Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Les
D
éputés
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Tous les députés
|
Par circonscription
|
Par organisme
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les plus discutés
|
Les plus commentés
|
Les scrutins publics
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Envie de participer à refondre NosDéputés.fr pour l'avenir ? :
Cliquez ici !
Propositions de loi d'
Emmanuel Blairy
118 propositions de loi signées
1
2
3
4
5
11/04/2024 — Proposition de loi N° 2501 visant à mettre en adéquation l'article 55 de la loi n° 2000-1208 du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains avec les enjeux actuels
Cosignataire
11/04/2024 — Proposition de loi N° 2494 visant à exclure définitivement des établissements ordinaires les élèves convaincus de menées islamistes
Cosignataire
11/04/2024 — Proposition de loi N° 2504 visant à protéger les mineurs contre certaines pratiques médicales et chirurgicales en matière de « transition de genre »
Cosignataire
11/04/2024 — Proposition de loi N° 2500 visant à contrôler l’achat de terres agricoles par des investisseurs étrangers
Cosignataire
11/04/2024 — Proposition de loi N° 2495 portant mesures d’urgence visant à faire face à la crise du logement
Cosignataire
11/04/2024 — Proposition de loi N° 2478 visant à rétablir temporairement l’utilisation des produits phytosanitaires pour les cimetières et les columbariums
Cosignataire
11/04/2024 — Proposition de loi N° 2475 luttant contre le vandalisme politique des œuvres d’art
Cosignataire
19/03/2024 — Proposition de loi N° 2355 visant à réduire et à aligner la durée d’abattement de l’impôt sur le revenu et des prélèvements sociaux sur les plus-values immobilières
Cosignataire
19/03/2024 — Proposition de loi N° 2362 visant à faciliter le retrait de contenus en ligne à caractère pédopornographique
Cosignataire
13/03/2024 — Proposition de résolution N° 2332 en application de Article 34-1 de la Constitution invitant le Gouvernement à abroger le contrôle technique obligatoire pour les deux-roues ou trois-roues motorisés
Cosignataire
12/03/2024 — Proposition de loi N° 2315 visant à garantir la parfaite information des consommateurs quant à la présence d’insecte dans les denrées alimentaires
Cosignataire
08/03/2024 — Proposition de résolution N° 2314 en application de Article 34-1 de la Constitution portant sur la préservation du modèle français du volontariat chez les sapeurs-pompiers face aux normes européennes
Cosignataire
05/03/2024 — Proposition de loi N° 2278 visant à interdire la mise en place de parkings privés pour les hôpitaux
Cosignataire
13/02/2024 — Proposition de loi N° 2185 visant à favoriser la transmission du patrimoine aux jeunes générations par diverses dispositions relatives à l’imposition des mutations à titre gratuit
Cosignataire
13/02/2024 — Proposition de loi N° 2172 visant à interdire la production et la vente de viandes de synthèse
Cosignataire
13/02/2024 — Proposition de loi N° 2180 visant à permettre à titre expérimental la fixation par arrêté préfectoral du prix de vente maximum des produits pétroliers en Corse
Cosignataire
08/02/2024 — Proposition de résolution N° 2163 en application de Article 34-1 de la Constitution visant à reconnaître l’engagement des policiers municipaux au service de la sécurité des Français
Cosignataire
25/01/2024 — Proposition de loi N° 2120 constitutionnelle Citoyenneté-Identité-Immigration
Cosignataire
23/01/2024 — Proposition de loi N° 2089 visant à renforcer les pouvoirs du maire afin de lutter plus efficacement contre les nuisances causées par les épiceries de nuit
Cosignataire
23/01/2024 — Proposition de loi N° 2090 visant à instaurer un indice de réparabilité automobile
Cosignataire
1
2
3
4
5
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
Législature précédente
—
Stats de visites
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org