Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023

Je suis saisie de dix amendements identiques, n° 3189, 3260, 5724, 6454, 11960, 12333, 12607, 15345, 16222 et 16836, déposés par les membres du groupe LFI – NUPES. La parole est à M. François Piquemal, pour les défendre.

Je suis saisie de dix amendements identiques, n° 1814, 2764, 3380, 4783, 5250, 5509, 7405, 7585, 13456 et 15434, déposés par des membres du groupe LFI – NUPES. La parole est à M. François Ruffin pour les défendre.

Je suis saisie de dix amendements identiques, n° 3300, 3421, 5730, 6496, 12372, 12527, 12649, 16229, 16392 et 17231, déposés par les membres du groupe LFI – NUPES. La parole est à M. Louis Boyard pour les défendre.

Je suis saisie de dix amendements identiques, n° 3190, 3261, 5761, 6455, 11961, 12334, 12608, 15351, 16150 et 16837, déposés par les membres du groupe LFI – NUPES. La parole est à M. Manuel Bompard, pour les défendre.

Vous avez été très clair, monsieur le ministre. La parole est à M. Jérôme Guedj, pour un rappel au règlement.

Je suis saisie de dix amendements identiques, n° 3301, 3422, 5766, 6497, 12373, 12528, 12650, 16156, 16422 et 17232, déposés par les membres du groupe LFI – NUPES. La parole est à M. Maxime Laisney pour les défendre.

Pour la bonne intelligibilité des débats et pour que les Français comprennent bien, je précise que le calendrier de la session parlementaire est fixé annuellement et qu'il existe des périodes de suspension, qui ne sont pas des périodes de vacances : nous travaillons dans nos circonscriptions et au sein des commissions, où nous menons par exempl...

Je suis saisie de dix amendements identiques, n° 1815, 2765, 3379, 4784, 5251, 5510, 7406, 7591, 13457 et 15435, déposés par des membres du groupe LFI – NUPES. La parole est à Mme Alma Dufour, pour les défendre.

Je suis saisie de dix amendements identiques, n° 3191, 3262, 5799, 6456, 11962, 12335, 12609, 15359, 16248 et 16838, déposés par les membres du groupe LFI – NUPES. La parole est à Mme Aurélie Trouvé, pour les défendre.

Ce n'est pas vraiment un rappel au règlement et cela fait déjà deux minutes trente que vous vous exprimez, mon cher collègue.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 317 Nombre de suffrages exprimés 311 Majorité absolue 156 Pour l'adoption 70 Contre 241

Je suis saisie de quatre amendements, n° 1537, 15344, 329 et 9761, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 1537 et 15344 sont identiques, de même que les amendements n° 329 et 9761. Je vous informe que je suis saisie, par les groupes Renaissance et Rassemblement national, d'une demande de scrutin public sur les amende...

Je suis saisie de dix amendements identiques n° 1816, 2766, 3378, 4785, 5252, 5511, 7407, 7601, 13458 et 15436 déposés par des membres du groupe LFI – NUPES. La parole est à Mme Danielle Simonnet pour les défendre.

Les amendements identiques n° 1817, 2767, 3377, 4786, 5253, 5512, 7409, 9976, 13459 et 15437 déposés par des membres du groupe LFI – NUPES sont défendus. Je suis saisie de dix amendements identiques n° 1818, 2768, 3376, 4787, 5254, 5513, 7410, 7817, 13460 et 15438 déposés par des membres du groupe LFI – NUPES. La parole est M. Louis Boyard po...

Je suis saisie de dix amendements identiques, n° 3302, 3423, 5804, 6498, 12374, 12529, 12651, 16254, 16435 et 17233, déposés par les membres du groupe LFI – NUPES. La parole est à M. Rodrigo Arenas pour les défendre.

Je suis saisie de dix amendements identiques n° 1819, 2769, 3375, 4788, 5255, 5514, 7412, 9979, 13461 et 15439 déposés par des membres du groupe LFI – NUPES. La parole est à M. William Martinet pour les défendre.

Je suis saisie de dix amendements identiques n° 3192, 3263, 5932, 6457, 11963, 12336, 12610, 15367, 16127 et 16839, déposés par les membres du groupe LFI – NUPES. La parole est à Mme Mathilde Panot, pour les défendre.

Vous n'intervenez pas sur les amendements en discussion, monsieur Pradié, je suis désolée. Vous évoquez ici une question essentielle mais nous essayons de mener un débat intelligible.

Je suis saisie de dix amendements identiques n° 3303, 3424, 5937, 6499, 12375, 12530, 12652, 16133, 16454 et 17234, déposés par les membres du groupe LFI – NUPES. La parole est à M. Hadrien Clouet, pour les soutenir.

Je suis saisie de dix amendements identiques n° 1820, 2770, 3374, 4789, 5256, 5515, 7413, 10033, 13462 et 15440 déposés par des membres du groupe LFI – NUPES. La parole est à M. Matthias Tavel pour les défendre.