Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture

Le sous-amendement n° 5270 de Mme Manon Meunier est défendu. La parole est à M. Benoît Bordat, pour soutenir le sous-amendement n° 4844.

Le sous-amendement n° 4936 de M. Aurélien Lopez-Liguori est défendu. Les sous-amendements n° 4938 et 4939 de M. Jean-François Lovisolo sont défendus. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir le sous-amendement n° 4799.

Je suis saisie de deux sous-amendements identiques, n° 5202 et 5291. La parole est à M. Jimmy Pahun, pour soutenir le sous-amendement n° 5202.

Le sous-amendement n° 5204 de Mme Mathilde Hignet est défendu. La parole est à Mme Murielle Lepvraud, pour soutenir le sous-amendement n° 5203.

Les sous-amendements n° 5311 de Mme Marion Meunier et 5336 de M. Loïc Prud'homme sont défendus. Le sous-amendement n° 5243 est-il défendu, monsieur Echaniz ?

Les sous-amendements identiques n° 4826 de M. Pierre Meurin et 5223 de M. Julien Rancoule sont défendus. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir le sous-amendement n° 4866.

Les sous-amendements identiques n° 5211 de M. Loïc Prud'homme et 5257 de Mme Chantal Jourdan sont défendus. La parole est à M. Gabriel Amard, pour soutenir le sous-amendement n° 5307.

Les sous-amendements n° 4801 de M. Ian Boucard, 5275 de Mme Aurélie Trouvé et 4777 de M. André Chassaigne sont défendus. La parole est à M. Luc Lamirault, pour soutenir le sous-amendement n° 4852.

Les sous-amendements n° 5208 Mme Mathilde Hignet, 5038 de M. Grégoire de Fournas, 5334 de Mme Aurélie Trouvé, 5065 et 5066 de M. Dominique Potier et 5039 de M. Grégoire de Fournas sont défendus. La parole est à Mme Laurence Robert-Dehault, pour soutenir le sous-amendement n° 4763.

Les sous-amendements n° 5040 de M. Grégoire de Fournas, 5373 de Mme Aurélie Trouvé et 5088 de Mme Marie Pochon sont défendus. La parole est à Mme Marie Pochon, pour soutenir le sous-amendement n° 5104.

Je suis saisie de deux sous-amendements identiques, n° 5103 et 5209. Le sous-amendement n° 5103 de Mme Marie Pochon est défendu. La parole est à Mme Manon Meunier, pour soutenir le sous-amendement n° 5209.

Le sous-amendement n° 5322 de Mme Aurélie Trouvé est défendu. La parole est à M. Nicolas Meizonnet, pour soutenir le sous-amendement n° 4972.

Les sous-amendements n° 5041 et 5042 de M. Grégoire de Fournas sont défendus, de même que les sous-amendements n° 5078 et 5079 de Mme Marie Pochon. La parole est à Mme Marie Pochon, pour soutenir le sous-amendement n° 5080.

Les sous-amendements n° 5082 et 5083 de Mme Marie Pochon, 5084 et 5085 de Mme Lisa Belluco, 5086, 5087 et 5167 de Mme Marie Pochon sont défendus. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance. Avant de lever la séance, je vous indique qu'il reste quatre-vingt-quatre sous-amendements à examiner avant de pouvoir passer au vote su...

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture (n° 2436, 2600).

Pour mémoire, nous avions entamé une discussion commune dont nous reprenons le fil. La parole est à Mme Mathilde Hignet, pour soutenir l'amendement n° 3066.

Monsieur Le Fur, vous prendrez la parole pour défendre vos amendements. Seul l'orateur qui défend l'amendement peut s'exprimer – si possible dans le calme.

Une invitation un peu vocale, tout de même… La parole est à Mme Manon Meunier, pour soutenir l'amendement n° 3086.

Il y a beaucoup d'amendements en discussion commune. Pourquoi ? Parce qu'ils réécrivent tous l'article. Il n'y a donc aucune raison qu'ils soient mis en concurrence et qu'on en privilégie certains par rapport à d'autres. Nous devons tous les examiner ensemble. Je sais que ce n'est pas facile : il y en a beaucoup, et il y aura surtout beaucoup d...

L'organisation de la discussion est déjà suffisamment compliquée ; je vous prie de laisser parler Mme la rapporteure, qui propose une catégorisation des sous-amendements et apporte d'ores et déjà quelques précisions à leur sujet.