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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 10/04/2024
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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 27/03/2024
Je souhaite à mon tour lancer un cri d'alerte sur la situation de nos écoles rurales, qui sont l'âme de nos villages et souvent le dernier service public. Ces écoles doivent être préservées, et la République se doit de donner aux élèves qui y sont scolarisés les mêmes moyens qu'aux élèves des QPV. Pourtant, cette année encore, nos écoles rurales sont frappées par de nombreuses fermetures de classes, suscitant l'inquiétude, la colère et la mobilisation des élus locaux, des parents d'élèves et des enseignants. Dans ma circonscription, on a compté plus de douze fermetures, à Cambremer, à Potigny, à Mézidon-Vallée-d'Auge, à Ussy. Si la ...
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 26/03/2024
Je suis favorable à cet amendement, car l'indépendance des médias doit être garantie quel que soit l'actionnaire – et l'État en est un. Étant administrateur de Radio France, je mesure parfaitement la spécificité de l'audiovisuel public, auquel je suis attaché, mais il n'y a pas lieu d'imposer à des actionnaires privés des obligations auxquelles l'État pourrait se soustraire.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 26/03/2024
J'y suis également très favorable.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 26/03/2024
Nous sommes favorables à cet amendement car il ne faudrait en effet pas que ce droit d'agrément entraîne un référendum sur une personne, comme nous avons pu le voir au JDD. C'est bien sur le projet éditorial que les journalistes doivent pouvoir s'exprimer.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 26/03/2024
Nous nous opposons à ces amendements de suppression car le débat doit avoir lieu. Et si l'on peut s'opposer au droit d'agrément pour les raisons que différents groupes ont évoquées, on ne peut pas suggérer, comme le fait le Rassemblement national, qu'il reviendrait à faire acheter des journalistes. Les journalistes du Monde n'ont été achetés par personne : gardons-nous de suspicions déraisonnables.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 26/03/2024
« Sans la liberté de blâmer, il n'est point d'éloge flatteur. » Cette formule de Beaumarchais, inscrite en une du Figaro depuis le XIXe siècle, nous rappelle, s'il en était besoin, l'importance de la liberté de la presse et de l'indépendance des médias. La presse, les médias ne sont pas des biens comme les autres. Hubert Beuve-Méry, le fondateur du Monde, le résumait très simplement : « Informer un homme, lui fournir les éléments d'une conviction et d'un jugement est tout autre chose que lui procurer un chapeau ou une paire de chaussures. » Les médias sont l'arme la plus puissante de la démocratie, le baromètre de notre liberté et le rempart ...
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 20/03/2024
Vos interventions précieuses nourrissent notre réflexion sur ces enjeux majeurs qui sont tout à la fois un atout et une menace pour nos démocraties. Vous l'avez dit, ce matin, l'Autorité de la concurrence vient de condamner Google à une amende de 250 millions d'euros pour non-respect de ses engagements concernant les droits voisins. Elle reproche à Google de ne pas avoir négocié de bonne foi avec les éditeurs de presse pour évaluer leur rémunération au titre de ces droits. Par ailleurs, Google n'a pas prévenu les éditeurs de presse que certains de leurs contenus allaient être utilisés pour entraîner son logiciel d'intelligence artificielle Bard. ...
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 19/03/2024
Nous pouvons tous reconnaître, me semble-t-il, votre combativité et votre attachement à l'accès de tous à la culture. Vous me permettrez également de saluer l'engagement de votre prédécesseure, Rima Abdul-Malak, qui a porté avec force la politique culturelle de notre pays pendant près de deux ans. À l'heure où les menaces pesant sur notre modèle culturel sont nombreuses et les mutations vertigineuses, notre pays doit avoir un ministère de la culture de combat. Pour ma part, je me réjouis des priorités que vous avez rappelées. En tant qu'administrateur de Radio France, je partage votre ambition d'un audiovisuel public fort et puissant, capable de ...
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 06/03/2024
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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 05/03/2024
La montée de l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur inquiète. À l'automne dernier, un sondage glaçant de l'Ifop pour l'Union des étudiants juifs de France révélait que 91 % des étudiants sondés avaient été victimes d'actes antisémites dans le cadre de leurs études supérieures. Remarques véhiculant des stéréotypes, blagues sur la Shoah, injures, agressions… Quelle que soit sa forme, l'antisémitisme n'a pas sa place dans nos établissements supérieurs, qui doivent rester des sanctuaires. Depuis les attaques terroristes perpétrées par le Hamas le 7 octobre dernier, la situation s'est aggravée ; certains étudiants juifs ont même ...
