales
Charlotte Parmentier-Lecocq Je suis honorée d'être la rapporteure de ce texte qui porte extension et adaptation de dispositions relatives à la santé à la Polynésie, à la Nouvelle-Calédonie et à Wallis-et-Futuna. En effet, comme tous les députés de la majorité, j'attache une grande importance à nos territoires d'outre-mer. Le Gouvernement sollicite, par ce projet de loi, la ratification d'une ordonnance de l'article 74-1 de la Constitution. Ce rendez-vous ne se produit que quelques fois par législature, et le fait qu'un texte similaire ait précédé celui-ci dans l'hémicycle ne change rien à cette rareté. Nous connaissons tous les ordonnances de l'article 38 de la ...
Intervention en hémicycle le 19/03/2024 : Discussion des articles
Charlotte Parmentier-Lecocq, présidente de la commission des affaires sociales
Charlotte Parmentier-Lecocq Votez le texte, alors !
Intervention en hémicycle le 19/03/2024 : Discussion des articles
Charlotte Parmentier-Lecocq, présidente de la commission des affaires sociales
Charlotte Parmentier-Lecocq Que faites-vous de la CMP ?
Intervention en hémicycle le 19/03/2024 : Discussion des articles
Charlotte Parmentier-Lecocq, présidente de la commission des affaires sociales
Charlotte Parmentier-Lecocq Votez-le, ce texte !
Intervention en hémicycle le 19/03/2024 : Discussion des articles
Charlotte Parmentier-Lecocq, présidente de la commission mixte paritaire
Charlotte Parmentier-Lecocq C'est dans le texte : votez pour !
Intervention en hémicycle le 18/03/2024 : Adaptation au droit de l'union européenne en matière d'économie de finances de transition écologique de droit pénal de droit social et en matière agricole
C'est exactement l'inverse !
Intervention en hémicycle le 18/03/2024 : Adaptation au droit de l'union européenne en matière d'économie de finances de transition écologique de droit pénal de droit social et en matière agricole
N'importe quoi ! C'est exactement l'inverse !
Intervention en hémicycle le 14/03/2024 : Versement des pensions alimentaires aux enfants majeurs
Charlotte Parmentier-Lecocq, présidente de la commission des affaires sociales
Charlotte Parmentier-Lecocq Absolument !
Intervention en hémicycle le 11/03/2024 : Discussion des articles (projet de loi)
Il faut voter, maintenant !
Intervention en hémicycle le 06/03/2024 : Renforcement de la réponse pénale contre les infractions à caractère raciste antisémite ou discriminatoire
Ils ne veulent pas voter le texte !
Intervention en hémicycle le 29/02/2024 : Responsabilité de l'État et indemnisation des victimes du chlordécone
Exactement !
Intervention en hémicycle le 29/02/2024 : Responsabilité de l'État et indemnisation des victimes du chlordécone
Et ce n'est pas politique, ça ? Nullité de l'argument !
Intervention en hémicycle le 29/02/2024 : Responsabilité de l'État et indemnisation des victimes du chlordécone
Pour les raisons qui viennent d'être évoquées, nous voterons contre cet amendement. L'amendement n° 35, que nous avons adopté tout à l'heure, permet déjà de couvrir le champ de la prévention. Je souhaite aussi expliquer la position du groupe Renaissance – identique, me semble-t-il, à celle des autres groupes de la majorité – sur l'article 1er . Nous sommes favorables à la reconnaissance, dans la loi, de la part de responsabilité de l'État, non exclusive. Parce que nous ne sommes pas parvenus à un accord sur la rédaction et que, en dépit de certaines avancées, des amendements ne nous satisfont pas – à l'image de l'amendement n° 23 de Mme ...
Intervention en hémicycle le 29/02/2024 : Responsabilité de l'État et indemnisation des victimes du chlordécone
Nous voterons contre cet amendement, pour les raisons évoquées par M. le ministre. Cependant, il est important de rappeler que le lien entre l'exposition au chlordécone et le cancer de la prostate pourra être très rapidement établi grâce aux travaux de recherche. La question est celle de la modalité de dépistage, la HAS ayant déjà exprimé à d'autres occasions ses réticences face au dépistage systématique. Ce sujet mérite d'être approfondi au sein de la commission des affaires sociales, et relié au déploiement des rendez-vous médicaux de prévention aux âges clés de la vie. Cela doit nous conduire à formuler d'autres propositions, ...
Intervention en hémicycle le 29/02/2024 : Responsabilité de l'État et indemnisation des victimes du chlordécone
L'heure n'est plus à une chasse aux sorcières. Consacrons dans ce texte – tel était l'objet de mes amendements – l'action qui vise à réparer les dommages causés aux populations antillaises.
