Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 253 et 1794. La parole est à M. Olivier Falorni, pour soutenir l'amendement no 253.

Je suis saisi de trois amendements, nos 824, 1796 et 2528, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 824 et 1796 sont identiques. La parole est à M. Grégory Besson-Moreau, pour soutenir l'amendement no 824.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1798 et 1881 rectifié. La parole est à Mme la rapporteure pour avis, pour soutenir l'amendement no 1798.

Votre question est tout à fait légitime, madame Batho. Il n'y a que quelques amendements sur les articles 13 quater et 13 quinquies. Je vous propose de les examiner, ce qui devrait nous amener vers une heure dix ou une heure quinze.

Je suis saisi d'une série d'amendements portant articles additionnels après l'article 13 quater. La parole est à M. Loïc Prud'homme, pour soutenir l'amendement no 2015.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable (nos 627, 902, 838). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de huit heures cinquante-huit pour le groupe La République en marche, dont...

La parole est à M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur de la commission des affaires économiques, pour donner l'avis de la commission.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1750 et 2248, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Sébastien Jumel, pour soutenir l'amendement no 1750.

J'ai déjà mis aux voix l'amendement no 577, monsieur Lurton, et il a été rejeté. La parole est à M. Sébastien Jumel.

Je suis saisi de trois amendements, nos 14, 117 et 281, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 14 et 117 sont identiques. La parole est à M. Jean-Yves Bony, pour soutenir l'amendement no 14.

La parole est à M. Sébastien Jumel, pour soutenir l'amendement no 1749 rectifié, portant article additionnel après l'article 11 decies.

Je suis saisi de plusieurs amendements portant articles additionnels après l'article 11 undecies. La parole est à M. François Ruffin, pour soutenir l'amendement no 2318.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 17, 134, 318, 361, 216, 18, 119, 136, 317, 359, 463, 139, 316, 362, 141 et 315, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 17, 134, 318 et 361 sont identiques, de même que les amendements nos 18, 119, 136, 317, 359 et 463, les amendements nos 139, 316 et 362 et les amendements ...

Nous en venons à la deuxième série d'amendements identiques, nos 18, 119, 136, 317, 359 et 463. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l'amendement no 18.

Nous en arrivons à une troisième série d'amendements identiques, nos 139, 316 et 362. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement no 139.

Nous en arrivons à la dernière série d'amendements identiques, nos 141 et 315, de cette longue série d'amendements en discussion commune. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement no 141.

Sur les amendements identiques nos 141 et 315, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Sébastien Jumel.

Sur l'amendement no 2457, je suis saisi par les groupes Nouvelle Gauche et La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Sébastien Jumel.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 2277, 511 et 2200, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 511 et 2200 sont identiques. La parole est à M. François Ruffin, pour soutenir l'amendement no 2277.

C'est bien noté mais le scrutin, je tiens à le dire, avait bien été annoncé dans l'Assemblée nationale ; je crois que vous n'étiez pas dans l'hémicycle à ce moment-là, madame la présidente du groupe. C'est pour cela que le scrutin est annoncé : pour permettre à chacun de rejoindre l'hémicycle.