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La parole est à Mme Nathalie Oziol.
La parole est à M. Pascal Lecamp.
Je mets aux voix la proposition de résolution.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 399 Nombre de suffrages exprimés 304 Majorité absolue 153 Pour l'adoption 303 Contre 1
L'ordre du jour appelle la discussion, en application de l'article 34-1 de la Constitution, de la proposition de résolution appelant à un accord ambitieux lors de la quinzième conférence des parties à la Convention sur la diversité biologique (n° 392).
Dans la discussion générale, la parole est à M. Jean-Marc Zulesi.
La parole est à M. Pierrick Berteloot.
La parole est à M. Aymeric Caron.
La parole est à M. Emmanuel Maquet.
La parole est à M. Frédéric Zgainski.
La parole est à Mme Chantal Jourdan.
La parole est à Mme Anne-Cécile Violland.
La parole est à Mme Marie Pochon.
La parole est à M. Moetai Brotherson.
La parole est à M. Michel Castellani.
Sur la proposition de résolution, je suis saisie par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La discussion générale est close. La parole est à Mme la secrétaire d'État chargée de l'écologie.
La parole est à M. Jean-Philippe Tanguy, pour une explication de vote.
Je mets aux voix la proposition de résolution.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 113 Nombre de suffrages exprimés 93 Majorité absolue 47 Pour l'adoption 92 Contre 1
Prochaine séance, demain, à neuf heures : Discussion de la proposition de loi visant à calculer la retraite de base de non-salariés agricoles en fonction de leurs seules vingt-cinq meilleures années de revenus ; Discussion de la proposition de loi visant à assouplir les conditions d'expulsion des étrangers constituant une menace grave pour l'...