David Valence

Informations

• Mandat en cours depuis le 22 juin 2022
• Groupe politique : Renaissance (apparenté)
• Parti politique (rattachement financier) : Ensemble
• Né le : 7 octobre 1981 (42 ans) à Epinal (Vosges)
• Profession : Professeur agrégé
• Liens :
  • Fiche Assemblée nationale
  • Page Wikipédia
  • Page Facebook
  • Compte Twitter : @david_valence

Contact

• Par e-mail :
  • david.valence@assemblee-nationale.fr
• Par courrier :
  • Assemblée nationale, 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
  • 3 Rue Martin Waldseemuller, 88100 Saint-Dié-des-Vosges 03.29.51.52.26
• Collaborateurs :
  • Mme Isabelle Balland
  • M. Johann Ruh
  • M. Victor Lamour
  • M. Laurent Boulay
  • M. Abel Hermel

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Développement durable et aménagement du territoire (membre)
• Missions parlementaires :
  • Commission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l'avenir (président)
  • Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (président)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Commission départementale prévue à l'article l. 2334-37 du code général des collectivités territoriales (membre titulaire)
  • Comité des finances locales (membre titulaire)
• Groupes d'études et d'amitié :
  • Groupe d'amitié france-islande (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-turquie (vice-président)
  • Groupe d'études fin de vie (membre)
  • Groupe d'études Économie du livre et du papier (membre)
  • Groupe d'études ruralité (membre)
  • Groupe d'études santé mentale (membre)
  • Groupe d'études logement et écoconstruction (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la ratp (2 interventions)
• Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023 (1 intervention)
• Projet de loi de finances pour 2024 (1 intervention)
• Industrie verte (4 interventions)

Tous ses dossiers

Ses interventions

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Consulter ses travaux en hémicycle

Consulter toutes ses interventions

Proposés		Signés
69	Total	1002
16	adoptés	286
4	rejetés	46
4	tombés	46
14	retirés	162
5	non soutenus	22
15	irrecevables	146
11	en attente	294

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Champ lexical (sur 12 mois)

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 11/10/23 : Rapport d'information tel quel sur la décentralisation de la politique du logement, à la suite des rencontres organ...
• 03/07/23 : Rapport de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la proposition de résolutio...
• 15/05/23 : Rapport d'information de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire déposé en applica...
• 05/10/22 : Avis (Tome VI) sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273).

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

Ce député n'a déposé aucune proposition de loi.

Toutes ses propositions de loi cosignées

Votes

Ses derniers votes

• 30/11/23 : contre l'amendement de rétablissement n° 6 de M. Bompard à l'article 4 (supprimé) de la proposition de loi visant à lutter contre l'inflation par l'encadrement des marges des industries agroalimentaires, du raffinage et de la grande distribution et établissant un prix d'achat plancher des matières premières agricoles (première lecture).
• 30/11/23 : contre le sous-amendement n° 60 de M. de Fournas à l'amendement de rétablissement n° 6 de M. Bompard à l'article 4 (supprimé) de la proposition de loi visant à lutter contre l'inflation par l'encadrement des marges des industries agroalimentaires, du raffinage et de la grande distribution et établissant un prix d'achat plancher des matières premières agricoles (première lecture).
• 30/11/23 : contre l'amendement de rétablissement n° 7 de M. Bompard à l'article 3 (supprimé) de la proposition de loi visant à lutter contre l'inflation par l'encadrement des marges des industries agroalimentaires, du raffinage et de la grande distribution et établissant un prix d'achat plancher des matières premières agricoles (première lecture).
• 30/11/23 : contre le sous-amendement n° 56 de M. de Fournas à l'amendement de rétablissement n° 7 de M. Bompard à l'article 3 (supprimé) de la proposition de loi visant à lutter contre l'inflation par l'encadrement des marges des industries agroalimentaires, du raffinage et de la grande distribution et établissant un prix d'achat plancher des matières premières agricoles (première lecture).

Tous ses votes

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 02/05/23 : Lignes de desserte fine du territoire
• 28/02/23 : Plan d'avenir pour les transports
• 26/07/22 : Variole du singe

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 24/10/23 : Ministère auprès du ministre de l’économie (sécurité des biens et des personnes)
• 20/06/23 : Ministère de la transition écologique (aménagement du territoire)
• 23/05/23 : Ministère de l’économie (santé)
• 16/05/23 : Ministère de l’enseignement supérieur (fonctionnaires et agents publics)

Toutes ses questions écrites

Historique des fonctions et mandats

• Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (vice-président du 20 juillet 2022 au 22 septembre 2023)
• Commission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l'avenir (membre du 14 juillet 2023 au 25 juillet 2023)
• Mission d'information sur l'évaluation de l'impact de la loi n° 2018-515 du 27 juin 2018 pour un nouveau pacte ferroviaire (co-rapporteur du 25 janvier 2023 au 24 mai 2023)
• Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (membre du 30 juin 2022 au 26 octobre 2022)