Accélération de la production d'énergies renouvelables

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 60 Nombre de suffrages exprimés 60 Majorité absolue 31 Pour l'adoption 21 Contre 39

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 53 Nombre de suffrages exprimés 53 Majorité absolue 27 Pour l'adoption 22 Contre 31

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 60 Nombre de suffrages exprimés 60 Majorité absolue 31 Pour l'adoption 21 Contre 39

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1070 et 2043. L'amendement n° 1070 de M. Francis Dubois est défendu. La parole est à Mme Pascale Boyer, pour soutenir l'amendement n° 2043.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 60 Nombre de suffrages exprimés 60 Majorité absolue 31 Pour l'adoption 21 Contre 39

Je suis saisie de sept amendements, n° 515, 1306, 1550, 2036, 2368, 164 et 1692 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 515, 1306, 1550, 2036 et 2368 sont identiques. La parole est à M. Jean-Yves Bony, pour soutenir l'amendement n° 515.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 59 Nombre de suffrages exprimés 59 Majorité absolue 30 Pour l'adoption 21 Contre 38

L'amendement n° 1306 de M. Jorys Bovet est défendu. La parole est à Mme Yaël Menache, pour soutenir l'amendement n° 1550.

L'amendement n° 2368 de Mme Nathalie Bassire est défendu. La parole est à M. Antoine Vermorel-Marques, pour soutenir l'amendement n° 164.

Sur l'amendement n° 2081, je suis saisie par le groupe Écologiste – NUPES d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisie de trois amendements portant article additionnel après l'article 11 ter . La parole est à Mme Julie Laernoes, pour soutenir l'amendement n° 2746.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 56 Nombre de suffrages exprimés 52 Majorité absolue 27 Pour l'adoption 36 Contre 16

Sur l'amendement n° 58, je suis saisie par le groupe Écologiste – NUPES d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Julie Laernoes, pour soutenir cet amendement.

Je suis saisie de quatre amendements de suppression, n° 699, 1500, 2477 et 2872. Sur l'amendement n° 699, je suis saisie par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. L'amendement n° 699 de Mme Yaël Menache est défendu. La parole est à Mme Elsa Faucillon, pour sou...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 54 Nombre de suffrages exprimés 54 Majorité absolue 28 Pour l'adoption 22 Contre 32

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 663 et 2839. L'amendement n° 663 de Mme Véronique Louwagie est défendu. La parole est à M. Antoine Vermorel-Marques, pour soutenir l'amendement n° 2839.

La parole est à Mme Annaïg Le Meur, pour soutenir les amendements n° 1947, 1953 et 1959, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Je vais mettre aux voix l'amendement : je vous invite, Mme Menache, ainsi que l'ensemble de l'hémicycle, à exprimer leur avis à travers leur vote !

Je suis saisie de deux amendements, n° 2226 et 1966, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Annaïg Le Meur, pour soutenir l'amendement n° 2226.

Je suis saisie de six amendements, n° 432, 2040, 719, 2306, 1457 et 433, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 432 et 2040 sont identiques, de même que les n° 719 et 2306. La parole est à M. Antoine Vermorel-Marques, pour soutenir l'amendement n° 432.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 53 Nombre de suffrages exprimés 53 Majorité absolue 27 Pour l'adoption 21 Contre 32