Intervention en hémicycle le 29/02/2024 : Responsabilité de l'État et indemnisation des victimes du chlordécone
Je voudrais que l'on prenne en considération que c'est avec cette majorité que l'on avance dans la réparation, dans l'indemnisation et dans le déploiement de la stratégie relative au chlordécone
Intervention en hémicycle le 29/02/2024 : Responsabilité de l'État et indemnisation des victimes du chlordécone
C'est là encore Emmanuel Macron.
Intervention en hémicycle le 29/02/2024 : Responsabilité de l'État et indemnisation des victimes du chlordécone
Cela embête beaucoup de gens de le dire, mais c'est Emmanuel Macron. Dans le prolongement de la commission d'enquête, qui a lancé un véritable plan Chlordécone pour que l'on commence enfin à indemniser les victimes ?
Intervention en hémicycle le 29/02/2024 : Responsabilité de l'État et indemnisation des victimes du chlordécone
Il faut être clair. C'est incroyable qu'on en arrive là ! On oublie que tout cela s'est passé il y a plus de trente ans. Certains orateurs essaient de nier l'engagement qui a été celui de la majorité, du Gouvernement et du Président de la République. Quel chef de l'État a enfin reconnu la responsabilité de l'État ?
Intervention en hémicycle le 29/02/2024 : Responsabilité de l'État et indemnisation des victimes du chlordécone
Comme nous souhaitions l'indiquer par certains de nos amendements, cette responsabilité n'est pas unique ; elle est globale et partagée. Plusieurs orateurs l'ont dit dans la discussion générale et c'est aussi le sens du présent amendement. C'est pourquoi je ne comprends pas que nous ne soyons pas parvenus à un accord. Il y a quelque chose de cocasse. Nous parlons de la responsabilité de l'État. Or qui était l'État à l'époque où le scandale du chlordécone a eu lieu, c'est-à-dire jusqu'en 1993 ? Qui était alors le chef de l'État ? François Mitterrand, qui était socialiste. Or c'est à l'occasion d'une niche socialiste que l'on nous demande ...
Intervention en hémicycle le 29/02/2024 : Responsabilité de l'État et indemnisation des victimes du chlordécone
Je souhaite revenir sur la question de la responsabilité.
Intervention en hémicycle le 29/02/2024 : Responsabilité de l'État et indemnisation des victimes du chlordécone
Je suis d'accord avec le rapporteur, le premier rapport de la commission de suivi devra être remis plus tôt, en 2025, et réactualisé tous les trois ans car l'un des buts est de rendre visibles les progrès de la stratégie sur le chlordécone. Je soutiens donc le sous-amendement n° 43. Je voterai aussi en faveur du sous-amendement de Pierre Cazeneuve car il faut être vigilant et précis : la commission doit évaluer les travaux et les résultats de la stratégie sur le chlordécone et ne pas s'attacher exclusivement aux objectifs, quelque peu reculés, de la proposition de loi.
Intervention en hémicycle le 29/02/2024 : Responsabilité de l'État et indemnisation des victimes du chlordécone
Il vise à intégrer à l'article un dispositif qui n'est pas encore prévu : une commission de suivi indépendante qui évaluera le déploiement de la stratégie en matière de chlordécone, afin de mesurer les avancées qu'elle permet et les progrès réalisés par la recherche, et d'examiner les pistes susceptibles d'améliorer l'accès des victimes à l'indemnisation. Il s'agirait par exemple d'aider ces dernières à monter les dossiers, mais aussi de réfléchir sur l'élargissement du périmètre de l'indemnisation au-delà des maladies professionnelles.
Intervention en hémicycle le 29/02/2024 : Responsabilité de l'État et indemnisation des victimes du chlordécone
Je me permets d'abord de revenir sur l'amendement n° 32 qui tendait à réécrire l'article et que j'ai retiré au début de la discussion. En effet, je voudrais expliquer pourquoi le groupe Renaissance n'est pas d'accord avec la rédaction actuelle de l'article 1er . En l'état, celui-ci exclut la responsabilité d'autres acteurs que l'État – celle des producteurs, des industriels et des élus locaux de l'époque. C'est un peu facile et je déplore que nous ne soyons pas parvenus à un accord sur ce point. Cependant, comme Maud Petit qui a aussi retiré son amendement, je souhaite éviter toute ambiguïté quant à la volonté de la majorité de ...
Intervention en hémicycle le 29/02/2024 : Responsabilité de l'État et indemnisation des victimes du chlordécone
Je demande une suspension de séance.
Intervention en hémicycle le 29/02/2024 : Responsabilité de l'État et indemnisation des victimes du chlordécone
Exactement !
Intervention en hémicycle le 29/02/2024 : Responsabilité de l'État et indemnisation des victimes du chlordécone
Nous examinons aujourd'hui la proposition de loi de notre collègue Elie Califer visant à inscrire dans la loi la reconnaissance de la responsabilité de l'État vis-à-vis des victimes du chlordécone. Je veux tout d'abord remercier M. le rapporteur d'avoir mis ce sujet à l'ordre du jour, car c'est un sujet majeur. L'usage du chlordécone a fait des ravages dans les Antilles. Il a entraîné une pollution durable des sols, des eaux et, par répercussion, a provoqué – et provoquera encore – de graves pathologies dont souffre la population antillaise. De 1972 à 1993, l'État a laissé faire. Il a donc incontestablement une part de responsabilité dans ...
