Danielle Brulebois

Informations

• Mandat en cours depuis le 21 juin 2017
• Groupe politique : La République En Marche (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : La République en Marche
• Profession : Retraitée de l'enseignement
• Liens :
  • Fiche Assemblée nationale
  • Page Wikipédia
  • Page Facebook
  • Compte Twitter : @dbrulebois
  • Site web : http://www.daniellebrulebois.fr
  • Site web : http://www.brulebois2017en-marche.fr

Contact

• Par e-mail :
  • danielle.brulebois@assemblee-nationale.fr
• Par courrier :
  • Assemblée nationale, 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
• Collaborateurs :
  • Mme Marianne Chambard
  • M. François Campagnola
  • M. Michaël Miel-Margeretta

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Développement durable et aménagement du territoire (membre)
• Missions parlementaires :
  • Bureau de l'assemblée nationale (secrétaire)
  • Commission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec les fournisseurs (membre)
  • Délégation chargée de l'application du statut du député (membre)
  • Délégation chargée de la communication et de la presse (membre)
  • Délégation chargée des activités internationales (membre)
  • Délégation chargée du patrimoine artistique et culturel de l'assemblée nationale (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Commission départementale prévue à l'article l. 2334-37 du code général des collectivités territoriales (membre titulaire)
  • Comité de massif du massif jurassien (membre titulaire)
  • Commission départementale de coopération intercommunale (membre titulaire)
• Groupes d'études et d'amitié :
  • Groupe d'amitié france-belgique (vice-présidente)
  • Groupe d'études enjeux de la ruralité (membre)
  • Groupe d'études chasse et territoires (membre)
  • Groupe d'amitié france-uruguay (vice-présidente)
  • Groupe d'études vigne, vin et œnologie (membre)
  • Groupe d'études thermalisme (membre)
  • Groupe d'études presse (vice-présidente)
  • Groupe d'études forêt, bois, nouveaux usages et industrie du bois (membre)
  • Groupe d'études Économie verte et économie circulaire (secrétaire)
  • Groupe d'études Élevage pastoral (membre)
  • Groupe d'études sapeurs-pompiers volontaires (secrétaire)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Mobilités (15 interventions)
• Transformation de la fonction publique (14 interventions)
• Représentants au parlement européen élus aux élections de 2019 (2 interventions)
• Simplification clarification et actualisation du droit des sociétés (1 intervention)

Tous ses dossiers

Ses interventions

Consulter ses travaux en commissions

Consulter ses travaux en hémicycle

Consulter toutes ses interventions

Proposés		Signés
136	Total	2023
3	adoptés	576
32	rejetés	327
11	tombés	102
39	retirés	608
28	non soutenus	153
20	irrecevables	187
3	en attente	70

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Champ lexical (sur 12 mois)

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 03/10/18 : Avis (Tome II) de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de ...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

Cette députée n'a déposé aucune proposition de loi.

Toutes ses propositions de loi cosignées

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 05/03/19 : Smur de lons-le-saulnier
• 27/11/18 : Prolifération de la pyrale du buis
• 11/04/18 : Revitalisation des communes rurales
• 04/04/18 : Questions sur le financement des grandes infrastructures

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 04/06/19 : Ministère de l'économie (consommation)
• 09/04/19 : Ministère de l'économie (marchés publics)
• 09/04/19 : Ministère des solidarités (formation professionnelle et apprentissage)
• 02/04/19 : Ministère de l'action (impôt sur le revenu)

Toutes ses questions écrites

Historique des fonctions et mandats

• Commission d'enquête sur les maladies et pathologies professionnelles dans l'industrie risques chimiques, psychosociaux ou physiques et les moyens à déployer pour leur élimination (membre du 5 février 2018 au 5 septembre 2018)
• Comité de massif du massif du jura (membre titulaire du 22 novembre 2017 au 30 juillet 2018)
• Groupe d'études forêt, bois, meubles et ameublement (membre du 9 avril 2018 au 24 mai 2018)
• Groupe d'études presse (membre du 16 mars 2018 au 4 avril 2018)
• Délégation chargée du patrimoine artistique et culturel de l'assemblée nationale (présidente du 14 juillet 2017 au 9 novembre 2017)
• Délégation chargée de l'application du statut du député (membre du 14 juillet 2017 au 9 novembre 2017)
• Bureau de l'assemblée nationale (vice-présidente du 29 juin 2017 au 8 novembre 2017)