Les amendements de Hélène Laporte pour ce dossier
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L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680, 1745).
Cet après-midi, l'Assemblée a commencé l'examen des crédits relatifs aux missions Défense (n° 1745, annexes 12 et 13 ; n° 1715, tome IV ; n° 1808, tomes II à VII) et Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation (n° 1745, annexe 5 ; n° 1808, tome I), s'arrêtant à l'amendement n° 3933.
La parole est à M. Christophe Plassard, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à M. Bastien Lachaud, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées, pour soutenir l'amendement n° 3804.
La parole est à M. Emeric Salmon, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1259 et 2867. La parole est à M. Emeric Salmon, rapporteur spécial, pour soutenir l'amendement n° 1259.
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 2557 et 3805. La parole est à M. Emeric Salmon, rapporteur spécial, pour soutenir l'amendement n° 2557.
La parole est à M. le président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Sur les amendements n° 3070, 3072, 3074, 3114 et 2704, je suis saisie par le groupe Rassemblement national de demandes de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Aurélien Saintoul, pour soutenir l'amendement n° 4005.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 122 Nombre de suffrages exprimés 116 Majorité absolue 59 Pour l'adoption 43 Contre 73
Sur l'amendement n° 3808, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Bastien Lachaud, rapporteur pour avis, pour soutenir cet amendement n° 3808.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 161 Nombre de suffrages exprimés 159 Majorité absolue 80 Pour l'adoption 82 Contre 77
Nous en venons aux scrutins publics sur les amendements n° 3072, 3074 et 3114 de de M. Laurent Jacobelli, dont nous avons déjà débattu. Je mets aux voix l'amendement n° 3072.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 131 Nombre de suffrages exprimés 127 Majorité absolue 64 Pour l'adoption 45 Contre 82
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 132 Nombre de suffrages exprimés 128 Majorité absolue 65 Pour l'adoption 45 Contre 83
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 132 Nombre de suffrages exprimés 128 Majorité absolue 65 Pour l'adoption 45 Contre 83
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 156 Nombre de suffrages exprimés 150 Majorité absolue 76 Pour l'adoption 47 Contre 103
Sur les amendements n° 1981, 1992, 2706, 2707 et 1987, je suis saisie par le groupe Rassemblement national de demandes de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Emeric Salmon, rapporteur spécial, pour soutenir l'amendement n° 1256.
Merci. Je vois que vous demandez également la parole, monsieur Saintoul, mais comme je présume que vous êtes également favorable à l'amendement, je ne puis vous donner la parole. Je mets aux voix l'amendement n° 1256.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 159 Nombre de suffrages exprimés 156 Majorité absolue 79 Pour l'adoption 65 Contre 91
