Les amendements de Élodie Jacquier-Laforge pour ce dossier
50 interventions trouvées.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la proposition de loi de M. Frédéric Descrozaille et plusieurs de ses collègues visant à sécuriser l'approvisionnement des Français en produits de grande consommation (n° 575, 684).
Monsieur Benoit, je suis certaine que vous le savez : l'article 9 de l'instruction générale du bureau interdit d'appuyer ses propos « de graphiques, de pancartes, de documents, d'objets ou instruments divers ». Mes chers collègues, je vous demande de bien vouloir respecter notre règle commune.
La discussion générale est close. La parole est à M. le ministre délégué chargé de l'industrie.
Sur l'article 1er , je suis saisie par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Grégoire de Fournas.
La parole est à M. Frédéric Descrozaille, rapporteur de la commission des affaires économiques, pour donner l'avis de la commission.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 134 Nombre de suffrages exprimés 133 Majorité absolue 67 Pour l'adoption 133 Contre 0
Sur l'amendement n° 24, je suis saisie par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Grégoire de Fournas, pour le soutenir.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 124 Nombre de suffrages exprimés 124 Majorité absolue 63 Pour l'adoption 22 Contre 102
Monsieur de Courson, j'ai plusieurs demandes de parole, et je n'autoriserai, sur chaque amendement, qu'un orateur pour et un orateur contre. Je souhaite donc simplement savoir si vous maintenez celui-ci ?
Sur l'article 2, je suis saisie par le groupe Renaissance et le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Éric Martineau.
Sur les amendements n° 28 et 27, je suis saisie par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Sur l'article 2, je suis saisie de trois amendements, n° 19, 25 et 20, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 19 de M. Sébastien Chen...
Il est difficile de savoir si l'orateur est pour ou contre un amendement au moment où les demandes de prise de parole sont faites. Je les prends dans l'ordre d'arrivée.
Je tiens à ce que chacun puisse s'exprimer. Je vous invite à formuler vos demandes de prise de parole assez rapidement pour que je puisse les prendre en compte dans leur ordre d'arrivée et de façon équilibrée. Sur ces amendements, j'ai donné la parole aux orateurs qui ont demandé la parole en premier. Nous pouvons passer au vote.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 143 Nombre de suffrages exprimés 123 Majorité absolue 62 Pour l'adoption 117 Contre 6
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 131 Nombre de suffrages exprimés 129 Majorité absolue 61 Pour l'adoption 21 Contre 108
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 128 Nombre de suffrages exprimés 127 Majorité absolue 64 Pour l'adoption 22 Contre 105
Je suis saisie de plusieurs amendements, n° 1, 43, 38 et 53, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 38 et 53 sont identiques. Sur l'amendement n° 1, je suis saisie par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M...
Oui, merci monsieur Benoit, mais c'est parce que vous êtes allé chez le même coiffeur que M. Le Fur ! Monsieur Le Fur, je ne vous en veux pas.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 148 Nombre de suffrages exprimés 145 Majorité absolue 73 Pour l'adoption 58 Contre 87
Monsieur Leseul, en cas d'adoption de l'amendement n° 18 rectifié, les amendements suivants, dont vous êtes signataire, tomberont. Souhaitez-vous présenter ceux-ci de manière groupée ?