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république - Intervention le 28/02/2024
Il ne s'agit pas de politique politicienne, mais les mots ont un sens. Vous parlez de chiffres noirs et d'enquêtes, mais on ne peut pas laisser suggérer ici que les forces de police ou de gendarmerie accueilleraient mal les plaintes concernant de tels délits. Je vous rappelle, chers collègues de la NUPES, que, depuis le plan antisémitisme proposé par le Premier ministre Édouard Philippe, une journée nationale est consacrée à la formation des policiers, des gendarmes et des magistrats, et que la Licra et la Dilcrah vont dans les écoles de gendarmerie et de police nationale. Une mission d'information pourrait fournir plus de statistiques et de chiffres, ...
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république - Intervention le 28/02/2024
Les personnes investies d'une mission de service public ont un devoir d'exemplarité. Elles doivent donc être condamnées plus lourdement, comme c'est déjà le cas pour l'injure publique.
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république - Intervention le 28/02/2024
Il n'est aujourd'hui pas possible de retenir la contestation de crime contre l'humanité, faute de publicité, lorsqu'elle se manifeste par exemple sous la forme de lettres adressées à des professeurs, à des préfets, à des élus de la nation ou à des citoyens. Le présent amendement vise à sanctionner plus justement ce type de comportements qui entretiennent un climat délétère et qui peuvent contribuer, entre autres, à diffuser les opinions négationnistes et à renforcer les différentes formes de discrimination, aggravant ainsi les fractures divisant déjà la société française.
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république - Intervention le 28/02/2024
Ces amendements visent à compléter l'éventail des peines pouvant être prononcées dans le cadre d'une condamnation pour provocation à la haine, injure ou diffamation non publiques, en fixant une liste de peines complémentaires.
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république - Intervention le 28/02/2024
Il est souhaitable d'élargir le champ des délits pouvant faire l'objet d'un mandat d'arrêt ou d'un mandat de dépôt.
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république - Intervention le 28/02/2024
À mon tour, je veux saluer la qualité du travail que vous avez effectué, monsieur le rapporteur, avec Caroline Yadan. « On a pensé que la bête était gavée de sang, avec les six millions de juifs morts en Europe. Pas du tout : elle renaît », disait Robert Badinter, qui a dédié une partie de sa vie au combat contre le racisme et l'antisémitisme. Nombreuses sont les personnalités qui ont porté avant nous, dans notre assemblée, la lutte contre l'antisémitisme et le racisme. Vous avez cité les plus éminentes, monsieur le rapporteur. Et pourtant, le combat contre l'antisémitisme et le racisme reste plus que jamais d'actualité et appelle une réponse ...
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 07/02/2024
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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 06/02/2024
Les écoles rurales, qui sont les piliers de nos territoires ruraux et contribuent au dynamisme de nos communes rurales, sont souvent le dernier service public. En avril dernier, la Première ministre a annoncé une nouvelle méthode, reposant sur une carte scolaire à trois ans et un conseil de la concertation. Force est de constater que, dans de nombreux départements, comme le Calvados, dont je suis élu, ces conseils de la concertation n'ont pas été réunis et nous n'avons toujours pas de visibilité à trois ans de la carte scolaire. À partir de quand ces conseils de la concertation devront-ils obligatoirement se réunir et à partir de quand la carte ...
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 13/12/2023
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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 06/12/2023
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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 06/12/2023
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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 29/11/2023
L'épanouissement de nos enfants est une priorité absolue de nos politiques publiques : c'est sur lui que repose la capacité de nos enfants à devenir des adolescents puis des adultes accomplis, intégrés à la société. En tant que représentants de la nation, nous avons le devoir de tout mettre en œuvre pour permettre cet épanouissement et cette qualité d'accueil pédagogique dès la plus jeune enfance. En effet, c'est sur ces prémices que se joue une part essentielle de la scolarité et de la socialisation de nos jeunes générations et que repose l'avenir de notre pays. À cet égard, il nous apparaît essentiel de pérenniser les jardins d'enfants, ces ...
