Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture

La séance est reprise. Sur l'amendement n° 873, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Aurélie Trouvé, pour soutenir l'amendement n° 873.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 176 Nombre de suffrages exprimés 169 Majorité absolue 85 Pour l'adoption 33 Contre 136

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 181 Nombre de suffrages exprimés 143 Majorité absolue 72 Pour l'adoption 56 Contre 87

Je suis saisie de trois amendements identiques, n° 1400, 3827 et 4717. La parole est à Mme Lisette Pollet, pour soutenir l'amendement n° 1400.

L'amendement n° 4717 de Mme Anne-Laurence Petel est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?

Je suis saisie de cinq amendements, n° 639, 897, 2355, 3651 et 4378, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 639, 897, 2355 et 3651 sont identiques. La parole est à M. Sébastien Jumel, pour soutenir l'amendement n° 639.

L'amendement n° 2355 de M. Inaki Echaniz est défendu. La parole est à M. Guillaume Garot, pour soutenir l'amendement n° 3651.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 598 et 2124. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement n° 598.

En raison de ce retrait, Mme Stella Dupont et M. Charles de Courson, qui avaient demandé la parole, ne s'exprimeront pas.

Pardonnez-moi, je n'avais pas compris ! Je vous donnerai la parole à l'amendement suivant et vous prie d'accepter mes excuses. La parole est à Mme Sophia Chikirou, pour soutenir l'amendement n° 3571.

Sur l'amendement n° 916, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisie de deux amendements, n° 907 et 2411, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Manon...

Monsieur le ministre, je me permets de vous rappeler que l'article 93, alinéa 1 du règlement de l'Assemblée nationale, lequel comprend de nombreuses pépites, vous donne la possibilité, en vertu de l'article 41 de la Constitution, d'opposer à tout moment l'irrecevabilité à une proposition ou à un amendement.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 143 Nombre de suffrages exprimés 143 Majorité absolue 72 Pour l'adoption 27 Contre 116

La parole est à M. Alain David, pour soutenir les amendements n° 1954 et 1955, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture (n° 2436, 2600).

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture (n° 2436, 2600).

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture (n° 2436, 2600).

Hier soir, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant au sous-amendement n° 5279 à l'amendement n° 3952 visant à réécrire l'article 1er .

Ce matin, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant au sous-amendement n° 5292 à l'amendement n° 3952 visant à réécrire l'article 1er .

Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi. Cette discussion s'est arrêtée au sous-amendement n° 5185 à l'amendement n° 3952 visant à réécrire l'article 1er .