Accélération de la production d'énergies renouvelables

Les amendements n° 719 de M. Julien Dive et 2306 de M. Antoine Vermorel-Marques sont défendus, ainsi que l'amendement n° 1457 de M. Emmanuel Maquet. La parole est à M. Antoine Vermorel-Marques, pour soutenir l'amendement n° 433.

Je suis saisie de quatre amendements de suppression, n° 1489, 2009, 2235 et 2413. La parole est à M. Hubert Wulfranc, pour soutenir l'amendement n° 1489.

L'amendement n° 2009 de M. Pierre Meurin est défendu. La parole est à M. Antoine Vermorel-Marques, pour soutenir l'amendement n° 2235.

Sur les amendements identiques n° 2453 et 2918, je suis saisie par le groupe Écologiste – NUPES d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, pour soutenir l'amendement n° 1701.

Sur l'amendement n° 1489 et les autres amendements de suppression, ainsi que sur l'article 2, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Sur ces amendements de suppression, quel est l'avis...

Je suis saisie de deux amendements, n° 718 et 2304, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Antoine Vermorel-Marques, pour soutenir l'amendement n° 718.

Sur l'article 9, je suis saisie par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Les amendements identiques n° 2453 de Mme Aurélie Trouvé et 2918 de Mme Lisa Belluco sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 55 Nombre de suffrages exprimés 54 Majorité absolue 28 Pour l'adoption 18 Contre 36

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 52 Nombre de suffrages exprimés 50 Majorité absolue 26 Pour l'adoption 34 Contre 16

Je suis saisie de cinq amendements, n° 341, 921, 2217, 2845 et 2984, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 921, 2217, 2845 et 2984 sont identiques. La parole est à M. Patrice Perrot, pour soutenir l'amendement n° 341.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 70 Nombre de suffrages exprimés 70 Majorité absolue 36 Pour l'adoption 37 Contre 33

Je suis saisie de trois amendements, n° 1026, 382 et 2703, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 382 et 2703 sont identiques. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement n° 1026.

Je suis saisie de cinq amendements identiques, n° 340, 920, 2202, 2844 et 2982. La parole est à M. Patrice Perrot, pour soutenir l'amendement n° 340.

L'amendement n° 2202 de Mme Pascale Boyer est défendu. La parole est à M. Antoine Vermorel-Marques, pour soutenir l'amendement n° 2844.

Sur les amendements identiques n° 745, 1702 et 2456, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. L'amendement n° 1323 de Mme Anaïs Sabatini est défendu. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1268 et 1710. La parole est à Mme Nathalie Bassire, pour soutenir l'amendement n° 1268.

Je suis saisie de trois amendements identiques, n° 745, 1702 et 2456, tendant à supprimer l'article 10. L'amendement n° 745 de Mme Yaël Menache est défendu. La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, pour soutenir l'amendement n° 1702.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 48 Nombre de suffrages exprimés 48 Majorité absolue 25 Pour l'adoption 13 Contre 35

Je suis saisie de quatre amendements, n° 2969, 1251, 1866 et 2022, visant à rétablir l'article 10 bis supprimé par la commission. Ces amendements peuvent être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 1866 et 2022 sont identiques. La parole est à M. Luc Lamirault, pour soutenir les amendements n° 2969 et 1251, qui peuvent faire l'ob...

L'amendement n° 1866 de Mme Danielle Brulebois est défendu. La parole est à M. Anthony Brosse, pour soutenir l'amendement n° 2022.