Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.
Désolé, le moteur de recherche est indisponible pour le moment.
Commission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l'avenir
Réunion du jeudi 9 novembre 2023 à 15h30
4 députés présents :
- Sont intervenus :
- Mireille Clapot, ancienne députée apparentée REN de la 1ère circonscription de la Drôme (2 preuves)
- Sylvie Ferrer, ancienne députée LFI de la 1ère circonscription des Hautes-Pyrénées (2 preuves)
- David Valence, ancien député REN de la 2ème circonscription des Vosges (2 preuves)
- Hubert Wulfranc, ancien député GDR de la 3ème circonscription de Seine-Maritime (2 preuves)
