Danielle Brulebois

Informations

• Mandat en cours depuis le 21 juin 2017
• Groupe politique : La République En Marche (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : La République en Marche
• Profession : Retraitée de l'enseignement
• Liens :
  • Fiche Assemblée nationale
  • Page Wikipédia
  • Page Facebook
  • Compte Twitter : @dbrulebois
  • Site web : http://www.daniellebrulebois.fr

Contact

• Par e-mail :
  • danielle.brulebois@assemblee-nationale.fr
• Par courrier :
  • Assemblée nationale, 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
• Collaborateurs :
  • Mme Marianne Chambard
  • M. Michaël Miel-Margeretta
  • Mme Nathalie Coron

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Développement durable et aménagement du territoire (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Commission départementale prévue à l'article l. 2334-37 du code général des collectivités territoriales (membre titulaire)
  • Comité de massif du massif jurassien (membre titulaire)
  • Commission départementale de coopération intercommunale (membre titulaire)
• Groupes d'études et d'amitié :
  • Groupe d'amitié france-belgique (vice-présidente)
  • Groupe d'études enjeux de la ruralité (membre)
  • Groupe d'amitié france-uruguay (vice-présidente)
  • Groupe d'études vigne, vin et œnologie (membre)
  • Groupe d'études thermalisme (membre)
  • Groupe d'études presse (vice-présidente)
  • Groupe d'études forêt, bois, nouveaux usages et industrie du bois (membre)
  • Groupe d'études Économie verte et économie circulaire (secrétaire)
  • Groupe d'études Élevage pastoral (membre)
  • Groupe d'études sapeurs-pompiers volontaires (secrétaire)
  • Groupe d'études chasse, pêche et territoires (membre)

Travaux législatifs

Ses principaux dossiers durant la législature

• Confiance dans la vie publique, présidente (49 interventions)
• Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018, présidente (28 interventions)
• Accélération et simplification de l'action publique (27 interventions)
• Renforcement du dialogue social, présidente (23 interventions)

Tous ses dossiers

Ses interventions

Consulter ses travaux en commissions

Consulter ses travaux en hémicycle

Consulter toutes ses interventions

Proposés		Signés
728	Total	5344
34	adoptés	1409
103	rejetés	897
59	tombés	279
135	retirés	1221
227	non soutenus	543
168	irrecevables	892
2	en attente	103

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Champ lexical (sur l'ensemble de la législature)

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 08/10/19 : Avis (Tome II) de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de ...
• 03/10/18 : Avis (Tome II) de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de ...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 24/10/19 : Proposition de loi visant à préserver et à protéger les moulins

Toutes ses propositions de loi cosignées

Votes

Ses derniers votes

• 10/02/22 : pour l'ensemble de la proposition de loi visant à combattre le harcèlement scolaire (nouvelle lecture).
• 10/02/22 : pour l'article 3 quater de la proposition de loi visant à combattre le harcèlement scolaire (nouvelle lecture).
• 09/02/22 : pour l'ensemble de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (nouvelle lecture).
• 09/02/22 : pour l'article 11 bis A de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (nouvelle lecture).

Tous ses votes

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 01/02/22 : Formation professionnelle
• 19/10/21 : Ségur de la santé
• 11/05/21 : Gazole non routier
• 02/03/21 : Liaison routière entre le jura et la suisse

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 10/05/22 : Ministère de l’intérieur (élections et référendums)
• 03/05/22 : Ministère de la transition écologique (logement)
• 03/05/22 : Ministère auprès du ministre de l’économie (retraites)
• 03/05/22 : Ministère de la transition écologique (logement)

Toutes ses questions écrites

Historique des fonctions et mandats

• Mission d'information sur le suivi de la fermeture de la centrale nucléaire de fessenheim (membre du 29 janvier 2020 au 23 octobre 2021)
• Mission d'information flash sur le traitement des masques usagés (co-rapporteure du 17 décembre 2020 au 11 février 2021)
• Mission d'information sur la rénovation thermique des bâtiments (membre du 22 juin 2020 au 11 février 2021)
• Mission d'information commune sur la revalorisation des friches industrielles, commerciales et administratives (membre du 9 juin 2020 au 11 février 2021)
• Groupe d'études chasse et territoires (membre du 23 février 2018 au 21 janvier 2021)
• Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique (membre du 28 juillet 2020 au 29 octobre 2020)
• Mission d'information sur la gestion des conflits d'usage en situation de pénurie d'eau (membre du 14 novembre 2019 au 1er juillet 2020)
• Mission d'information sur la rénovation thermique des logements (membre du 5 mars 2020 au 22 juin 2020)
• Mission d'information commune sur la revalorisation des friches industrielles (membre du 11 mars 2020 au 9 juin 2020)
• Gestion des conflits d'usage en situation de pénurie d'eau (membre du 2 octobre 2019 au 14 novembre 2019)
• Délégation chargée des activités internationales (membre du 7 décembre 2017 au 23 octobre 2019)
• Délégation chargée du patrimoine artistique et culturel de l'assemblée nationale (membre du 11 novembre 2017 au 23 octobre 2019)
• Délégation chargée de la communication et de la presse (membre du 11 novembre 2017 au 23 octobre 2019)
• Délégation chargée de l'application du statut du député (membre du 11 novembre 2017 au 23 octobre 2019)
• Commission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec les fournisseurs (membre du 5 avril 2019 au 16 octobre 2019)
• Bureau de l'assemblée nationale (secrétaire du 5 février 2018 au 1er octobre 2019)
• Commission d'enquête sur les maladies et pathologies professionnelles dans l'industrie risques chimiques, psychosociaux ou physiques et les moyens à déployer pour leur élimination (membre du 5 février 2018 au 5 septembre 2018)
• Comité de massif du massif du jura (membre titulaire du 22 novembre 2017 au 30 juillet 2018)
• Groupe d'études forêt, bois, meubles et ameublement (membre du 9 avril 2018 au 24 mai 2018)
• Groupe d'études presse (membre du 16 mars 2018 au 4 avril 2018)
• Délégation chargée du patrimoine artistique et culturel de l'assemblée nationale (présidente du 14 juillet 2017 au 9 novembre 2017)
• Délégation chargée de l'application du statut du député (membre du 14 juillet 2017 au 9 novembre 2017)
• Bureau de l'assemblée nationale (vice-présidente du 29 juin 2017 au 8 novembre 2017)