Les amendements de Hélène Laporte pour ce dossier
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La parole est à M. Frank Giletti, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées, pour soutenir son amendement n° 1981.
La parole est à M. Yannick Chenevard, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 151 Nombre de suffrages exprimés 146 Majorité absolue 74 Pour l'adoption 45 Contre 101
L'amendement n° 1992 de M. Frank Giletti, rapporteur pour avis, a été défendu. Quel est l'avis de la commission ?
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 147 Nombre de suffrages exprimés 143 Majorité absolue 72 Pour l'adoption 44 Contre 99
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 155 Nombre de suffrages exprimés 148 Majorité absolue 75 Pour l'adoption 43 Contre 105
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 153 Nombre de suffrages exprimés 145 Majorité absolue 73 Pour l'adoption 46 Contre 99
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 150 Nombre de suffrages exprimés 141 Majorité absolue 71 Pour l'adoption 46 Contre 95
Sur l'amendement n° 4015, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
Vous êtes d'accord avec moi, monsieur Minot. Je vous demande à tous de parler moins fort, car le volume sonore est insupportable. Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1255 et 3850. La parole est à M. Emeric Salmon, rapporteur spécial, pour soutenir l'amendement n° 1255.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 191 Nombre de suffrages exprimés 187 Majorité absolue 94 Pour l'adoption 46 Contre 141
Je suis saisie de quatre amendements identiques, n° 1261, 954, 993 et 3873. La parole est à M. Christophe Plassard, rapporteur spécial, pour soutenir l'amendement n° 1261.
L'amendement n° 954 de M. Julien Bayou est défendu. La parole est à M. Jean-Louis Thiériot, pour soutenir l'amendement n° 993.
La parole est à M. Jean-Charles Larsonneur, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées, pour soutenir l'amendement n° 3873.
Sur les amendements n° 1984, 2814, 2645 et 1001, je suis saisie par le groupe Rassemblement national de demandes de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Frank Giletti, rapporteur pour avis, pour soutenir l'amendement n° 1984.
Nous n'avons pas d'informations à ce sujet, mais je tiens à vous faire remarquer que l'article 100 de notre règlement concerne les amendements mis en discussion. Je tiens à cette précision, car cet article est utilisé de façon inexacte ; il sert à tout et à rien !
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 135 Nombre de suffrages exprimés 127 Majorité absolue 64 Pour l'adoption 41 Contre 86
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 140 Nombre de suffrages exprimés 133 Majorité absolue 67 Pour l'adoption 42 Contre 91
L'épidémie d'influenza aviaire hautement pathogène, qui a frappé le cheptel français de volailles et de palmipèdes de l'été 2021 à l'été 2023, restera un profond traumatisme pour nos éleveurs : élevages décimés, abattages préventifs pratiqués à grande échelle, enfermement des bêtes sans que l'intérêt sanitaire de cette mesure, prise à pa...
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680, 1745).
