Danielle Brulebois

Informations

• Mandat en cours depuis le 21 juin 2017
• Groupe politique : La République En Marche (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : La République en Marche
• Profession : Retraitée de l'enseignement
• Liens :
  • Fiche Assemblée nationale
  • Page Wikipédia
  • Page Facebook
  • Compte Twitter : @dbrulebois
  • Site web : http://www.daniellebrulebois.fr
  • Site web : http://www.brulebois2017en-marche.fr

Contact

• Par e-mail :
  • danielle.brulebois@assemblee-nationale.fr
• Par courrier :
  • Assemblée nationale, 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
• Collaborateurs :
  • Mme Marianne Chambard
  • M. Michaël Miel-Margeretta
  • M. Alexandre Meslin

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Développement durable et aménagement du territoire (membre)
• Missions parlementaires :
  • Mission d'information sur la gestion des conflits d'usage en situation de pénurie d'eau (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Commission départementale prévue à l'article l. 2334-37 du code général des collectivités territoriales (membre titulaire)
  • Comité de massif du massif jurassien (membre titulaire)
  • Commission départementale de coopération intercommunale (membre titulaire)
• Groupes d'études et d'amitié :
  • Groupe d'amitié france-belgique (vice-présidente)
  • Groupe d'études enjeux de la ruralité (membre)
  • Groupe d'études chasse et territoires (membre)
  • Groupe d'amitié france-uruguay (vice-présidente)
  • Groupe d'études vigne, vin et œnologie (membre)
  • Groupe d'études thermalisme (membre)
  • Groupe d'études presse (vice-présidente)
  • Groupe d'études forêt, bois, nouveaux usages et industrie du bois (membre)
  • Groupe d'études Économie verte et économie circulaire (secrétaire)
  • Groupe d'études Élevage pastoral (membre)
  • Groupe d'études sapeurs-pompiers volontaires (secrétaire)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (3 interventions)
• Projet de loi de finances pour 2020 (7 interventions)
• Bioéthique (1 intervention)
• Modernisation de la distribution de la presse (2 interventions)

Tous ses dossiers

Ses interventions

Consulter ses travaux en commissions

Consulter ses travaux en hémicycle

Consulter toutes ses interventions

Proposés		Signés
232	Total	2565
8	adoptés	673
35	rejetés	394
12	tombés	141
51	retirés	717
65	non soutenus	242
53	irrecevables	332
8	en attente	66

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Champ lexical (sur 12 mois)

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 08/10/19 : Avis (Tome II) de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de ...
• 03/10/18 : Avis (Tome II) de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de ...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 24/10/19 : Proposition de loi visant à préserver et à protéger les moulins

Toutes ses propositions de loi cosignées

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 26/06/19 : Consigne des bouteilles en plastique
• 05/03/19 : Smur de lons-le-saulnier
• 27/11/18 : Prolifération de la pyrale du buis
• 11/04/18 : Revitalisation des communes rurales

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 05/11/19 : Secrétariat d'état Secrétariat d'État auprès du Premier ministre (impôts et taxes)
• 29/10/19 : Ministère du travail (enseignement technique et professionnel)
• 01/10/19 : Ministère de l'économie (anciens combattants et victimes de guerre)
• 01/10/19 : Ministère de l'économie (catastrophes naturelles)

Toutes ses questions écrites

Historique des fonctions et mandats

• Gestion des conflits d'usage en situation de pénurie d'eau (membre du 2 octobre 2019 au 14 novembre 2019)
• Délégation chargée des activités internationales (membre du 7 décembre 2017 au 23 octobre 2019)
• Délégation chargée du patrimoine artistique et culturel de l'assemblée nationale (membre du 11 novembre 2017 au 23 octobre 2019)
• Délégation chargée de la communication et de la presse (membre du 11 novembre 2017 au 23 octobre 2019)
• Délégation chargée de l'application du statut du député (membre du 11 novembre 2017 au 23 octobre 2019)
• Commission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec les fournisseurs (membre du 5 avril 2019 au 16 octobre 2019)
• Bureau de l'assemblée nationale (secrétaire du 5 février 2018 au 1er octobre 2019)
• Commission d'enquête sur les maladies et pathologies professionnelles dans l'industrie risques chimiques, psychosociaux ou physiques et les moyens à déployer pour leur élimination (membre du 5 février 2018 au 5 septembre 2018)
• Comité de massif du massif du jura (membre titulaire du 22 novembre 2017 au 30 juillet 2018)
• Groupe d'études forêt, bois, meubles et ameublement (membre du 9 avril 2018 au 24 mai 2018)
• Groupe d'études presse (membre du 16 mars 2018 au 4 avril 2018)
• Délégation chargée de l'application du statut du député (membre du 14 juillet 2017 au 9 novembre 2017)
• Délégation chargée du patrimoine artistique et culturel de l'assemblée nationale (présidente du 14 juillet 2017 au 9 novembre 2017)
• Bureau de l'assemblée nationale (vice-présidente du 29 juin 2017 au 8 novembre 2017)