Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.
Les amendements de Hélène Laporte pour ce dossier
105 interventions trouvées.
La parole est à M. Frank Giletti, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées, pour soutenir son amendement n° 1981.
La parole est à M. Yannick Chenevard, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 151 Nombre de suffrages exprimés 146 Majorité absolue 74 Pour l'adoption 45 Contre 101
L'amendement n° 1992 de M. Frank Giletti, rapporteur pour avis, a été défendu. Quel est l'avis de la commission ?
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 147 Nombre de suffrages exprimés 143 Majorité absolue 72 Pour l'adoption 44 Contre 99
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 155 Nombre de suffrages exprimés 148 Majorité absolue 75 Pour l'adoption 43 Contre 105
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 153 Nombre de suffrages exprimés 145 Majorité absolue 73 Pour l'adoption 46 Contre 99
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 150 Nombre de suffrages exprimés 141 Majorité absolue 71 Pour l'adoption 46 Contre 95
Sur l'amendement n° 4015, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
Vous êtes d'accord avec moi, monsieur Minot. Je vous demande à tous de parler moins fort, car le volume sonore est insupportable. Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1255 et 3850. La parole est à M. Emeric Salmon, rapporteur spécial, pour soutenir l'amendement n° 1255.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 191 Nombre de suffrages exprimés 187 Majorité absolue 94 Pour l'adoption 46 Contre 141
Je suis saisie de quatre amendements identiques, n° 1261, 954, 993 et 3873. La parole est à M. Christophe Plassard, rapporteur spécial, pour soutenir l'amendement n° 1261.
L'amendement n° 954 de M. Julien Bayou est défendu. La parole est à M. Jean-Louis Thiériot, pour soutenir l'amendement n° 993.
La parole est à M. Jean-Charles Larsonneur, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées, pour soutenir l'amendement n° 3873.
Sur les amendements n° 1984, 2814, 2645 et 1001, je suis saisie par le groupe Rassemblement national de demandes de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Frank Giletti, rapporteur pour avis, pour soutenir l'amendement n° 1984.
Nous n'avons pas d'informations à ce sujet, mais je tiens à vous faire remarquer que l'article 100 de notre règlement concerne les amendements mis en discussion. Je tiens à cette précision, car cet article est utilisé de façon inexacte ; il sert à tout et à rien !
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 135 Nombre de suffrages exprimés 127 Majorité absolue 64 Pour l'adoption 41 Contre 86
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 140 Nombre de suffrages exprimés 133 Majorité absolue 67 Pour l'adoption 42 Contre 91
L'épidémie d'influenza aviaire hautement pathogène, qui a frappé le cheptel français de volailles et de palmipèdes de l'été 2021 à l'été 2023, restera un profond traumatisme pour nos éleveurs : élevages décimés, abattages préventifs pratiqués à grande échelle, enfermement des bêtes sans que l'intérêt sanitaire de cette mesure, prise à pa...
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680, 1745).
