La Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire a examiné le rapport de la mission d'information sur l'adaptation au changement climatique de la politique forestière et la restauration des milieux forestiers .

(Mme Catherine Couturier, présidente ; Mme Sophie Panonacle, rapporteure)

Ce point de l'ordre du jour ne fait pas l'objet d'un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo de l'Assemblée à l'adresse suivante :

https://assnat.fr/rCImic

Présentation du rapport de la mission d’information sur l’adaptation au changement climatique de la politique forestière et la restauration des milieux forestiers (Mme Catherine Couturier, présidente ; Mme Sophie Panonacle, rapporteure)

Questions des représentants des groupes

Questions des députés

Vote

À l'issue de sa réunion, la commission a autorisé la publication du rapport d'information.

Informations relatives à la Commission

La Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire a nommé :

– M. Jean-Marc Zulesi, rapporteur sur la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains (n° 1166) ;

– M. Jean-Victor Castor, rapporteur sur le projet de nomination, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Olivier Thibault aux fonctions de directeur général de l'Office français de la biodiversité.

• M. Henri Alfandari et M. Marcellin Nadeau sont membres de la mission d'information sur les dynamiques de la biodiversité dans les paysages agricoles et l'évaluation des politiques publiques associées.

• Mme Anne-Cécile Violland est membre de la mission d'information sur l'adaptation de la politique de l'eau au défi climatique, de même que M. Marcellin Nadeau, en remplacement de M. Hubert Wulfranc.

Membres présents ou excusés

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Réunion du mardi 2 mai 2023 à 17 h 20

Présents. - M. Damien Adam, M. Gabriel Amard, M. Jean-Yves Bony, M. Guy Bricout, M. Anthony Brosse, Mme Danielle Brulebois, M. Stéphane Buchou, M. Aymeric Caron, M. Sylvain Carrière, M. Jean-Victor Castor, M. Mickaël Cosson, Mme Annick Cousin, Mme Catherine Couturier, Mme Christine Decodts, M. Vincent Descoeur, Mme Sylvie Ferrer, M. Daniel Grenon, Mme Clémence Guetté, M. Yannick Haury, Mme Laurence Heydel Grillere, Mme Chantal Jourdan, Mme Sandrine Le Feur, M. Jean-François Lovisolo, Mme Aude Luquet, Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, M. Emmanuel Maquet, Mme Manon Meunier, Mme Laure Miller, M. Jimmy Pahun, Mme Sophie Panonacle, Mme Christelle Petex-Levet, M. Bertrand Petit, Mme Marie Pochon, M. Loïc Prud'homme, Mme Anne Stambach-Terrenoir, M. David Taupiac, M. Vincent Thiébaut, M. David Valence, M. Pierre Vatin, M. Antoine Vermorel-Marques, M. Antoine Villedieu, M. Hubert Wulfranc, M. Jean-Marc Zulesi

Excusés. - Mme Nathalie Bassire, Mme Pascale Boyer, M. Marcellin Nadeau, Mme Claire Pitollat

Assistait également à la réunion. - M. Fabien Di Filippo