Intervention en hémicycle le 29/02/2024 : Responsabilité de l'État et indemnisation des victimes du chlordécone
Oui, c'était François Mitterrand !
Intervention en hémicycle le 29/01/2024 : Reconnaissance des métiers de la médiation sociale
Charlotte Parmentier-Lecocq, présidente de la commission des affaires sociales
Charlotte Parmentier-Lecocq Je souhaite rappeler ce qui a été dit en commission des affaires sociales. Par une sorte de pirouette, notre collègue du Rassemblement national essaye de faire croire que les médiateurs orienteraient les victimes de violences conjugales vers la justice. Ce n'est pas du tout ce que vous avez défendu en commission : vous avez demandé que les médiateurs traitent les violences conjugales. Toute la commission des affaires sociales s'y est opposée ! Si vous vouliez vraiment sensibiliser aux violences faites aux femmes, commencez déjà par ne pas poser glorieusement sur des photos avec des slogans sexistes et particulièrement violents envers les femmes.
Intervention en hémicycle le 28/11/2023 : Discussion d'une proposition de loi
Charlotte Parmentier-Lecocq, présidente de la commission des affaires sociales
Charlotte Parmentier-Lecocq Enfin, l'Assemblée nationale s'est déjà saisie du sujet, la délégation aux droits des enfants présidée par Perrine Goulet ayant créé une mission flash rapportée par Michèle Peyron et Isabelle Santiago, dont le rapport liste aussi des propositions. Il ne faut donc plus enquêter, mais agir, puisque nous disposons de propositions très concrètes pour passer à l'action. Par conséquent, j'invite notre assemblée à rejeter la proposition de résolution visant à créer cette commission d'enquête afin, je le répète, de passer à l'action.
Intervention en hémicycle le 28/11/2023 : Discussion d'une proposition de loi
Charlotte Parmentier-Lecocq, présidente de la commission des affaires sociales
Charlotte Parmentier-Lecocq même si, en adoptant les amendements de M. Bazin, la commission des lois a tenté d'atténuer cette tendance. En outre, votre proposition de commission d'enquête arrive bien trop tard puisque, Perrine Goulet et Michèle Peyron l'ont rappelé, un rapport de l'Igas, que vous avez vous-même qualifié de très complet, détaille la situation et les dysfonctionnements constatés. Certaines propositions ont même été reprises à l'article 10 bis du projet de loi sur le plein emploi, permettant de refondre le système de contrôle.
Intervention en hémicycle le 28/11/2023 : Discussion d'une proposition de loi
Charlotte Parmentier-Lecocq, présidente de la commission des affaires sociales
Charlotte Parmentier-Lecocq En conséquence, l'intention et le contenu de votre rapport sont déjà connus
Intervention en hémicycle le 28/11/2023 : Discussion d'une proposition de loi
Charlotte Parmentier-Lecocq, présidente de la commission des affaires sociales
Charlotte Parmentier-Lecocq Monsieur le rapporteur, vous avez déjà écrit les conclusions de cette commission d'enquête proposée par La France insoumise. Vous l'affirmez dans l'exposé des motifs de votre proposition de résolution, et l'avez répété lors de la discussion générale : vous êtes contre le secteur privé et souhaitez démontrer à quel point il est nocif quand il s'agit de la garde de nos enfants.
Intervention en hémicycle le 23/11/2023 : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024
Charlotte Parmentier-Lecocq, présidente de la commission des affaires sociales
Charlotte Parmentier-Lecocq Très bien !
Intervention en hémicycle le 23/11/2023 : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024
Charlotte Parmentier-Lecocq, présidente de la commission des affaires sociales
Charlotte Parmentier-Lecocq C'est du cinéma !
Intervention en hémicycle le 23/11/2023 : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024
Charlotte Parmentier-Lecocq, présidente de la commission des affaires sociales
Charlotte Parmentier-Lecocq Vous avez rejeté le texte en commission en première lecture !
Intervention en hémicycle le 23/11/2023 : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024
Charlotte Parmentier-Lecocq, présidente de la commission des affaires sociales
Charlotte Parmentier-Lecocq Quelle expression !
Intervention en hémicycle le 23/11/2023 : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024
Charlotte Parmentier-Lecocq, présidente de la commission des affaires sociales
Charlotte Parmentier-Lecocq On l'a voté hier soir !
Intervention en hémicycle le 22/11/2023 : Partage de la valeur au sein de l'entreprise
Charlotte Parmentier-Lecocq, vice-présidente de la commission mixte paritaire
Charlotte Parmentier-Lecocq Si !