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 29/11/2023
Il faut arrêter de compter les points pour essayer de créer des alliances qui n'en sont pas. Nous ne le faisons pas quand LFI vote différentes propositions de loi avec le Rassemblement national. Nous verrons lors de votre niche quelle position ce groupe adoptera sur vos textes. Le combat contre l'écriture inclusive a été mené de longue date par Horizons : Édouard Philippe a signé une circulaire sur la question lorsqu'il était Premier ministre ; notre collègue François Jolivet a également déposé une proposition de loi portant interdiction de l'usage de l'écriture inclusive pour les personnes morales en charge d'une mission de service public. Nous ...
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 29/11/2023
Soyons précis, madame Legrain. Mon amendement propose simplement de ne pas sanctionner des étudiants ou des enseignants qui n'utiliseraient pas l'écriture inclusive. J'ai présenté auparavant un amendement qui refusait que l'on interdise l'écriture inclusive dans l'enseignement supérieur.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 29/11/2023
Depuis 2015, plusieurs établissements d'enseignement supérieur ont instauré l'écriture dite inclusive dans leurs cours ou leur communication interne. À cette fin, des chartes et guides ont été mis à disposition des étudiants et enseignants. Certaines institutions ont voulu aller plus loin dans l'adoption de cette graphie, à l'exemple du Conservatoire national des arts et métiers (Cnam) qui s'est présenté à partir de 2017 comme une école « d'ingénieur·e », en utilisant le point médian. Cet usage dans les universités a créé de nombreuses polémiques. Si les exemples sont rares, il paraît néanmoins pertinent de se prémunir contre le risque ...
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 29/11/2023
L'interdiction d'utiliser l'écriture inclusive prévue par le sixième alinéa concerne à la fois les écoles, les collèges, les lycées et les établissements d'enseignement supérieur. Cette interdiction est pertinente – et même indispensable – dans le primaire et le secondaire, compte tenu des enjeux d'apprentissage et de perfectionnement de la langue française. Mais elle ne l'est pas dans l'enseignement supérieur où, de plus, prime la liberté d'expression des enseignants et des chercheurs – laquelle est consacrée par article L. 952-2 du code de l'éducation.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 29/11/2023
La langue française est sans doute notre bien commun le plus précieux, le cœur de notre identité et un patrimoine immatériel qu'il nous faut préserver et transmettre. Dès l'émergence de l'écriture inclusive, les demandes d'interdiction du point médian et de formules grammaticales telles que « iel » se sont multipliées. Ce n'est pas anodin et j'y vois le signe de l'attachement que les représentants de la nation, et à travers eux une majorité écrasante des Français, portent à la langue française. Or celle-ci, ou plutôt son usage, est mal en point. Le français doit déjà faire face à de multiples écueils : baisse du niveau des élèves en ...
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 29/11/2023
Nous voterons en faveur de l'article 2, parce qu'il nous semble essentiel d'indemniser les enseignants qui organisent ces classes de découverte. Il nous paraît également important de mettre une condition de nombre de nuitées.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 29/11/2023
Nous ne contestons pas l'article 1er ni la nécessité d'instaurer un tel fonds, toutefois il faut éviter de créer davantage de complexité. Nous sommes à votre disposition pour travailler avec vous et avec le cabinet du ministre afin d'aboutir à une rédaction satisfaisante d'ici à l'examen en séance.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 29/11/2023
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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 28/11/2023
Depuis la création du ministère de la Culture, l'égalité d'accès aux arts et à la culture est une priorité de la France. Pour qu'elle soit réelle, l'action publique doit prendre en considération la diversité des territoires. Leurs particularités historiques et culturelles sont autant de richesses et de sources de fierté pour notre pays. Le cinéma dans les outre-mer est une spécificité que nous devons donc préserver et transmettre. Les cinéastes ultramarins ont réalisé des films qui mettent en lumière une réalité culturelle moins connue en métropole. La Cinémathèque leur a consacré une rétrospective en décembre 2011. À cette occasion, je ...
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 28/11/2023
Je suis totalement opposé à cet amendement. La Fondation groupe EDF, par exemple, permet à des milliers de salariés de s'engager pendant leur carrière en faveur de l'environnement, de l'éducation ou de l'inclusion. Cela montre le caractère vertueux du mécénat de compétences, qu'il ne faut ni supprimer, ni pénaliser.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 28/11/2023
Les enquêtes conduites auprès des salariés mettent régulièrement en lumière leur besoin d'engagement, de sens. Le mécénat de compétences répond à cette aspiration et nous sommes favorables à son élargissement aux petites entreprises.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 28/11/2023
Nous avons déposé, comme d'autres collègues de cette commission, un amendement visant à offrir aux bénévoles membres de bureaux d'associations actives un trimestre supplémentaire pour le calcul de leurs droits à la retraite, comme cela a été fait pour nos pompiers. Quelle est votre position sur le sujet ?
