Thomas Mesnier

, député LREM de la 1ère circonscription de Charente

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33adoptés342
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2tombés17
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15irrecevables36
0en attente17

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Derniers commentaires concernant les travaux de Thomas Mesnier Flux rss

Projet de loi N° 1297 - À propos de l'amendement n°1600, MABILLE JEAN CLAUDE a dit le 03/11/2018 :

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Concernant les mesures destinées à financer la transition écologique, et entre autre les nouvelles taxation du carburant et les primes au développement des véhicules electriques, mes questions Que deviennent les véhicules diesel repris par les constructeurs, ils sont détruits ou revendus sur d'au...

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Projet de loi N° 1297 - À propos de l'amendement n°1600, MABILLE JEAN CLAUDE a dit le 30/10/2018 :

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Merci de votre prompte réponse. J'ai pris connaissance de l'amendement adopté pour le sujet Ce travail parlementaire correspond à mes attentes dans ses dispositions. Très cordialement Jean Claude MABILLE

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Projet de loi N° 1297 - À propos de l'amendement n°1600, Benjamin (administrateur) a dit le 29/10/2018 :

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Bonjour, Cet amendement n'a pas été rejeté, mais est "tombé". Cela se produit lorsqu'un autre amendement portant sur les mêmes dispositions est adopté par ailleurs, rendant celui-ci caduque. En l'occurence, en utilisant le moteur de recherche on peut retrouver tous les amendements adoptés pour ce...

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