Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture

Mme la rapporteure, pour éclairer le débat en amont, se proposait d'identifier les grands thèmes évoqués par les sous-amendements qui vont suivre, qui sont au nombre de 594. Cela peut être utile. Les auteurs des sous-amendements pourront bien sûr les défendre un par un, après quoi nous reviendrons à un débat de synthèse lors duquel chacun pourr...

Monsieur Le Fur, je vous donnerai la parole pour un rappel au règlement, mais vous savez mieux que quiconque que le temps de parole de Mme la rapporteure n'est pas limité.

Elle a choisi d'annoncer par avance certains éléments de réponse concernant les sous-amendements à venir. Elle est libre de le faire. Si vous désirez faire un rappel au règlement pour signifier votre désaccord, je vous donnerai la parole en temps voulu, ainsi qu'à Mme Batho.

Pour respecter notre règlement et les règles constitutionnelles qui encadrent nos débats, je laisserai Mme la rapporteure et M. le ministre, s'ils le souhaitent, s'exprimer sur les sous-amendements au moment de leur défense. Cela risque de rallonger les débats, mais il sera peut-être opportun, s'agissant de certains sous-amendements particulièr...

Je rappelle que nous examinons actuellement les amendements n° 3952 et identiques visant à réécrire l'article 1er . L'amendement n° 4610 de Mme Anne-Laure Babault est défendu. La parole est à M. Julien Dive, pour soutenir l'amendement n° 4733.

Nous en venons à la discussion des nombreux sous-amendements. Ils commencent par une série de six sous-amendements identiques, n° 4850, 4855, 4856, 4857, 5125 et 5134. La parole est à Mme Manon Meunier, pour soutenir le sous-amendement n° 4850.

Le sous-amendement n° 4745 de M. Sébastien Jumel est défendu. La parole est à M. Guillaume Garot, pour soutenir le sous-amendement n° 5049.

La parole est à M. Luc Lamirault, pour soutenir les sous-amendements n° 4918 et 4919, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Le sous-amendement n° 5094 de Mme Marie Pochon est défendu. Je suis saisie de deux sous-amendements identiques, n° 4821 et 5092. Le sous-amendement n° 4821 de M. Pierre Meurin est défendu. La parole est à Mme Lisa Belluco, pour soutenir le sous-amendement n° 5092.

Les sous-amendements n° 5009 de M. Grégoire de Fournas et 5175 de M. Emmanuelle Ménard sont défendus. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir le sous-amendement n° 4869.

Le sous-amendement n° 4845 de Mme Valérie Bazin-Malgras est défendu. Je suis saisie de deux sous-amendements identiques, n° 4907 et 5343. La parole est à Mme Christelle Petex, pour soutenir le sous-amendement n° 4907.

Je suis saisie de quatre sous-amendements identiques, n° 4890, 4891, 4892, et 4893. La parole est à Mme Aurélie Trouvé, pour soutenir le sous-amendement n° 4890.

La parole est à M. Grégoire de Fournas, pour soutenir les sous-amendements n° 5010, 5011 et 5012, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Les sous-amendements n° 5174 rectifié de Mme Emmanuelle Ménard et 5207 de M. Laurent Jacobelli sont défendus. La parole est à Mme Marie Pochon, pour soutenir le sous-amendement n° 5124.

Nous en venons à deux sous-amendements identiques, n° 4924 et 5091. La parole est à Mme Sylvie Ferrer, pour soutenir le sous-amendement n° 4924.

La parole est à M. Grégoire de Fournas, pour soutenir les sous-amendements n° 5014 et 5015, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Je suis saisie de deux sous-amendements identiques, n° 5229 et 5230. La parole est à M. Loïc Prud'homme, pour soutenir le sous-amendement n° 5229.

Je suis saisie de trois sous-amendements identiques, n° 4965, 5016 et 5051. La parole est à M. Jean-Yves Bony, pour soutenir le sous-amendement n° 4965.

La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance. Avant de lever la séance, je vous indique que, sur les 594 sous-amendements, 75 ont été présentés ce soir.