Les amendements de Élodie Jacquier-Laforge pour ce dossier
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L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (n° 443, 526).
Je suis saisie de trois amendements, n° 3065, 2781 et 2877, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 3065 de M. David Amiel a été défendu. Vous avez la parole, monsieur Amiel, pour soutenir l'amendement n° 2781.
L'amendement n° 2877 de Mme Julie Laernoes est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements en discussion commune ?
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (n° 443, 526).
Les amendements n° 729 de Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, 1367 de M. Vincent Rolland et 2880 de Mme Julie Laernoes, pouvant être soumis à une discussion commune, sont défendus. La parole est à M. Éric Bothorel, rapporteur de la commission des affaires économiques, pour donner l'avis de la commission sur ces amendements.
Je suis saisie de plusieurs amendements, n° 2878, 2094, 2598 et 1844, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 2094 et 2598 sont identiques. L'amendement n° 2878 de Mme Julie Laernoes est défendu. La parole est à M. Xavier Roseren, pour soutenir l'amendement n° 2094.
L'amendement n° 2598 de M. Philippe Bolo est défendu. La parole est à M. Mickaël Bouloux, pour soutenir l'amendement n° 1844.
Sur l'amendement n° 2539 ainsi que sur l'ensemble de l'article 17, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale de demandes de scrutins publics. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Laurent Esquenet-Goxes, pour soutenir l'amendement n° 2911,...
La parole est à M. Éric Bothorel, rapporteur, pour soutenir ses sous-amendements n° 3203 et 3192, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée, et pour donner son avis sur l'amendement.
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 289 et 381. La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l'amendement n° 289.
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 2726 et 2364, tendant à supprimer l'article 23. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l'amendement n° 2726.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 75 Nombre de suffrages exprimés 75 Majorité absolue 38 Pour l'adoption 34 Contre 41
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 79 Nombre de suffrages exprimés 74 Majorité absolue 38 Pour l'adoption 47 Contre 27
Je suis saisie de plusieurs amendements portant article additionnel après l'article 17. Les amendements n° 272 de Mme Isabelle Périgault et 511 de Mme Yaël Menache sont défendus.
Les amendements identiques n° 1596 de M. Charles Fournier, 1914 de M. Dominique Potier et 2805 de Mme Barbara Pompili sont défendus.
Les amendements identiques n° 706 de Mme Yaël Menache et 1923 de M. Marc Le Fur, ainsi que l'amendement n° 2319 de M. Vincent Rolland, pouvant être soumis à une discussion commune, sont défendus.
Les amendements identiques n° 1668 de M. Charles Fournier et 2806 de Mme Barbara Pompili sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?
Les amendements n° 584 de M. Hervé Saulignac, 450 de M. Jean-Yves Bony, 1364 de M. Vincent Rolland et 510 de Mme Yaël Menache sont défendus.
Je vais suspendre la séance quelques instants, afin de laisser le temps au rapporteur de rédiger un sous-amendement.
Je suis saisie de deux amendements, n° 3006 et 2394, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 3006 de M. Charles Fournier est défendu. La parole est à M. Maxime Laisney, pour soutenir l'amendement n° 2394.
