Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Débat sur le thème : « Le bilan des réformes de l'assurance chômage depuis 2017 ». La séance est levée.

Prochaine séance, aujourd'hui, à neuf heures : Discussion de la proposition de résolution relative à la reconnaissance et la condamnation du massacre des Algériens du 17 octobre 1961 à Paris ; Discussion de la proposition de loi visant à reconnaître et à sanctionner la discrimination capillaire. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Proposition de loi visant à ouvrir le dispositif de réduction d'activité aux moniteurs de ski stagiaires ; Proposition de loi visant à favoriser le réemploi des véhicules, au service des mobilités durables et solidaires sur les territoires ; Proposition de résolution relative à la rec...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion de la proposition de loi visant à prévenir les ingérences étrangères en France ; Discussion de la proposition de loi visant à reconnaître le bénévolat de sécurité civile. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion des conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi portant diverses mesures relatives au grand âge et à l'autonomie ; Discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires et à améliorer...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière d'économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole. La séance est levée.

Prochaine séance, lundi 18 mars, à seize heures : Discussion du projet de loi organique portant report du renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie ; Discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière d'économie, de finance...

Prochaine séance vendredi 15 mars 2024, à neuf heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire ; Suite de la discussion du projet de loi organique visant à modifier la loi organique du 23 juil...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi organique visant à renforcer l'ancrage territorial des parlementaires ; Discussion de la proposition de loi visant à valoriser la réserve communale de sécurité civile ; Discussion de la proposition de loi visant à flécher l'épargne non c...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion de la proposition de résolution européenne relative à l'adoption d'une loi européenne sur l'espace ; Discussion de la proposition de loi visant à allonger la durée de l'ordonnance de protection et à créer l'ordonnance provisoire de protection immédiate...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Discussion de la proposition de loi visant à lutter contre les pénuries de médicaments ; Discussion de la proposition de loi visant à geler les tarifs des transports publics franciliens pendant les Jeux olympiques et paralympiques de 2024 ; Discussion de la proposition de loi visant à...

Prochaine séance, aujourd'hui, à quatorze heures : Questions au Gouvernement ; Débat sur le thème : « Les suites données à la commission d'enquête sur les raisons de la perte de souveraineté et d'indépendance énergétique de la France » ; Débat sur le thème : « Les conséquences de la loi pour contrôler l'immigration, améliorer l'intégration p...

Prochaine séance, demain, à quatorze heures : Questions au gouvernement ; Suite de la discussion du projet de loi visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires et à améliorer l'accompagnement des victimes ; Discussion de la proposition de loi visant à faciliter la mise à disposition aux régions du réseau routier national non concé...

Prochaine séance, lundi 5 février, à dix heures, sous réserve de la décision de la conférence des présidents : Discussion et vote sur la motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 2, de la Constitution. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de discussion de la proposition de loi visant à reconnaître les métiers de la médiation sociale ; Discussion de la proposition de loi créant l'homicide routier et visant à lutter contre la violence routière ; Discussion de la proposition de résolution relative à l'adoption d'une...

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion du projet de loi relatif à l'accélération et à la simplification de la rénovation de l'habitat dégradé et des grandes opérations d'aménagement. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Lecture des conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP ; Lecture des conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à amélior...

Prochaine séance, aujourd'hui, à quinze heures, sous réserve de la décision de la Conférence des présidents, convoquée demain à quatorze heures quarante-cinq : Discussion et vote sur la motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 3 de la Constitution. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 : suite de l'examen des crédits de la mission "Enseignement scolaire" . La séance est levée.

Prochaine séance, ce mercredi après-midi, à quinze heures : suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale. La séance est levée.