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 22/11/2023
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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 08/11/2023
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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 25/10/2023
Que vous soyez en désaccord avec ce budget, que vous considériez qu'il n'est pas suffisant, c'est l'objet du débat. En revanche, parler de casse et d'austérité alors que, sous le quinquennat précédent et encore cette année, le budget de l'audiovisuel public n'a jamais autant augmenté – regardez les chiffres sous François Hollande –, c'est un peu exagéré.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 25/10/2023
Nous ne réglerons pas aujourd'hui ce débat important. Il est bon que les médias qui ont une certaine sensibilité accueillent des personnalités ne la partageant pas : Jordan Bardella peut être l'invité de France Info ou des membres de LFI, être interviewés par CNews. Si on ne parle qu'aux médias de notre sensibilité, on risque de fragiliser la démocratie. Mais quel que soit notre bord politique, on peut tomber d'accord sur l'idée qui sous-tend certains des amendements, d'une séparation entre le pouvoir actionnarial et le pouvoir éditorial. On peut travailler collectivement à des dispositions qui permettent de garantir cette étanchéité.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 25/10/2023
Le groupe Horizons accorde, lui aussi, une grande importance au CNM, qui va devoir relever des défis immenses. Il est essentiel d'augmenter son financement, puisqu'il y va du rayonnement de nos acteurs musicaux dans le monde. Nous ne sommes pas fermés à l'idée d'une taxe sur le streaming ; l'essentiel, c'est que le CNM bénéficie d'un financement pérenne et qu'il puisse remplir ses missions. Nous attendons beaucoup du Gouvernement.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 25/10/2023
Cet amendement pourrait réunir nos collègues amoureux du patrimoine et ceux qui sont soucieux de la transition énergétique. Il concerne en effet l'extension à la rénovation énergétique de la liste des travaux pouvant être financés par le mécénat, s'agissant des monuments historiques privés. C'est ce que demandent la plupart des propriétaires de ces bâtiments, quelle que soit leur taille. Cet amendement n'ayant pas pu être défendu en première partie pour des conditions de forme, je me rabats sur une demande de rapport.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 25/10/2023
Les fanfares, harmonies et associations de jeux traditionnels font vivre notre patrimoine immatériel dans les communes rurales. Elles sont nombreuses dans ma circonscription – moins dans les quartiers populaires, c'est vrai – et je tiens à ce que leur travail soit salué.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 25/10/2023
Le domaine national de Chambord est une figure majeure de notre patrimoine, qui contribue au rayonnement de notre pays. Pour avoir échangé avec la direction de l'établissement, je confirme qu'il y a un risque d'effondrement. Nous voterons cet amendement.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 25/10/2023
Les députés du groupe Horizons et apparentés voteront en faveur de ces amendements, qui permettent de rétablir une justice sociale pour les étudiants.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 25/10/2023
Je salue ce projet de budget ambitieux, en particulier concernant le soutien à la presse et à l'audiovisuel public, alors que la question de l'indépendance des médias et de la fiabilité de l'information se pose avec une acuité nouvelle et que nos médias font face à d'importants défis. Même si les moyens financiers ne font pas tout et qu'il faudra prendre des mesures de régulation, nous pouvons nous réjouir du montant des avances à l'audiovisuel public ainsi que de la trajectoire pluriannuelle de moyens financiers pour les groupes de l'audiovisuel public. Ce projet de budget, qui comprend pour la première fois une enveloppe complémentaire de 69 ...
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 25/10/2023
« En vidant une nation de sa culture, on la condamne à mort » : Milan Kundera, écrivain européen majeur qui nous a quittés il y a quelques mois et auquel je veux rendre hommage, nous alertait quant au rôle essentiel de la culture pour faire nation, pour bâtir le commun et l'universel. Face au vertige du monde, aux crises de nos sociétés démocratiques, la culture doit être plus que jamais le pilier de notre pays, qui est en proie à une perte de repères. Aussi, au nom du groupe Horizons, je salue l'augmentation exceptionnelle des crédits de la mission Culture. Cette progression témoigne de l'ambition renouvelée de la politique culturelle française, ...
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 11/10/2023
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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 10/10/2023
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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 27/09/2023
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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 26/09/2023
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