Danielle Brulebois

Informations

• Mandat en cours depuis le 21 juin 2017
• Groupe politique : La République En Marche (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : La République en Marche
• Profession : Retraitée de l'enseignement
• Liens :
  • Fiche Assemblée nationale
  • Page Wikipédia
  • Page Facebook
  • Compte Twitter : @dbrulebois
  • Site web : http://www.daniellebrulebois.fr

Contact

• Par e-mail :
  • danielle.brulebois@assemblee-nationale.fr
• Par courrier :
  • Assemblée nationale, 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
• Collaborateurs :
  • M. Michaël Miel-Margeretta
  • Mme Marianne Chambard
  • Mme Nathalie Coron
  • Mme Sarah Zekri

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Développement durable et aménagement du territoire (membre)
• Missions parlementaires :
  • Mission d'information flash sur le traitement des masques usagés (co-rapporteure)
  • Mission d'information commune sur la revalorisation des friches industrielles, commerciales et administratives (membre)
  • Mission d'information sur la rénovation thermique des bâtiments (membre)
  • Mission d'information sur le suivi de la fermeture de la centrale nucléaire de fessenheim (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Commission départementale prévue à l'article l. 2334-37 du code général des collectivités territoriales (membre titulaire)
  • Comité de massif du massif jurassien (membre titulaire)
  • Commission départementale de coopération intercommunale (membre titulaire)
• Groupes d'études et d'amitié :
  • Groupe d'amitié france-belgique (vice-présidente)
  • Groupe d'études enjeux de la ruralité (membre)
  • Groupe d'études chasse et territoires (membre)
  • Groupe d'amitié france-uruguay (vice-présidente)
  • Groupe d'études vigne, vin et œnologie (membre)
  • Groupe d'études thermalisme (membre)
  • Groupe d'études presse (vice-présidente)
  • Groupe d'études forêt, bois, nouveaux usages et industrie du bois (membre)
  • Groupe d'études Économie verte et économie circulaire (secrétaire)
  • Groupe d'études Élevage pastoral (membre)
  • Groupe d'études sapeurs-pompiers volontaires (secrétaire)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Sécurité globale (3 interventions)
• Projet de loi de finances pour 2021 (4 interventions)
• Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (3 interventions)
• Accélération et simplification de l'action publique (27 interventions)

Tous ses dossiers

Ses interventions

Consulter ses travaux en commissions

Consulter ses travaux en hémicycle

Consulter toutes ses interventions

Proposés		Signés
526	Total	4112
26	adoptés	1027
63	rejetés	700
39	tombés	214
106	retirés	1009
162	non soutenus	419
125	irrecevables	640
5	en attente	103

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Champ lexical (sur 12 mois)

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 08/10/19 : Avis (Tome II) de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de ...
• 03/10/18 : Avis (Tome II) de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de ...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 24/10/19 : Proposition de loi visant à préserver et à protéger les moulins

Toutes ses propositions de loi cosignées

Votes

Ses derniers votes

• 09/12/20 : pour l'article 8 du projet de loi relatif au Parquet européen et à la justice pénale spécialisée (première lecture). (par délégation)
• 08/12/20 : pour l'article premier du projet de loi relatif au Parquet européen et à la justice pénale spécialisée (première lecture).
• 08/12/20 : pour l'ensemble de la proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification (première lecture).
• 02/12/20 : pour l'article premier de la proposition de loi visant à réformer l'adoption (première lecture). (par délégation)

Tous ses votes

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 28/07/20 : Ségur de la santé
• 30/06/20 : Relations avec la turquie
• 04/02/20 : Désertification médicale dans le jura
• 08/01/20 : Questions sur la politique de lutte contre le chômage

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 12/01/21 : Ministère de la transition écologique (collectivités territoriales)
• 12/01/21 : Ministère des solidarités (professions de santé)
• 05/01/21 : Ministère de la culture (presse et livres)
• 15/12/20 : Secrétariat d'état aux retraites (retraites)

Toutes ses questions écrites

Historique des fonctions et mandats

• Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique (membre du 28 juillet 2020 au 29 octobre 2020)
• Mission d'information sur la gestion des conflits d'usage en situation de pénurie d'eau (membre du 14 novembre 2019 au 1er juillet 2020)
• Mission d'information sur la rénovation thermique des logements (membre du 5 mars 2020 au 22 juin 2020)
• Mission d'information commune sur la revalorisation des friches industrielles (membre du 11 mars 2020 au 9 juin 2020)
• Gestion des conflits d'usage en situation de pénurie d'eau (membre du 2 octobre 2019 au 14 novembre 2019)
• Délégation chargée des activités internationales (membre du 7 décembre 2017 au 23 octobre 2019)
• Délégation chargée de la communication et de la presse (membre du 11 novembre 2017 au 23 octobre 2019)
• Délégation chargée du patrimoine artistique et culturel de l'assemblée nationale (membre du 11 novembre 2017 au 23 octobre 2019)
• Délégation chargée de l'application du statut du député (membre du 11 novembre 2017 au 23 octobre 2019)
• Commission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec les fournisseurs (membre du 5 avril 2019 au 16 octobre 2019)
• Bureau de l'assemblée nationale (secrétaire du 5 février 2018 au 1er octobre 2019)
• Commission d'enquête sur les maladies et pathologies professionnelles dans l'industrie risques chimiques, psychosociaux ou physiques et les moyens à déployer pour leur élimination (membre du 5 février 2018 au 5 septembre 2018)
• Comité de massif du massif du jura (membre titulaire du 22 novembre 2017 au 30 juillet 2018)
• Groupe d'études forêt, bois, meubles et ameublement (membre du 9 avril 2018 au 24 mai 2018)
• Groupe d'études presse (membre du 16 mars 2018 au 4 avril 2018)
• Délégation chargée du patrimoine artistique et culturel de l'assemblée nationale (présidente du 14 juillet 2017 au 9 novembre 2017)
• Délégation chargée de l'application du statut du député (membre du 14 juillet 2017 au 9 novembre 2017)
• Bureau de l'assemblée nationale (vice-présidente du 29 juin 2017 au 8 novembre 2017)