Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Les
D
éputés
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Tous les députés
|
Par circonscription
|
Par organisme
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les dossiers les plus discutés
|
Les dossiers les plus commentés
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Non, NosDéputés.fr ne ferme pas et ne provoque pas d'inflation législative :
Cliquez ici !
29 novembre 2019
Dossier relatif
Rapport N° 2454
de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (n°2274).
écrit par
Stéphanie Kerbarh
rapporteur pour la
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Véronique Riotton
rapporteur pour la
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Consulter le document complet sur le site de l'Assemblée
(
version pdf
)
Documents associés
Voir les 2678 amendements déposés sur ce texte
Voir le texte adopté par la commission
Tome 1
Tome 2
Documents relatifs
Dossier : Lutte contre le gaspillage et économie circulaire
Projet de loi N° 2274
Texte de la commission N° 2454
Aucun commentaire n'a encore été formulé sur ce rapport.
Ecrire un commentaire
Inscription
Nom d'utilisateur
e-mail
ou
Connexion
Nom d'utilisateur ou e-mail
Mot de passe
M'alerter par e-mail lorsque quelqu'un réagit à mon commentaire
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
Législature précédente
—
Stats de visites
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org
Aucun commentaire n'a encore été formulé sur ce rapport.