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Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
Les interventions de Valérie Rabault
Les amendements de Valérie Rabault pour ce dossier
279 interventions trouvées.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 197 Nombre de suffrages exprimés 191 Majorité absolue 96 Pour l'adoption 171 Contre 20
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 816 et 4131, portant article additionnel après l'article 4. La parole est à Mme Emmanuelle Anthoine, pour soutenir l'amendement n° 816.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture (n° 2436, 2600).
Vendredi 17 mai, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles de la proposition de loi, s'arrêtant à l'amendement n° 4298 à l'article 3.
La parole est à Mme Nicole Le Peih, rapporteure de la commission des affaires économiques pour les articles 1er à 4, pour donner l'avis de la commission.
Je suis saisie de quinze amendements, n° 153, 576, 699, 2115, 2898, 3250, 3510, 3825, 2367, 3038, 4021, 4642, 4620, 106 et 4399, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 153, 576, 699, 2115, 2898, 3250, 3510 et 3825 sont identiques, de même que les amendements n° 2367, 3038, 4021 et 4642. La parole est à Mme Véronique ...
L'amendement n° 2115 de M. Fabrice Brun est défendu. La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l'amendement n° 2898.
Dans la discussion commune, nous passons à une nouvelle série d'amendements identiques. La parole est à M. Inaki Echaniz, pour soutenir l'amendement n° 2367.
La parole est à M. Pascal Lavergne, rapporteur de la commission des affaires économiques pour les articles 5 à 7 bis et 13 à 20, pour donner l'avis de la commission.
L'amendement n° 4620 de Mme Anne-Laure Babault est défendu. La parole est à Mme Anne-Laure Blin, pour soutenir l'amendement n° 106.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 147 Nombre de suffrages exprimés 145 Majorité absolue 73 Pour l'adoption 27 Contre 118
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 2890 et 4391. La parole est à Mme Aurélie Trouvé, pour soutenir l'amendement n° 2890.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 149 Nombre de suffrages exprimés 148 Majorité absolue 75 Pour l'adoption 26 Contre 122
Je suis saisie de quatre amendements identiques, n° 560, 1281, 1458 et 2845. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement n° 560.
Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, n° 108, 1318, 1498, 1881, 2123, 3045, 3396 et 4643. La parole est à Mme Anne-Laure Blin, pour soutenir l'amendement n° 108, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 5449.
L'amendement n° 1318 de Mme Julie Delpech est défendu. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement n° 1498.
L'amendement n° 1881 de M. Julien Dive est défendu. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement n° 2123.
L'amendement n° 1458 de Mme Isabelle Périgault est défendu. La parole est à Mme Delphine Lingemann, pour soutenir l'amendement n° 2845.
L'amendement n° 3396 de M. Philippe Fait est défendu. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement n° 4643.
Sur l'amendement n° 657, je suis saisie par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1930 et 2796. La parole est à Mme Mélanie Thomin, pour soutenir l'amendement n° 1930.
